Notice descriptive

Environnement. - Autorisations au titre de la loi sur l'eau (1978-2008). Périmètre de protection des captages d'eau potable (1978-2008). Lutte contre le bruit, aérodromes de Toulouse-Francazal, de Toulouse-Lasbordes et de Toulouse-Blagnac (1985-2006)

 (1978-2008)  

  • Contexte
  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Dates d'entrée
    15 décembre 2009

  • Contenu
  • Tris et éliminations

    classé


  • Indexation
  • Sujets
    aménagement des eaux / aérodrome / / pollution sonore / traitement des eaux usées
  • Type de documents
    déclaration d'utilité publique / Documents écrits

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    bordereau de versement communicable et disponible au chrono


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

    16/06/2010

    05/11/2019 11:01:34

  • Date de création :
    16/06/2010
  • Dernière mise à jour :
    05/11/2019 11:01:34
  • Règles de description

    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

6815 W

Le formulaire de recherche :

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