Notice descriptive
Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1819-1877), réclamation de l'inspecteur d'Académie concernant l'installation d'un orchestre sous le préau de l'école (1912). Contrats, abonnement à la SACEM (1919-1929). (1819-1929)
Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Flourens
Cote : 2 O 184 3
Intitulé : Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1819-1877), réclamation de l'inspecteur d'Académie concernant l'installation d'un orchestre sous le préau de l'école (1912). Contrats, abonnement à la SACEM (1919-1929).
Date : 1819-1929
Sujet : administration communale / contentieux administratif
Lieu : Flourens (Haute-Garonne, France) / Péchauriolle (Flourens ; ancienne commune)
Type de document : Documents écrits
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L'inventaire :
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