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Frontignan-de-Comminges (Haute-Garonne, France)
Frontignan-de-Comminges est une commune française située dans le département de la Haute-Garonne, en région Occitanie. Ses habitants sont appelés les Frontignacois.
Site : http://www.mairie-frontignandecomminges.fr
Administration
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Administration
- Arrondissement : Arrondissement de Saint-Gaudens
- Canton : Canton de Bagnères-de-Luchon
- Intercommunalité : Communauté de communes des Pyrénées Haut-Garonnaises.
- Insee : 31200
- Gentilé : Frontignacois
- Population : 70 habitants
- Superficie : 2.53 km2
- Altitude minimale : 468 mètres
- Altitude maximale : 1565 mètres
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Liste des formulaires
Liste des notices
- Circonscriptions administratives
- Anan et Montesquieu-de-l'Isle [Guittaut], 1817. Antichan et Frontignan, 20 juillet 1817. Antignac et Salles, 1817. Arbon et Cazaunous, 1817. Ardiège et Martres-de-Rivière, 1816-1817. Argut-Dessous et Argut-Dessus, 1817. Aulon et Peyrouzet, 1816-1817. Auragne et Mauvaisin, 1816-1817. Auribail et Lagrace-Dieu, 1817. Aurin et Lanta, 15 juillet 1817. Ausseing : vœux pour le rétablissement de la mairie, 4 octobre 1817. Ausson et Montréjeau, 15 juillet 1817. Auzielle : protestation du conseil municipal portant sur la réunion avec Saint-Orens, 1816-1817. Bachas et Samouilhan, 18 septembre 1817. Bagiry : vœux pour le rétablissement de la mairie, 15 juillet 1817. Bagnères et Montauban de Luchon, 27 septembre 1817. Baren et Lège, 22 septembre 1817. Bax et Latrape, 8 juin 1817. Bazus et Paulhac, an X. Beaufort et Sabonnères, 1816. Beauteville et Montclar-Lauragais, 1816. Beauville et Cambiac, 15 juillet 1817. Beauzelle et Seilh, an X, 1817. Belberaud et Fourquevaux, 1816-1817. Belbèze et Montgiscard, 28 septembre 1817. Belesta-Lauragais et Le Vaux, 1816-1817. Benque-Dessus-Dessous et Saccourvielle, 25 septembre 1817. Boissède, Lagarde et Molas, 1816-1817. Bonrepos-Riquet et Verfeil, 1817. Boudrac et Cazaril, 1817. Bouloc et Villeneuve-les-Bouloc, an X. Bouzin : demande de rétablissement de la mairie, 1817. Bragayrac : vœux pour le rétablissement de la mairie, 5 juin 1817. Cabanac, Lamothe-Cabanac et Séguenville, an X, 1807, 1817. Cabanac-Cazeaux et Encausse, 15 septembre 1817. Caignac et Gibel, 1816. Cambernard et Lamasquère, 5 juin 1817. Canens et Lapeyrère, 8 juin 1817. (1801/1865)
- Deyme et Montlaur, 1819. Drudas. Vœux pour le maintien de la mairie, 1819. Encausse et Soueich, 1834. Arrêté préfectoral du 2 juin 1834. Plan des limites. Estancarbon et Villeneuve-de-Rivière, 1807-1809. Fabas : réunion d¿une partie de la commune à Peyrissas, 1851-1854. Loi du 20 avril 1854. Plan des deux communes. Le Falga : projet de rattachement de la section de La Pastourie dépendant de la commune de Saint-Félix, 1869. Le Falga et Le Vaux : réunion d'une enclave dépendant de la commune de Saint-Félix, 1827. Arrêté préfectoral du 19 octobre 1827. Plan de l'enclave. Le Fauga et Noé, 1850. Fenouillet et Lespinasse, an XI. Fonsorbes et Fontenilles, 1830-1832. Le Fossat et Lapeyrouse, an XI-an XII. Plan des deux communes. Francarville et Laclastre : réunion d'une enclave de Vendine, 1825-1826. Arrêté préfectoral du 18 novembre 1826. Francazal et Saleich, 1826-1852. Ordonnance royale du 21 août 1827. Plan double des limites. Fronsac et Frontignan, 1827-1828. Arrêté préfectoral du 14 mars 1828. Fronton, 4 floréal an XI. (1802/1869)
- Archives communales numérisées, communes D à L
- Commune de Frontignan-de-Comminges. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1817, 7 juin-1837, 1 novembre (1817/1837)
