Notice descriptive
Biens communaux.
(1875-1939)
Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montégut-Lauragais
Cote : 2 O 371 4
Intitulé :
Biens communaux.
Date : 1875-1939
Présentation du contenu :
Transactions immobilières, aliénations et échanges de divers communaux notamment avec l'hospice de Revel (1875-1876), aliénation d'un patus (1886).
Exploitation des biens, vente d'arbres (1920).
Eau, mare du quartier des Bartes, réparation (1938-1939)
Autres données descriptives :
La liasse comprend deux plans :
Plan des communaux dont la commune de Montégut demande à faire la vente. Edouard de Lamy, géomètre. 12 août 1875. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,35 m.
Commune de Montégut, parcelle de terre que la commune se propose d'aliéner en faveur de Mittou Louis, plan des lieux. Boué. 25 février 1886. Ech. 1/1250. Coul. sur calque. Dim. 0,23 x 0,17 m
Sujet : biens communaux / bois / nappe d'eau / transaction immobilière / équipement collectif / établissement médico social / plan
Personne : Lamy, Edouard de (géomètre) / Mittou, Louis / Boué
Lieu : Revel (Haute-Garonne, France) / Les Bartes (Montégut-Lauragais, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montégut-Lauragais (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en M, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
