Notice descriptive

Biens communaux.

 (1820-1926)

Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Payssous
Cote : 2 O 408 6
Intitulé :

Biens communaux.

Date : 1820-1926

Présentation du contenu :

Transactions immobilières, aliénations d'un communal usurpé (1820-1821), d'un communal sis au Cap de Pujo (1840-1842), communal de Gourdilles (1843-1846).

Servitude de passage de la forêt de Lapale, clôture (1872).

Eau, puits, construction de trois puits dans le village (1878-1881), curage du puits du Bédiaou (1906), réparation (1926)



Autres données descriptives :

La liasse comprend deux plans :

[Commune de Payssous, aliénation d'un communal, Cap de Pujo, plan des lieux]. Barthélemy Labat, arpenteur. 26 janvier 1842. Éch. n.d. Papier. Dim. 0,24 x 0,18 m.

[Commune de Payssous], immeuble mis en vente. Jean-François Decaux, instituteur. 16 mai 1843. Éch. n.d. Papier. Dim. 0,22 x 0,17 m.

Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 408 6 (1)



Sujet : aménagement des eaux / biens communaux / forêt / puits / servitude / transaction immobilière / équipement collectif / plan
Personne : Labat, Barthélemy (arpenteur) / Decaux, Jean-François (instituteur)
Lieu : Le Cap de Pujo (Payssous, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Gourdilles (Payssous, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lapale, Forêt de (Haute-Garonne, France) / Le Bédiaou (Payssous, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Payssous (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits

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