- Commune de Frontignan-de-Comminges. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 7 janvier-1886, 17 avril (1838/1886)
- Commune de Frontignan-de-Comminges. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1886, 22 juillet-1912, 14 avril (1886/1912)
- Commune de Frontignan-de-Comminges. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1912, 19 mai-1936, 15 août (1912/1936)
- Commune de Frontignan-de-Comminges. 1 G 1 : Cadastre, 1777-1784 (1777/1784)
- Commune de Frontignan-de-Comminges. 1 G 2 : État de sections, 1791 (1791/1791)
- Commune de Frontignan-de-Comminges. 1 G 3 : Livre des mutations, an XI-1818 (1802/1818)
- Commune de Frontignan-de-Comminges. 1 G 4 : Matrice foncière de l’an IX (1800/1801)
- Commune de Frontignan-de-Comminges. 1 G 5 : Livre des mutations, 1819-1835 (1819/1835)
- Commune de Frontignan-de-Comminges. 1 N 1 : Registre de cantonnement de la forêt de Gars-Casseport, 1872 (1872/1872)
- Commune de Frontignan-de-Comminges. 1 N 2 : Procès-verbal de délimitation et bornage partiel entre la forêt domaniale de Gars-Casseport et bois communaux de Chaum, Antichan et Frontignan, 1876 (1876/1876)
- Commune de Frontignan-de-Comminges. 1 N 3 : Procès-verbal de délimitation et bornage partiel entre la forêt domaniale de Gars-Casseport et bois communaux de Chaum, Antichan et Frontignan, 1878 (1878/1878)
- Sacs à procès 2 B - 009
- Communes en A, dossiers d'administration communale
- Biens communaux. - État des propriétés et revenus de la commune (an XIV). Transactions immobilières, aliénations de terrains sis quartiers de Garraux et Fondvives pour en affecter le produit à l'acquisition d'un presbytère (1859-1861) ; acquisition d'un terrain au quartier du Badech en vue de la construction de l'école (1861-1897) ; transaction avec la commune de Frontignan-de-Comminges concernant la propriété du lieu des Espales (1872-1873) ; échange de terrain en vue de l'élargissement du chemin menant à l'église (1899). Forêt communale, concession d'une parcelle consentie pour la chasse aux palombes (1909). (an XIV-1909)
- Plan d'assemblage de la forêt de Gars-Casseport sise aux territoires d'Antichan et Frontignan. Mathieu Bardou, géomètre. 15 juillet 1872. Ech. 1/5000. (1872)
- Communes de D à F, dossiers d'administration communale
- Frontignan-de-Comminges (an X-1940)
- Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1833, 1921-1922, 1933-1934) (an X-1940) ; dépense, indemnités du receveur municipal (1894-1895) ; budget, vote de crédit (1922), mise en demeure de vote d'un crédit nécessaire au paiement de frais de jugement (1928-1929). (an XI-1940)
- Contributions, imposition extraordinaire pour paiement de créance (1838-1847), rôle d'affouage et de pâturage (1892). Charges et revenus, frais de procès (1851-1931). (1838-1931)
- Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux (1834-1860) ; réclamations de M. Laffont, architecte, pour le paiement d'honoraires suite à l'établissement de plan et devis afférant à l'ancien presbytère et à la chapelle Notre-Dame de Pitié (1852-1853), de François Abadie au sujet de l'état du chemin d'exploitation dit Bié-de-Séville (1876-1877), de Marc Darbon et Jean-Pierre Agasse concernant des travaux effectués en bordure de la forêt communale (1884-1885), de Jean Fourcadet au sujet de la non-délivrance d'extraits d'actes d'état-civil (1932), de M. Lagarde concernant le détournement d'un ruisseau et la construction d'un escalier sur un terrain communal (1933), de Jane Pradère au sujet de travaux urgents à effectuer au presbytère (1938) ; litige avec François Agasse concernant un problème de voirie (1925) ; demande d'autorisation d'ester en justice contre Pierre Pujo pour la revendication de la propriété de la source du Gouaret (1926). (1834-1938)
