Notice descriptive
Aigrefeuille et Lauzerville, 1845-1849. Plan double des deux communes.
Albiac et La Salvetat-de-Lauragais, 1845-1847.
Aspet-Sarrat et Regades, 1818-1848. Plan géométrique des deux communes.
Aucamville et Croix-Bénite à la commune de Launaguet. Pétition des habitants d'Aucamville pour être unis à la commune de Fenouillet, an X-1830.
Balma et Pin-Balma, 20 juillet 1817 : délibération du conseil municipal de Pin-Balma réclamant le maintien définitif de la réunion.
Beaupuy et Pin-Balma, 7 septembre 1833 : délibération du conseil municipal de Beaupuy repoussant cette union et réclamant l'union avec Saint-Martial.
Beaupuy, Mondouzil et Montrabe, 1857.
Belleserre, Drudas et Lagraulet, 1830.
Bérat et Bois-de-la-Pierre, 1816-1817.
Brignemont : refus de la réunion proposée par le préfet, 1830.
Buzet : refus de la réunion proposée par le préfet, 1829.
Cadours, Laréole et Cox, an X-1830.
Cadours et Puységur, an XI-1830.
Cassagnabère et Tournas, 1817-1854.
Castelgaillard et Riolas, 1845-1855. Plan double des deux communes.
Castelginest et Saint-Alban, 1859.
Cathervielle et Poubeau, 1868-1869.
Caubiac et Le Grès, an X-1830.
Caubous et Cirès, 1845-1852.
Cazaril-Laspènes et Trébons, 1818-1854. Plan des deux communes. (1801/1869)
Contexte : Circonscriptions administratives > Communes, an VI-1935 > Projet de réunion de communes, an X-1869
Cote : 1 M 255
Intitulé : Aigrefeuille et Lauzerville, 1845-1849. Plan double des deux communes.
Albiac et La Salvetat-de-Lauragais, 1845-1847.
Aspet-Sarrat et Regades, 1818-1848. Plan géométrique des deux communes.
Aucamville et Croix-Bénite à la commune de Launaguet. Pétition des habitants d'Aucamville pour être unis à la commune de Fenouillet, an X-1830.
Balma et Pin-Balma, 20 juillet 1817 : délibération du conseil municipal de Pin-Balma réclamant le maintien définitif de la réunion.
Beaupuy et Pin-Balma, 7 septembre 1833 : délibération du conseil municipal de Beaupuy repoussant cette union et réclamant l'union avec Saint-Martial.
Beaupuy, Mondouzil et Montrabe, 1857.
Belleserre, Drudas et Lagraulet, 1830.
Bérat et Bois-de-la-Pierre, 1816-1817.
Brignemont : refus de la réunion proposée par le préfet, 1830.
Buzet : refus de la réunion proposée par le préfet, 1829.
Cadours, Laréole et Cox, an X-1830.
Cadours et Puységur, an XI-1830.
Cassagnabère et Tournas, 1817-1854.
Castelgaillard et Riolas, 1845-1855. Plan double des deux communes.
Castelginest et Saint-Alban, 1859.
Cathervielle et Poubeau, 1868-1869.
Caubiac et Le Grès, an X-1830.
Caubous et Cirès, 1845-1852.
Cazaril-Laspènes et Trébons, 1818-1854. Plan des deux communes.
Albiac et La Salvetat-de-Lauragais, 1845-1847.
Aspet-Sarrat et Regades, 1818-1848. Plan géométrique des deux communes.
Aucamville et Croix-Bénite à la commune de Launaguet. Pétition des habitants d'Aucamville pour être unis à la commune de Fenouillet, an X-1830.
Balma et Pin-Balma, 20 juillet 1817 : délibération du conseil municipal de Pin-Balma réclamant le maintien définitif de la réunion.
Beaupuy et Pin-Balma, 7 septembre 1833 : délibération du conseil municipal de Beaupuy repoussant cette union et réclamant l'union avec Saint-Martial.
Beaupuy, Mondouzil et Montrabe, 1857.
Belleserre, Drudas et Lagraulet, 1830.
Bérat et Bois-de-la-Pierre, 1816-1817.
Brignemont : refus de la réunion proposée par le préfet, 1830.
Buzet : refus de la réunion proposée par le préfet, 1829.
Cadours, Laréole et Cox, an X-1830.
Cadours et Puységur, an XI-1830.
Cassagnabère et Tournas, 1817-1854.
Castelgaillard et Riolas, 1845-1855. Plan double des deux communes.
Castelginest et Saint-Alban, 1859.
Cathervielle et Poubeau, 1868-1869.
Caubiac et Le Grès, an X-1830.
Caubous et Cirès, 1845-1852.
Cazaril-Laspènes et Trébons, 1818-1854. Plan des deux communes.
Sujet : circonscription territoriale / département / commune / limite territoriale / regroupement de communes / plan
Lieu : Aigrefeuille (Haute-Garonne, France) / Albiac (Haute-Garonne, France) / Aucamville (Haute-Garonne, France) / Balma (Haute-Garonne, France) / Beaupuy (Haute-Garonne, France) / Bellesserre (Haute-Garonne, France) / Bois-de-la-Pierre (Haute-Garonne, France) / Brignemont (Haute-Garonne, France) / Buzet-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Bérat (Haute-Garonne, France) / Cadours (Haute-Garonne, France) / Cassagnabère-Tournas (Haute-Garonne, France) / Castelgaillard (Haute-Garonne, France) / Castelginest (Haute-Garonne, France) / Cathervielle (Haute-Garonne, France) / Caubiac (Haute-Garonne, France) / Caubous (Haute-Garonne, France) / Cazarilh-Laspènes (Haute-Garonne, France) / Cirès (Haute-Garonne, France) / Cox (Haute-Garonne, France) / Drudas (Haute-Garonne, France) / Le Grès (Haute-Garonne, France) / Lagraulet-Saint-Nicolas (Haute-Garonne, France) / Laréole (Haute-Garonne, France) / Launaguet (Haute-Garonne, France) / Lauzerville (Haute-Garonne, France) / Mondouzil (Haute-Garonne, France) / Montrabé (Haute-Garonne, France) / Pin-Balma (Haute-Garonne, France) / Poubeau (Haute-Garonne, France) / Puysségur (Haute-Garonne, France) / Riolas (Haute-Garonne, France) / Régades (Haute-Garonne, France) / Saint-Alban (Haute-Garonne, France) / La Salvetat-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Trébons-de-Luchon (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Tournas (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cassagnabère-Tournas (Haute-Garonne, France)] / Croix-Bénite (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Aucamville (Haute-Garonne, France)]Aurignac, Canton d' (Haute-Garonne, France ; ancien canton)Bagnères-de-Luchon, Canton de (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Cadours, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Lanta, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / L'Isle-en-Dodon, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Rieumes, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Saint-Gaudens, Canton de (Haute-Garonne, France) / Toulouse VIII, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse XIV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
