Notice descriptive
Biens communaux.
(1790-1935)
Biens communaux.
États des biens et revenus (1790-an XIV).
Transactions immobilières, aliénations d'un communal usurpé (1836), d'un bois communal sis aux Palens (1867), de communaux sis notamment au hameau de la Pierre et dans le village (1884-1935).
Eau, fontaines, fontaine de Lapeyre, réparation et construction d'un abreuvoir (1885-1886), fontaine du Fond de la Ville, réparation (1890), fontaine du hameau des Palens, construction (1910) ; puits, construction (1912-1913) ; mare, demande de comblement par l'inspecteur d'Académie (1915).
Exploitation des biens, vente d'arbres et de fagots (1898-1928).
Mines et carrières, acquisition d'une carrière de graviers sise aux Audus (1930)
La liasse comprend trois plans :
Commune de Paulhac, section B des Palens. Jean-Baptiste Valès, géomètre. 20 juin 1867. Éch. 1/2500. Papier. Dim. 0,18 x 0,24 m.
Commune de Paulhac, vente d'une parcelle de terrain, [plan des lieux]. Baptiste Candeil. 1er février 1935. Éch. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,18 x 0,23 m.
Commune de Paulhac, exploitation d'une carrière de gravier. Jean Marty. 31 août 1930. Éch. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,22 x 0,17 m.
Une affiche et un plan hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 407 6 (1) - 2 O 407 6 (2)