Notice descriptive

1613-1671 (1613/1671)

Contexte : Fonds de Buisson d'Aussonne > Justice seigneuriale > Justice civile.
Cote : 37 J 55
Intitulé : 1613-1671
Présentation du contenu :

Dominique Romyeu pour dettes ; Guillaume de Lassus contre Jacques Laqueille et Jean Benazet pour dettes ; Jean Boudou contre Pierre Cézan pour dettes ; Jean Rouane contre Vital Frespech pour dettes ; Jacques Bathalie contre Jean Castaing pour dettes ; Pierre Chaubert contre Guillaume Saintes pour dettes ; Guilhem Barrieu contre Jean Donat pour dettes ; Vital Frespech contre Jean Dufour pour dettes ; Estienne Davesan contre Pierre Romyeu pour dettes ; Jean Castaing contre Marty Vilars pour dettes ; Guillaumette de Gaston contre François Boyé et Alby Chambert pour dettes ; Françoise Sainctes contre Jeanne Chamberte pour conflit d'héritage ; Guirande Bodone contre Pierre Cézan pour dettes ; Pierre Olivier contre Hugues Chauvetou pour dettes ; Guillaume Lafont contre Guillaume Saintes et Hugues Chauvetou et autres pour affaire immobilière ; Françoise Boutonne contre Barthélémy Dardenne pour conflit d'héritage ; Anthoinette Delbosc contre Pierre Delbosc pour conflit d'héritage ; Dominique Suie contre Pierre Romyeu pour dettes ; Jean Lafont contre Jacques Sahugède pour dettes ; Jean Capus, Pierre Dubosc et autres contre Hugues Chauvetou pour dettes ; Hugues Chauvetou contre Bernaard Dardenne pour dettes ; Martin Rieumes contre Guillaume Vuissac pour dettes ; Jean Lafont contre Jean Marcilhac pour dettes ; Pierre Sabathier contre Laurens Bègue pour dettes ; Anthoine Tireul contre Jean Castanet et Anthoine Sabathier pour dettes ; Jacques Boudou contre Jacques Bernes pour dettes ; Pierre Boissy contre Jacques Bernes pour dettes ; Jacques Lafont contre Jeanne de Soubéran pour dettes ; Jacques Rieumes contre Pierre Bouissi pour dettes ; Jean Castanet contre Alexandre Bréas pour dettes ; Jean Lafont contre Pierre Milac pour dettes ; Bernard Tireul contre Géraud Cornac et Pierre Banide pour dettes ; Pierre Sabathier contre Françoise Olivier pour dettes ; Jean Saguède contre Pierre Missou pour dettes ; Dominique Delpech contre Alby et Peyronne Berail pour conflit d'héritage ; Jean Clavières contre Géraud Cornac pour dettes ; Jean Ayguebelle contre Bertrand Gazaigues pour dettes ; Jean Delort contre Louise de Valornière pour dettes.



Sujet : société / population / condition des personnes et des biens / seigneurie
Personne : Du Buisson
Lieu : Aussonne (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

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