Notice descriptive
Registres d'audiences.
(1769 - 1790)
Contexte : Justice seigneuriale d'Anan > Justice
Cote : 7 B 2 3
Intitulé :
Registres d'audiences.
Date : 1769 - 1790
Présentation du contenu :
Le juge d'Anan est également juge de Lilhac. Les audiences des deux juridictions s'alternent au sein des mêmes registres. Celle qui est concernée est notée en marge. Un rapide sondage ne nous montré que de la matière civile, mais il n'est pas à exclure qu'il s'y trouve du contentieux criminel. Les registres vont du 18 septembre 1769 au 12 novembre 1790. Ils sont complets mais non reliés.
Sujet : crimes et délits / décision de justice / justice civile / justice pénale / 18E siècle / justice seigneuriale / seigneurie
Lieu : Anan (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / L'Isle-en-Dodon, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Anan (Haute-Garonne, France) / Lilhac (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / L'Isle-en-Dodon, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : registre d'audience, Documents écrits
