Notice descriptive

Administration générale. Biens et revenus. Population hospitalisée. (an XI-1930)

Contexte : Administration hospitalière (1 X) > Etablissements hospitaliers. > Hospices. > Alan.
Cote : 1 X 17
Intitulé : Administration générale. Biens et revenus. Population hospitalisée.
Date : an XI-1930

Importance matérielle : Liasse
Présentation du contenu :

Administration générale.

Règlement : courrier (1901).

Litige entre la mairie et la commission administrative : extraits de délibération, courriers, minutes, règlement intérieur, extrait de jugement (1894-1930).

Biens et revenus.

Rentes et mainlevées hypothécaires : courriers, extraits de délibération, arrêté (1825-1900).

Legs : minute, avis, courrier, extrait de testament, extraits de délibération (1886).

Location de terrains et du presbytère : baux à ferme, extraits de délibération (1836, 1918-1921).

Echange d'immeuble : courriers, minutes, extraits de délibération, arrêtés (1892-1895, 1916).

Vente de mobilier : extraits de délibération, arrêté, copie du procès-verbal de vente, inventaire (an XI).

Population hospitalisée.

Frais d'entretien : courriers, extrait de délibération, minutes, mémoires (1903, 1913).

Attribution de secours : extraits de délibération (1913)



Sujet : administration générale / population hospitalière / santé / organisation sanitaire / population hospitalière / construction hospitalière / établissement de santé / profession médicale / établissement médico social
Lieu : Alan (Haute-Garonne, France)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

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