Notice descriptive

Biens communaux.

(1790-1935)

Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Paulhac
Cote : 2 O 407 6
Intitulé :

Biens communaux.

Date : 1790-1935

Présentation du contenu :

États des biens et revenus (1790-an XIV).

Transactions immobilières, aliénations d'un communal usurpé (1836), d'un bois communal sis aux Palens (1867), de communaux sis notamment au hameau de la Pierre et dans le village (1884-1935).

Eau, fontaines, fontaine de Lapeyre, réparation et construction d'un abreuvoir (1885-1886), fontaine du Fond de la Ville, réparation (1890), fontaine du hameau des Palens, construction (1910) ; puits, construction (1912-1913) ; mare, demande de comblement par l'inspecteur d'Académie (1915).

Exploitation des biens, vente d'arbres et de fagots (1898-1928).

Mines et carrières, acquisition d'une carrière de graviers sise aux Audus (1930)



Autres données descriptives :

La liasse comprend trois plans :

Commune de Paulhac, section B des Palens. Jean-Baptiste Valès, géomètre. 20 juin 1867. Éch. 1/2500. Papier. Dim. 0,18 x 0,24 m.

Commune de Paulhac, vente d'une parcelle de terrain, [plan des lieux]. Baptiste Candeil. 1er février 1935. Éch. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,18 x 0,23 m.

Commune de Paulhac, exploitation d'une carrière de gravier. Jean Marty. 31 août 1930. Éch. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,22 x 0,17 m.

Une affiche et un plan hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 407 6 (1) - 2 O 407 6 (2)



Sujet : biens communaux / bois / carrière / fontaine / forêt / nappe d'eau / puits / transaction immobilière / équipement collectif / plan
Personne : Valès, Jean-Baptiste (géomètre) / Candeil, Baptiste / Marty, Jean
Lieu : Les Palens (Paulhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Pierre (Paulhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Audus (Paulhac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Paulhac (Haute-Garonne, France ) -- Fontaine de Lapeyre / Paulhac (Haute-Garonne, France ) -- Fontaine du Fond de la Ville / Paulhac (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits

Pour aller plus loin

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