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Montgiscard (Haute-Garonne, France)
Montgiscard (occitan : Montgiscard) est une commune française située dans le département de la Haute-Garonne et la région Occitanie. Ses habitants sont appelés les Montgiscardais.
Site : https://ville-montgiscard.fr/
Administration
- Arrondissement : Arrondissement de Toulouse
- Canton : Canton d'Escalquens
- Intercommunalité : Sicoval
- Insee : 31381
- Gentilé : Montgiscardais
- Population : 2119 habitants
- Superficie : 13.2 km2
- Altitude minimale : 153 mètres
- Altitude maximale : 274 mètres
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Liste des formulaires
Liste des notices
- Circonscriptions administratives
- Archives communales numérisées, communes M à P
- Commune de Montgiscard. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1686, 3 juin-1723, 18 juin (1686/1698)
- Commune de Montgiscard. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1723-1750 (1723/1750)
- Commune de Montgiscard. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1750-1766 (1750/1766)
- Commune de Montgiscard. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1766-1773 (1766/1773)
- Commune de Montgiscard. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1773-1782 (1773/1782)
- Commune de Montgiscard. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1782-1790 (1782/1790)
- Montgiscard. 1 D 7 : délibérations du conseil municipal (1790/1796)
- Montgiscard. 1 D 8 : délibérations du conseil municipal (1793/1808)
- Montgiscard. 1 D 9 : délibérations du conseil municipal (1808/1830)
- Montgiscard. 1 D 10 : délibérations du conseil municipal (1830/1855)
- Montgiscard. 1 D 11 : délibérations du conseil municipal (1855/1868)
- Montgiscard. 1 D 12 : délibérations du conseil municipal (1869/1882)
- Montgiscard. 1 D 13 : délibérations du conseil municipal (1882/1892)
- Montgiscard. 1 D 14 : délibérations du conseil municipal (1892/1906)
- Montgiscard. 1 D 15 : délibérations du conseil municipal (1906/1941)
- Montgiscard. 1 D 16 : délibérations du conseil municipal (1941/1957)
- Montgiscard. 1 D 17 : délibérations du conseil municipal (1958/1972)
- Commune de Montgiscard. 1 G 1 : cadastre de 1766 (1766/1766)
- Commune de Montgiscard. 1 G 2 : plans (compoix) correspondant au 1 G 1 (1766/1766)
- Montgiscard. 1 G 3 : Livre des muances, 1766-[1793]. Registre relié plein cuir, 151-vii f° (1766/1793)
- Commune de Montgiscard. 3 Q 1, ancien S 1 : reconnaissances en faveur de l'hôpital Saint-Jacques, 1510-1565. Actes divers, 1544-1652, 1510-1652 (1510/1652)
- Personnel du culte catholique
- Sacs à procès 2 B - 001
- Sacs à procès 2 B - 009
- Sacs à procès 2 B - 011
- Sacs à procès 2 B - 013
- Communes en M, dossiers d'administration communale
- Montgiscard (an X-1940)
- Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
- Comptabilité. (an X-1940)
- Charges et revenus. (an X-1938)
- Administration générale. (1827-1936)
- Personnel communal. (1865-1939)
- Bâtiments communaux. (1825-1936)
- Presbytère. Eglise. Halles. Bascule publique. Lavoir. (1825-1936)
- Commune de Montgiscard, plan de la maison presbytérale indiquant les parties à démolir et celles à reconstruire, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe, plan d’élévation. Pinel, architecte. 20 juillet 1883. Ech. 0,01 p.m. (1883)
- Commune de Montgiscard, plan, coupe et élévation du projet d'agrandissement des sacristies de l'église, plan des lieux, coupe, plan d'élévation. Latapie. 1er juin 1885. Ech. 1/100. (1885)
- Commune de Montgiscard, élévation du clocher état actuel, coupe sur l'axe, plan au niveau du sol et niveau CD. Thillet, architecte. 24 mai 1887. [Ech. 0,01 p.m.]. (1887)
- Commune de Montgiscard, projet de reconstruction du clocher, élévation, coupe sur l'axe, plan au niveau du sol et niveau CD. Thillet, architecte. 1er mai 1887. Ech. 0,01 p.m. (1887)
- Plan de la ville de Montgiscard, extrait du plan cadastral. 28 avril 1850. Antonin, maire. Ech. 1/1250. (1850)
- Projet de construction d'une halle pour la commune de Montgiscard, élévation, coupe, plan. Piette, architecte. [1848-1850]. Ech. 1/100. ([1848-1850])
- Projet des travaux à exécuter à la halle aux étalagistes de la ville de Montgiscard, plan d'élévation d'une ferme, élévation, plan, plan d'ensemble. Pinel. 10 mai 1862. Ech. 1/1250 et 1/100. (1862)
- Double du plan coté 2 O 381 5 (7).
