Cote : 2 O 3 7

Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations, chemins dits du Ruisseau, de Malbec, de l'Ancienne-Impasse et terrain (1839), deux lopins de terre près de la Place et du vieux chemin dit de la Grande-Borde pour en affecter le produit à la réparation de l'église et à la construction d'un pont sur le ruisseau de Carrière Neuve (1845), terrain au local de la Place (1855) ; échange, chemin dit d'En-Bois contre un terrain situé près de la métairie de l'Église (1855).

Date : 1839-1855

Présentation du contenu :

La liasse comporte un plan :

Plan topographique de deux lopins de terre et du chemin dit de la Grande-Borde. Auguste Rivet, expert. 8 mai 1845. Ech. n. d. Coul. sur papier. Dim. 0,25 x 0,18 m

Sujet : biens communaux / ouvrage d'art / transaction immobilière / église / plan

Personne : Rivet, Auguste (expert)

Lieu : Aigrefeuille (Haute-Garonne, France) -- Chemin du Ruisseau / Aigrefeuille (Haute-Garonne, France) -- Chemin de Malbec / Aigrefeuille (Haute-Garonne, France) -- Chemin de l'Ancienne-Impasse / La Place (Aigrefeuille, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Aigrefeuille (Haute-Garonne, France) -- Chemin de la Grande-Borde / Aigrefeuille (Haute-Garonne, France) -- Chemin d'En-Bois / Aigrefeuille (Haute-Garonne, France) -- Métairie de l'Église / Carrière Neuve (Aigrefeuille, Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Aigrefeuille (Haute-Garonne, France)

Type de document : Documents figurés, Documents écrits