- Projet des travaux à exécuter au presbytère de la commune de Frontignan, élévation, coupe en travers, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Laffont, architecte. 4 mai 1852. Ech. 1/100. (1852)
- Personnel communal. - Gardien des objets du culte, nomination et traitement. (1921)
- Bâtiments communaux. Presbytère, projet de construction (1856-1857). Mairie-école-presbytère, acquisition par voie d'échange (1857-1858), location (1862-1937), réparation suite à un incendie (1864-1867), aménagement de l'école (1865-1866). Église, agrandissement et reconstruction du clocher (1876-1882). École, construction (1891-1897), réparations (1919-1926). Monument aux morts, érection (1921-1922). (1856-1937)
- Parc d'habitation situé dans la commune de Frontignan, [mairie-école-presbytère, plan d'ensemble], plan et élévation des dépendances. Mathieu Bardou, géomètre. 12 octobre 1866. Ech. 1/500 et 1/250. (1866)
- Commune de Frontignan, projet d'agrandissement de l'église et construction du clocher, plans, façades, coupe longitudinale. Bilhard, architecte. 15 mai 1876. Ech. 1/100. (1876)
- Commune de Frontignan, construction d'une maison d'école, plan général. Bauzil, architecte. 1er mars 1891. Ech. 1/1250. (1891)
- Double du plan coté 2 O 200 5 (3).
- Commune de Frontignan, construction d'une maison d'école, plan d'ensemble. Bauzil, architecte. 1er mars 1891. Ech. 1/200. (1891)
- Double du plan coté 2 O 200 5 (5).
- [Commune de Frontignan-de-Comminges, monument aux morts, élévation]. [Romain Cazenave]. [1921]. Ech. 0,10 p.m. ([1921])
- Biens communaux. - Exploitation des biens, vente de foin (1849), d'arbres (1920) ; baux ruraux, mise à ferme du pré communal dit Prat Bédiau (1865-1925) ; coupes affouagères (1903). Eau, fontaine, réparation (1860). Mines et carrières, ancienne carrière de pierre du Pujo, autorisation d'extraction (1926). (1849-1926)
- Cimetière. - Police, transport de corps. (1898)
- Police. - Police rurale, pâturages, règlementation, mode de jouissance et répartition (1854), parcours et vaine pâture (1854), montagne de Gars Casseport (1866). (1854-1866)
- Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
- Plébiscites et élections
- Cantons de Bagnères-de-Luchon et Barbazan (1924/1924)
- Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons d'Aspet, Barbazan, Montréjeau, Saint-Béat, Salies-du-Salat. (1925/1925)
- Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons de Bagnères-de-Luchon, Barbazan, Boulogne-sur-Gesse. (1934/1934)
- Arrondissement de Saint-Gaudens, communes des cantons d'Aspet, Barbazan, Montréjeau. (1934/1934)
- Frontignan-de-Comminges (1831/1935)
- Plans du cadastre napoléonien
- Fabriques
- Paroisses des communes de Frontignan-de-Comminges à Gémil. 1894-1906 Frontignan-de-Comminges (1898-1906) ; Fronton (1894-1906) ; Frouzins (1894-1901, 1905) ; Gaillac-Toulza (1894-1902, 1905-1906), annexe de Saint-Julien (1894-1903, 1905) ; Galié (1894-1906) ; Ganties (1894-1897, 1900-1903, 1905-1906) ; Garac (1894-1895, 1898-1902, 1904-1905) ; Gardouch (1895-1906) ; Gargas (1894, 1896-1903, 1905-1906) ; Garidech (1894-1906) ; Garin (1899-1903) ; Gaud voir Cierp (1898-1903, 1905-1906) ; Gauré (1894-1903, 1906) ; Gémil (1900-1906). (1894-1906)
- Eaunes (1891-1893) ; Encausse-les-Thermes (1889-1891) ; Escalquens (1834-1864) ; Escanecrabe (1893-1894) ; Fabas (1860-1880) ; Fauga (Le) (1837-1838) ; Flourens (1869-1904) ; Folcarde (1841-1855) ; Fonsorbes (1849) ; Forgues (1877-1895) ; Fougaron (1897) ; Fourquevaux (1822-1903) ; Fousseret (Le) (1851-1904) ; Frontignan-de-Comminges (1899) ; Fronton (1824-1864) ; Fustignac (1875). (1822-1904)