- Commune de Montgiscard, projet pour la reconstruction de la halle aux étalagistes, élévation principale, plan, coupe. Fitte, architecte. 18 novembre 1864. Ech. 1/100. (1864)
- Commune de Montgiscard, projet de construction d'un pont à bascule, coupe, plan, élévation. [Carrière]. 8 mai 1876. Ech. 1/50. (1876)
- Commune de Montgiscard, lavoir du canal du Midi affermé à la compagnie, construction d'une toiture et de menus travaux d'amélioration, plan des maçonneries, coupe transversale, élévation et coupe du garde-corps de l'entrée, élévation longitudinale, élévation extérieure et coupe de la lame d'arrêt. Louis Rey, architecte. 10 mai 1894. Ech. 0,02 et 0,05 p.m. (1894)
- Mairie. Ecoles. Justice de paix. (1839-1934)
- Commune de Montgiscard, plan, coupe et élévation d'une maison communale située à Montgiscard sur lesquels sont tracés les projets d'appropriation pour la destiner à la maison d'école primaire. Adrien Rivet, ingénieur, architecte. 30 janvier 1839. [Ech. 1/66]. (1839)
- Biens communaux. (1827-1937)
- Commune de Montgiscard, projet d'agrandissement du champ de foire aux boeufs et vaches, plan des lieux, plan général de la ville, plan du mouvement des terres, profils en travers. Eugène Pinel, géomètre. 6 mars 1884. Ech. 0,002 p.m. et 1/10000. (1884)
- Cimetière. (1840-1937)
- Plan géométrique d'un vieux chemin que la commune de Montgiscard se propose d'échanger contre une pièce de terre qui servira d'emplacement au nouveau cimetière projeté. Symphorien Quercy, géomètre. 1er février 1842. Ech. 1/1250. (1842)
- Plan du projet d'agrandissement et de clôture du cimetière de Montgiscard, élévation du portail, coupes et élévations des murs, plan des lieux. Pinel. 17 juillet 1874. Ech. 1/100 et 1/50 et 1/500 et 1/200. (1874)
- Agriculture, commerce. (1875)
- Police. (1881-1935)
- Travaux publics. (1886-1935)
- Commune de Montgiscard, projet d'adduction d'eau potable, plan des canalisations. A. Soucaret, ingénieur civil. 15 octobre 1913. Ech. 1/1250. (1913)
- Commune de Montgiscard, projet d'adduction d'eau potable, profil en long. A. Soucaret, ingénieur civil. 15 octobre 1913. Ech. 0,005 et 0,001 p.m. (1913)
- Commune de Montgiscard, projet d'adduction d'eau potable, captage, coupes en long et en travers, plan. A. Soucaret, ingénieur civil. 15 octobre 1913. Ech. 0,05 p.m. (1913)
- Commune de Montgiscard, projet d'adduction d'eau potable, bâtiment des machines, coupes en long et en travers, plan, façade. A. Soucaret, ingénieur civil. 15 octobre 1913. Ech. 0,02 p.m. (1913)
- Commune de Montgiscard, projet d'adduction d'eau potable, réservoir, coupe en travers, élévation. A. Soucaret, ingénieur civil. 15 octobre 1913. Ech. 0,02 p.m. (1913)
- Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
- Notaires
- Plébiscites et élections
