Notice descriptive
Administration générale. - Contrats, location d'immeubles pour servir de presbytère (1860-1866), d'école de filles (1877), assurance incendie (1891), abonnement à la SACEM (1919-1920). Contentieux, réclamation Raymond Coquillet au sujet d'un refus d'autorisation d'extraction de pierre (1924). (1860-1924)
Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Auzas
Cote : 2 O 33 3
Intitulé : Administration générale. - Contrats, location d'immeubles pour servir de presbytère (1860-1866), d'école de filles (1877), assurance incendie (1891), abonnement à la SACEM (1919-1920). Contentieux, réclamation Raymond Coquillet au sujet d'un refus d'autorisation d'extraction de pierre (1924).
Date : 1860-1924
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : administration communale / contentieux administratif
Personne : Coquillet, Raymond
Lieu : Auzas (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
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