Notice descriptive
Une liasse contenant un ancien procès à raison du terroir de Montagut que le seigneur de Tournecoupe contestoit au commandeur et que ce dernier disoit luy apartenir et faire partie du lieu Daussen à raison de quoy fut rendu arrêt au parlement de Toulouse le 12 octobre 1548 qui ordonne que les parties seront plus amplement ouies ledit arret et pièces cy cottées. (1548 (12 octobre))
Contexte : Fonds de Malte > Commanderies > Commanderies du grand prieuré de Toulouse > Commanderie de Montsaunès. > Liasses. > Aucens [Ausseing]. Titres.
Cote : H MALTE MONTSAUNES 6 005
Intitulé : Une liasse contenant un ancien procès à raison du terroir de Montagut que le seigneur de Tournecoupe contestoit au commandeur et que ce dernier disoit luy apartenir et faire partie du lieu Daussen à raison de quoy fut rendu arrêt au parlement de Toulouse le 12 octobre 1548 qui ordonne que les parties seront plus amplement ouies ledit arret et pièces cy cottées.
Date : 1548 (12 octobre)
Sujet : vie religieuse / clergé régulier / institution ecclésiastique / commanderie / temporel ecclésiastique
Organisme : Ordre de Malte / Grand prieuré de Toulouse / Commanderie de Montsaunès (Haute-Garonne, France)
Lieu : Montsaunès (Haute-Garonne, France) / Ausseing (Haute-Garonne, France)
