Notice descriptive
Grenade. BB 16 Délibérations consulaires ; Décrets et lettres patentes, 1790, 7 février - 17 juin
(1790/1790)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Grenade > Délibérations > 1790
Cote : 2 E 409
Intitulé :
Grenade. BB 16 Délibérations consulaires ; Décrets et lettres patentes, 1790, 7 février - 17 juin
Importance matérielle : Registre relié parchemin, 140 folios
Modalités d'entrée :
Dépôt
Sujet : administration centrale / administration communale / administration / administration générale / structure administrative / lettre royale / texte officiel / collectivité locale / administration communale / commune
Lieu : Grenade (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, texte officiel, Documents écrits
Iconographies
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L'inventaire :
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