- Communes des arrondissements de Toulouse, Muret, Saint-Gaudens et Villefranche-de-Lauragais (procès-verbaux d'élection reliés lors de leur restauration). (1924/1924)
- Cantons de Caraman, Lanta, Montgiscard et Nailloux. (1924/1924)
- Arrondissement de Villefranche-de-Lauragais, cantons de Caraman, Montgiscard, Nailloux. (1925/1925)
- Montgiscard (1831-1935)
- Plans du cadastre napoléonien
- Tableau d'assemblage, éch. 1/10000. (1811 - 1811)
- Section A de las Barthes, feuille unique, éch. 1/2500. (1811 - 1811)
- Section B de l'Isle, feuille unique, éch. 1/2500. (1811 - 1811)
- Section C de Nostré-Seigné, feuille unique, éch. 1/2500. (1811 - 1811)
- Section D de Roqueville, feuille unique, éch. 1/2500. (1811 - 1811)
- Section E de Toubans, feuille unique, éch. 1/2500. (1811 - 1811)
- Section F de Camfret, feuille unique, éch. 1/2500. (1811 - 1811)
- Section G de l'Anglade, feuille unique, éch. 1/2500. (1811 - 1811)
- Section H de la Ville, feuille unique, éch. 1/1250. (1811 - 1811)
- Section I de l'Ecluse, feuille unique, éch. 1/2500. (1811 - 1811)
- Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture.
- Justice de paix des cantons de Baziège et Montgiscard
- Justice de paix du canton de Montgiscard (1791-1959)
- Fonctionnement, organisation, personnel
- Textes officiels. (1831-1960)
- Registre de copies de circulaires adressées au juge par le parquet. (1831-1898)
- Instructions, décrets, arrêtés et circulaires, correspondance officielle, modèles d'actes (imprimés vierges). (1851-1960)
- 1851 (15 novembre)-1865 (? novembre) (1851-1865)
- 1893 (28 août)-1927 (5 avril) (1893-1927)
- 1937 (8 août)-1946 (11 décembre) (1937-1946)
- 1947 (23 janvier)-1960 (20 janvier) (1947-1960)
- Commissions cantonales d'assistance. (1920-1928)
- Nationalité. (1937-1954)
- Personnel. (1825-1893)
- Fonctionnement. (1825-1928)
- Comptabilité. (1832-1924)
- Attributions civiles et pénales
- Répertoires. (1791-1959)
- 1791-an IX (1791-an IX)
- 1808-1831 (1808-1831)
- 1849 (11 janvier)-1961 (31 mai) (1849-1961)
- Minutes
- Jugements civils. (1791-an IX)
- 1791-1792 (1791-1792)
- 1793-an II (1793-an II)
- an III-an IV (an III-an IV)
- an V-an VII (an V-an VII)
- an VIII-an IX (an VIII-an IX)
- Jugements civils et actes civils. (an X-1810)
- an X-an XI (an X-an XI)
- an XII-an XIII (an XII-an XIII)
- an XIV-1807 (an XIV-1807)
- 1808-1810 (1808-1810)
- Jugements civils. (1811-1831)
- 1811-1816 (1811-1816)
- 1817-1823 (1817-1823)
- 1824-1831 (1824-1831)
- Jugements civils, de police, et actes civils. (1832-1848)
- 1832-1834 (1832-1834)
- 1835-1837 (1835-1837)
- 1838-1840 (1838-1840)
- 1841-1843 (1841-1843)
- 1844-1845 (1844-1845)
- 1846-1848 (1846-1848)
- Jugements civils. (1849-1958)
- 1849-1857 (1849-1857)
- 1858-1877 (1858-1877)