- Jardin Botanique et Arboretum Henri Gaussen (1880-1948)
- Fonds Henri Gaussen : tirages papier, albums
- Série Pyrénées : la Haute-Garonne (fonds photographique Labouche)
- Les Pyrénées Centrales (1re série). 413. Vallée de la Garonne : Frontignan[-de-Comminges] : vue générale / [photographie Henri Jansou (1874-1966)]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, [entre 1930 et 1937]. - Carte postale (1930/1937)
- Les Pyrénées Centrales (1e série). 859. Frontignan[-de-Comminges] (Haute-Garonne) : le monument aux morts. - Toulouse : phototypie Labouche frères, [entre 1918 et 1937], tampon d'édition du 16 juin 1925. - Carte postale (1918/1937)
- Les Pyrénées Centrales (1e série). 860. Frontignan[-de-Comminges] (Haute-Garonne) : l'église, la maison d'école et le monument aux morts. - Toulouse : phototypie Labouche frères, [entre 1918 et 1937], tampon d'édition du 16 juin 1925. - Carte postale (1918/1937)
- 2747 W
- 3455 W
- Circonscription fiscale de Saint-Gaudens
- 5827W
- 5904W
- Frontignan-de-Comminges. (1932-1974)
- Frontignan-de-Comminges. (1949)
- Tableau d'assemblage, éch. 1/10000. (1949)
- Tableau d'assemblage, éch. 1/10000. (1949)
- Section unique, 1ère feuille, éch. 1/1250. (1949)
- Section unique, 2ème feuille, éch. 1/1250. (1949)
- Section unique, 3ème feuille, éch. 1/1250. (1949)
- Section unique, 4ème feuille, éch. 1/1250. (1949)
- 6718 W
- 6900 W
- 6910W
- Frontignan-de-Comminges. (1932/1955)
- Tableau d'assemblage, éch. 1/10000. (1932/1932)
- Section unique, éch. 1/1250. (1932/1955)
- Section unique, 1ère feuille, éch. 1/1250. (1932/1932)
- Section unique, 2ème feuille, éch. 1/1250. (1932/1955)
- Section unique, 3ème feuille, éch. 1/1250. (1932/1932)
- Section unique, 4ème feuille, éch. 1/1250. (1932/1932)
- 7415W
- 7517W
- 8456W
- Etat civil : communes D à F
- Frontignan-de-Comminges, anciennement Frontignan : naissances, mariages, décès, 1793-an X (MQ ans III et VI, M. 1793). Pour information, Frontignan était paroisse annexe d'Antichan-de-Frontignes. (collection du greffe) (1793-1802)
- Frontignan-de-Comminges. 1 E 1 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1793-an V)
- Frontignan-de-Comminges. 1 E 2 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (an VI-an VII)
- Frontignan-de-Comminges. 1 E 3 registre d'état civil : naissances. (collection communale) (an X-1822)
- Frontignan-de-Comminges. 1 E 4 registre d'état civil : mariages. (collection communale) (an X-1822)
- Frontignan-de-Comminges. 1 E 5 registre d'état civil : décès. (collection communale) (an X-1822)
- Frontignan-de-Comminges. 1 E 6 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1823-1832)
- Frontignan-de-Comminges. 1 E 7 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1833-1842)
- Frontignan-de-Comminges. 1 E 8 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1843-1852)
- Frontignan-de-Comminges. 1 E 9 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1853-1862)
- Frontignan-de-Comminges. 1 E 10 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1863-1872)
- Frontignan-de-Comminges. 1 E 11 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1873-1882)
- Frontignan-de-Comminges. 1 E 12 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1883-1892)
- Frontignan-de-Comminges. 1 E 13 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1893-1899)
- Frontignan-de-Comminges. 1 E 13 Registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1900-1902)
