Administration et police générale.

Loge l’ « Union sincère », état nominatif des membres (janvier 1852).

Célébrations religieuses consécutives au referendum du 21 décembre 1851, Te Deum solennels du 11 janvier 1852 : rapports des maires.

Prestation de serment par les fonctionnaires : procès-verbaux classés par administration (mai-juillet 1852).

Élections des conseillers généraux et des conseillers d’arrondissement d’août 1852, frais relatifs au vote : pièces de dépense, correspondance.

Biens saisis de la famille d’Orléans : correspondance, 1 affiche (janvier, mai 1852).

Demande d’internement d’un aliéné mental (mai 1852).

Rétablissement de croix de mission devant certaines églises de Toulouse – Saint-Etienne, Saint-Exupère, Saint- Nicolas - (juillet-octobre 1852).

Démolition illégale de l’église de Latoue, intervention du sous-préfet (juin 1852).

Sapeurs-pompiers, instauration de corps cantonaux et équipement (juillet-octobre 1852).

Distribution d’un manifeste d’Henri V dans l’arrondissement de Villefranche-de-Lauragais : rapport, correspondance (novembre 1852).

Saisie d’un manifeste d’Henri V distribué dans l’arrondissement de Villefranche : rapport, correspondance (novembre 1852).

Séjour à Toulouse de l’Infant Don Henrique de Bourbon (octobre 1852).

Dossier restitué par le préfet de l’Isère en mars 1887