- 1878-1904 (1878-1904)
- 1905-1916 (1905-1916)
- 1917-1931 (1917-1931)
- 1932-1945 (1932-1945)
- 1946-1958 (1946-1958)
- Actes civils. (1791-1958)
- 1791 (24 juin)-an IV (29 fructidor) (1791-an IV)
- an V-an IX (an V-an IX)
- 1811-1813 (1811-1813)
- 1814-1819 (1814-1819)
- 1820-1826 (1820-1826)
- 1827-1831 (1827-1831)
- 1849-1860 (1849-1860)
- 1861-1870 (1861-1870)
- 1871-1880 (1871-1880)
- 1881-1890 (1881-1890)
- 1891-1904 (1891-1904)
- 1905-1916 (1905-1916)
- 1917-1928 (1917-1928)
- 1929-1936 (1929-1936)
- 1937-1943 (1937-1943)
- 1944-1945 (1944-1945)
- 1946-1947 (1946-1947)
- 1948-1951 (1948-1951)
- 1952-1958 (1952-1958)
- Jugements de police. (an II-1958)
- an II, an VI-an IX (an II-an IX)
- 1811-1823 (1811-1823)
- 1825-1831 (1825-1831)
- 1849-1857 (1849-1857)
- 1858-1860 (1858-1860)
- 1861-1864 (1861-1864)
- 1865-1870 (1865-1870)
- 1871-1881 (1871-1881)
- 1882-1893 (1882-1893)
- 1894-1910 (1894-1910)
- 1911-1924 (1911-1924)
- 1925-1928 (1925-1928)
- 1929-1931 (1929-1931)
- 1932-1934 (1932-1934)
- 1935-1936 (1935-1938)
- 1937-1943 (1937-1943)
- 1944-1958 (1944-1958)
- Procédure civile
- Avertissements en conciliation délivrés par le greffier. (1857-1960)
- 1857 (8 janvier-24 septembre) (1857)
- 1857 (5 novembre)-1858 (1er avril) (1857-1858)
- 1858 (30 septembre)-1859 (5 mai) (1858-1859)
- 1864 (7 avril)-1866 (25 janvier) (1864-1866)
- 1868-1871 (1868-1871)
- 1872-1877 (1872-1877)
- 1878-1890 (1878-1890)
- 1914-1949 (1914-1949)
- 1950-1960 (1950-1960)
- Mise au rôle des causes. (1905-1960)
- 1905-1923 (1905-1923)
- 1924 (24 janvier)-1939 (23 mars) (1924-1939)
- 1952-1960 (1952-1960)
- Audience. (1887-1933)
- Plumitif formulaire pour l' inscription des causes et la relation sommaire des qualités de jugements. (1925-1933)
- Pensions alimentaires. (1887-1900)
- Saisie-arrêt. (1905-1961)
- 1905 (17 février)-1914 (18 juin) (1905-1914)
- 1934 (19 juillet)-1961 (1er mars) (1934-1961)
- Recouvrement des petites créances (injonctions de payer). (1957-1961)
- Expertises. (1900-1901)
- Dossiers de procédure. (1902-1958)
- Pièces de procédure isolées relatives aux affaires en cours. (1791-1946)
- 1791-1808 (1791-1808)
- 1820-1946 (1820-1946)
- Procédure pénale
- Procès-verbaux d' infraction isolés. (an VIII-1940)
- an VIII-1820 (an VIII-1820)
- 1821-1831 (1821-1831)
- 1844-1886 (1844-1886)
- 1889-1912 (1889-1912)
- 1914-1919 (1914-1919)
- 1928-1929 (1928-1929)
- 1931-1940 (1931-1940)
- Registre pour l’inscription des contraventions. (1922-1925)
- Audience. (1884-1961)
- 1884 (10 juillet)-1888 ([25 décembre]) (1884-1888)
- 1926 (3 mars)-1931 ([21] décembre) (1926-1931)
- 1932 (15 mars)-1935 (1er août) (1932-1935)
- 1935 (1er août, suite)-1942 (10 septembre) (1935-1942)
- 1942 (10 septembre)-1952 (7 février) (1942-1952)
