Notice descriptive
Biens communaux.
(an XIV-1939)
Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Lavalette
Cote : 2 O 285 7
Intitulé :
Biens communaux.
Date : an XIV-1939
Présentation du contenu :
Etat des biens et revenus (an XIV).
Exploitation des biens, baux ruraux, projet de mise à ferme du communal de Bognac (1806), mise à ferme d'une parcelle sise au quartier de Lascostes (1901-1910) ; ventes d'arbres (1868-1939).
Place publique, bornage (1808).
Transactions immobilières, projet d'aliénation de communaux sis près de la place publique (1809), aliénation de divers communaux pour en utiliser le produit à la réparation du presbytère (1809-1811), acquisition d'un terrain sis lieu-dit Pin Quatre (1905).
Foirail, agrandissement (1903-1905)
Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / place publique / presbytère / transaction immobilière / équipement collectif
Lieu : Baougnac (Lavalette, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Costes (Lavalette, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pin Quatre (Lavalette, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lavalette (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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