Notice descriptive
Commune de Forgues. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1831-1838
(1831/1838)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en F > Forgues > Délibérations > 1831-1838
Cote : 1 NUM AC 4453
Intitulé :
Commune de Forgues. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1831-1838
Sujet : administration communale / conseil municipal / administration communale / conseil municipal / délibération
Lieu : Forgues (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Rieumes, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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