- 1952 (7 février)-1961 (18? janvier) (1952-1961)
- Affaires entrées jugées ou classées sans suite. (1880)
- Dossiers de procédure. Pièces de procédure isolées relatives aux affaires en cours. (an II-1949)
- an II-an V (an II-an V)
- an VI-an VIII (an VI-an VIII)
- an IX (an IX)
- an X-an XIV (an X-an XIV)
- 1806-1809 (1806-1809)
- 1813-1824 (1813-1824)
- 1849-1899 (1849-1899)
- 1903-1913 (1903-1913)
- 1914-1918 (1914-1918)
- 1919-1926 (1919-1926)
- 1928-1931 (1928-1931)
- 1938-1939 (1938-1939)
- 1940 (1940)
- 1941 (1941)
- 1942 (1942)
- 1943 (1943)
- 1944 (1944)
- 1945 (1945)
- 1946 (1946)
- 1949 (1949)
- Procédure civile et pénale
- Assignations, cédules, citations isolées. (an II-1949)
- an II-an VI (an II-an VI)
- 1820-1859 (1820-1859)
- 1869-1949 (1869-1949)
- Plumitif pour l'appel des causes. (1857-1925)
- 1857-1859 (1857-1859)
- 1868-1872 (1868-1872)
- 1873 (2 janvier)-1881 (22 décembre) (1873-1881)
- 1881 (29 décembre)-1894 (10 mai) (1881-1894)
- 1894 (5 juillet)-1908 (31 décembre) (1894-1908)
- 1909 (21 janvier)-1925 (1er avril) (1909-1925)
- Audience. (1825-1828)
- Attributions administratives
- Enregistrement et contrôle
- Professions réglementées
- Élèves en pharmacie. (1873-1875)
- Signatures et paraphes des notaires et officiers de l’état civil. (1861-1865)
- Dépôt d'actes.
- Registre pour les dépôts et consignations. (1862)
- Warrants agricoles. (1906-1962)
- Registre des transcriptions. (1924-1960)
- 1924 (22 décembre)-1937 (22 janvier) (1937)
- 1937 (5 août)-1960 (3 octobre) (1937-1960)
- Pièces de procédure isolées relatives aux affaires en cours. (1906-1962)
- Déclarations
- Accidents du travail agricole, industriel ou domestique. (1926-1961)
- Déclarations. (1926-1961)
- 1926 (6 janvier)-1936 (17 juin) (1926-1936)
- 1936 (30 juin)-1958 (2 janvier) (1936-1958)
- 1958 (2 janvier)-1961 (21 avril) (1958-1961)
- Demandes d'enquêtes sur commission rogatoire. (1952-1961)
- Déclarations adressées au greffe. (1932-1958)
- 1932 (1932)
- 1933 (1933)
- 1934 (1934)
- 1935 (1935)
- 1936 (1936)
- 1937 (1937)
- 1938 (1938)
- 1939 (1939)
- 1940 (1940)
- 1941 (1941)
- 1942 (1942)
- 1943 (1943)
- 1944 (1944)
- 1945 (1945)
- 1946 (1946)
- 1947-1952 (1947-1952)
- 1953 (1952-1953)
- 1954 (1954)
- 1955-1958 (1955-1958)
- Tribunal paritaire cantonal des baux ruraux. (1920-1960)
- Demandes en résiliation. (1920)
- Registre d’inscription des actes, décisions et formalités. (1946-1960)
- Calamités agricoles. (1934-1945)
- Déclarations de perte et demandes d’allocations. (1934-1945)
- 1934 (25 juillet)-1936 (12 mai) (1934-1936)
- 1936 (12 mai)-1939 (23 mai) (1936-1939)
- 1939 (12 mai-16 août) ; à la suite : 1945 (25 juin) (1939-1945)
- Procédure isolée. (1934-1939)
- Nationalité. (1948-1961)
- Certificats. (1948-1961)
- Déclarations. (1952-1961)
