Notice descriptive

1659-1693 (1659/1693)

Contexte : Fonds de Buisson d'Aussonne > Justice seigneuriale > Justice criminelle.
Cote : 37 J 60
Intitulé : 1659-1693
Présentation du contenu :

Jean Castanet contre François Dumas pour violences, coups et blessures ; Marguerite Pradalle contre Pierre Banide pour violences, coups et blessures ; Peyronne Galante et Guillaumette Olivier contre Peyronne Clavières pour violences, coups et blessures ; Alexandre Bréas contre Jean Bègue pour violences, coups et blessures ; Jean Lafont contre Bernard et Arnaud Fontvielhe pour violences, coups et blessures ; Jean Boudou contre Alexandre Bréas pour violences, coups et blessures ; Jean Baladie contre François Dumas pour vols ; Arnaud Demblans contre Alexandre Bréas pour vols ; Alexandre Bréas contre Jacques et Arnaud Demblans pour vols ; Jean Boussac contre Anthoine Bernes pour vols ; François Dumas contre Dominique Lafite pour vols ; Jean Salère contre Henry Capagne pour vols ; Jean Cournac contre Françoise Temple pour vols ; Raymond Bègue pour emprisonnement ; Jacques Bernes contre François Olivier pour injures ; Guilhaume Castanet contre Géraud Cornac pour dégradations ; François Dumas contre Jean Castanet pour dégradations ; Jean Clavières et Guillaume Cravie contre Jean Lafont et Jean Chauvetou pour dégradations ; Jacques Dumas contre Jean Latour pour dégradations ; Plainte des consuls d'Aussonne contre les habitants qui ne participent pas aux assemblées de la communauté ; Anthoine Chambert, Jean Castanet, Jean Chambert et Géraud Romieu contre Géraud Cornac pour fraude ; Marguerite de Peyron contre Pierre Delpech pour usurpation de biens ; Marie Cestaronnne contre Dominique Lafont pour viol.



Sujet : société / population / condition des personnes et des biens / seigneurie
Personne : Du Buisson
Lieu : Aussonne (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

haut de page