Cote : 1 B 4584

Intitulé : Guerres de religion.

Date : [1560]-1593

Présentation du contenu :

Voir aussi le registre 1 B 4738 (classé dans le chapitre « Parquet du procureur général du roi ») : Registre de monsieur le Procureur general du roy pour le voiage par luy faict au bas pays de Languedoc par commandement du roi et de sa court de parlement de Toulouse, contre les rebelles et esmotionnaires, en l'an mil cinq cens soixante » dans le chapitre

« Parquet du procureur général ».

Requête du procureur général en vue d’ordonner aux sénéchaux du ressort de convoquer les trois ordres pour élire les députés aux états généraux d’Orléans [1560].

Inventaire des documents appartenant au parlement et conservés dans la maison du premier président Jean-Étienne Duranti (31 janvier 1589).

Lettres des parlementaires au duc de Mayenne, lieutenant général de l’État, et arrêts du parlement, au sujet de la situation des villes de Grenade et Muret (1591).

Nomination de conseillers au parlement siégeant à Carcassonne (1593).

Lettre du roi portant convocation à l’assemblée de Compiègne (1596).

Lettre adressée au « chevaucheur d’écurie tenant la poste à Toulouse » concernant l’envoi au parlement d’une lettre du roi donnant notamment des nouvelles de l’armée royale aux frontières (1597)

Sujet : guerres de Religion. 1562-1598 / affaire civile / condition pénitentiaire / cour de parlement / crimes et délits / décision de justice / enregistrement / justice / justice civile / justice pénale / justice royale / office d'Ancien Régime / organisation judiciaire / police administrative / qualification correctionnelle / qualification criminelle / règlementation / vie politique / vie publique / administration / agriculture / commerce / vie politique / vie publique / vie religieuse / économie

Personne : Duranti, Jean-Etienne (Premier président au parlement de Toulouse)

Lieu : Grenade (Haute-Garonne, France) / Muret (Haute-Garonne, France) / Carcassonne (Aude, France) / Compiègne (Oise, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France)