- Commissions
- Commisssions cantonales d'assistance
- Allocations militaires aux soutiens de famille. (1913-1949)
- Registre des décisions de la commission. (1913-1914)
- Service des allocations journalières et des majorations à titre de soutien de famille. (1920-1928)
- 1920-1924 (1920-1924)
- 1925-1928 (1925-1928)
- Audience. (1939-1949)
- Dossier individuel de demande. (1928)
- Assistance [aux vieillards infirmes et autres incurables, femmes en couches (dont primes indépendantes d’allaitement et primes à la natalité), familles nombreuses, assistance médicale gratuite, aliénés, malades tuberculeux…] (1910-1954)
- Jurés-jurys
- Élections consulaires. (1958)
- Garde nationale. (1832-1833)
- Assistance judiciaire. (1922)
- Justice de paix des cantons de Saint-Félix-Lauragais et Revel
- Immeubles et bâtiments paroissiaux
- Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal
- 1709, 20 avril-1715, 8 décembre (1709/1715)
- 1715, 11 décembre-1719, 31 octobre (1715/1719)
- 1719, 4 novembre-1720, 29 juin (1719/1720)
- 1720, 5 juillet-1722, 23 septembre (1720/1722)
- 1722, 30 septembre-1725, 26 octobre (1722/1725)
- 1725, 27 octobre-1727, 23 juin (1725/1727)
- 1727, 24 juin-1730, 29 mars (1727/1730)
- 1730, 29 mars-1732, 29 mars (1730/1732)
- 1741, 27 février-1744, 3 janvier (1741/1744)
- 1744, 4 janvier-1745, 10 septembre (1744/1745)
- 1745, 14 septembre-1746, 24 décembre (1745/1746)
- 1746, 25 décembre-1747, 9 décembre (1746/1747)
- 1747, 9 décembre-1749, 28 juin (1747/1749)
- 1749, 28 juin-1750, 19 septembre (1749/1750)
- 1750, 20 septembre-1751, 2 décembre (1750/1751)
- 1751, 2 décembre-1753, 15 mai (1751/1753)
- 1753, 16 mai-1754, 19 décembre (1753/1754)
- 1754, 19 décembre-1756, 22 avril (1754/1756)
- 1756, 22 avril-1757, 18 septembre (1756/1757)
- 1757, 18 septembre-1759, 14 mai (1757/1759)
- 1759, 14 mai-1761, 22 février (1759/1761)
- 1761, 23 février-1762, 16 décembre (1761/1762)
- 1762, 17 décembre-1764, 16 septembre (1762/1764)
- 1764, 16 septembre-1766, 15 avril (1764/1766)
- 1766, 15 avril-1767, 2 novembre (1766/1767)
- 1767, 2 novembre-1769, 2 juin (1767/1769)
- 1769, 2 juin-1771, 8 janvier Porte les mentions : Généralité de Toulouse, département de Castelnaudary (1769/1771)
- 1771, 8 janvier-1772, 9 mai (1771/1772)
- 1772, 9 mai-1773, 30 août (1772/1773)
- 1773, 31 août-1774, 28 décembre (1773/1774)
- 1774, 28 décembre-1776, 31 juillet (1774/1776)
- 1776, 1er août-1778, 16 janvier (1776/1778)
- 1778, 17 janvier-1779, 5 juin (1778/1779)
- 1779, 5 juin-1780, 31 décembre (1779/1780)
- 1781, 1er janvier-1782, 16 juin (1781/1782)
- 1782, 17 juin-1783, 22 octobre (1782/1783)
- 1783, 22 octobre-1785, 18 février (1783/1785)
- 1785, 18 février-1786, 10 septembre (1785/1786)
- 1786, 11 septembre-1788, 1er janvier (1786/1788)