- Frontignan-de-Comminges. 1 E 14 Registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1903-1912)
- Etat civil : communes M à O
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) + Boutx, section de Coulédoux + Montesquieu-Guittaut, section de Guitaud + Bézins-Garraux, section de Garraux : naissances, mariages, décès, an XI-1812. (collection du greffe) (1801-1812)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) + Boutx, section de Coulédoux + Montesquieu-Guittaut, section de Guittaut + Bézins-Garraux, section de Garraux : naissances, mariages, décès, 1813-1822. (collection du greffe) (1813-1822)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) + Boutx, section de Coulédoux + Bézins-Garraux, section de Garraux + Montesquieu-Guittaut, section de Guitaud : naissances, mariages, décès, 1823-1832. (collection du greffe) (1823-1832)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) + Boutx, section de Coulédoux + Montesquieu-Guittaut, section de Guitaud : naissances, mariages, décès, 1833-1842. (collection du greffe) (1833-1842)
- Etat civil : tables décennales
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) + Boutx, section de Coulédoux + Montesquieu-Guittaut, section de Guitaud + Bézins-Garraux, section de Garraux : naissances, mariages, décès, an XI-1812. (collection du greffe) (1801-1812)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) + Boutx, section de Coulédoux + Montesquieu-Guittaut, section de Guittaut + Bézins-Garraux, section de Garraux : naissances, mariages, décès, 1813-1822. (collection du greffe) (1813-1822)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) + Boutx, section de Coulédoux + Bézins-Garraux, section de Garraux + Montesquieu-Guittaut, section de Guitaud : naissances, mariages, décès, 1823-1832. (collection du greffe) (1823-1832)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) + Boutx, section de Coulédoux + Montesquieu-Guittaut, section de Guitaud : naissances, mariages, décès, 1833-1842. (collection du greffe) (1833-1842)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) + Boutx, section de Couledoux : naissances, mariages, décès, 1843-1852. (collection du greffe) (1843-1852)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) + Boutx, section de Coulédoux + Cierp-Gaud, section de Gaud : naissances, mariages, décès, 1853-1862. (collection du greffe) (1853-1862)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) : naissances, mariages, décès, 1863-1872. (collection du greffe) (1863-1872)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) : naissances, mariages, décès, 1873-1882. (collection du greffe) (1873-1882)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) + Pujos, section d'Estadens : naissances, mariages, décès, 1883-1892. (collection du greffe) (1883-1892)
- Arrondissement de Saint-Gaudens. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de C à J) + Boutx, section de Coulédoux + Pujos, section d'Estadens : naissances, mariages, décès, 1893-1902. (collection du greffe) (1893-1902)
- Listes nominatives de la population
- Frontignan-de-Comminges : recensement de la population, 1896 (1896/1896)
- Frontignan-de-Comminges : recensement de la population, 1906 (1906/1906)
- Frontignan-de-Comminges : recensement de la population, 1911 (1911/1911)
- Frontignan-de-Comminges : recensement de la population, 1921. (1921/1921)
- Frontignan-de-Comminges : recensement de la population, 1926. (1926/1926)
- Frontignan-de-Comminges : recensement de population, 1931. (1931/1931)
- Frontignan-de-Comminges : recensement de population, 1936. (1936/1936)
- Monographies communales de la Haute Garonne
- Archives communales