- 1788, 1er janvier-1789, 11 mai (1788/1789)
- 1789, 11 mai-1790, 4 octobre (1789/1790)
- 1790, 4 octobre-1791, 27 août (1790/1791)
- 1709, avril-1718, 31 mai (1709/1718)
- 1718, 20 juin-1720, 29 juin (1718/1720)
- 1725, 28 juin-1731, 11 novembre (1725/1731)
- 1754, 31 janvier-1767, 24 décembre (1754/1767)
- 1768, 1er janvier-1776, 6 mai (1768/1776)
- 1776, 7 mai-1781, 21 octobre (1776/1781)
- 1781, 22 octobre-1785, 30 octobre (1781/1785)
- 1785, 31 octobre-1791, 31 mars (1785/1791)
- 1709, 25 mai-1718, 17 octobre (1709/1718)
- 1718, 17 octobre-1720, 30 juin (1718/1720)
- 1724, 27 avril-1729, 6 mars (1724/1729)
- 1729, 7 mars-1732, 29 mars (1729/1732)
- 1745, 20 janvier-1748, 1 juillet (1745/1748)
- 1752, 29 novembre-1760, 12 janvier (1752/1760)
- 1760, 12 janvier-1766, 22 septembre (1760/1766)
- 1766, 6 octobre-1771, 26 août (1766/1771)
- 1771, 20 septembre-1774, 22 février (1771/1774)
- 1774, 23 février-1777, 28 février (1774/1777)
- 1777, 1er mars-1779, 17 novembre (1777/1779)
- 1779, 18 novembre-1782, 15 mai (1779/1782)
- 1782, 15 mai-1784, 3 juin (1782/1784)
- 1784, 3 juin-1786, 4 octobre (1784/1786)
- 1786, 4 octobre-1789, 31 mars (1786/1789)
- 1789, 1er avril-1791, 26 aout (1789/1791)
- Table des actes, arrêts, jugements et sentences portant mutations de biens immeubles, 1769-1777 (1769/1777)
- Table des acquéreurs et autres nouveaux possesseurs de biens immeubles, 1750-1768 (1750/1768)
- Table des acquéreurs et autres nouveaux possesseurs de biens immeubles, 1778, 2 janvier-1786, 5 février (1778/1786)
- Table des acquéreurs et autres nouveaux possesseurs de biens immeubles, 1786, avril-1791, août (1786/1791)
- Table des baux de main-morte, 1755-1791, janvier (1755/1791)
- Table des contrats de mariage, 1761-1786, 1er juillet Concerne le bureau de Montgiscard et non celui de Fourquevaux (1761/1786)
- Table des contrats de mariage, 1786-1791 (1786/1791)
- Table des donations mutuelles, 1764-1791 (1764/1791)
- Table des partages, 1750-1790 (1750/1790)
- Table des mortuaires (ou des sepultures), 1756-1786 (1756/1786)
- Table des testaments, 1753-1791 (1753/1791)
- Sommiers des découvertes des droits de Contrôle, insinuation, centième denier et autres droits, 1769, 27 mai-1783, 16 novembre (1769/1783)
- Sommiers des découvertes des droits certains, 1723, 21 janvier-1730, 27 juin (1723/1730)
- Compoix et autres documents cadastraux (5 E)
- Cartes postales rassemblées en petits carnets
- Fabriques
- Paroisses des communes de Montégut-Bourjac à Montoussin. 1894-1906 Montégut-Bourjac (1894-1906) ; Montégut-Lauragais (1898, 1900-1906) ; Montespan (1894, 1894-1906) ; Montesquieu-Guittaut (1902-1906) ; Montesquieu-Lauragais (1894-1903, 1905) ; Montesquieu-Volvestre (1900-1904) ; Montgaillard-de-Salies (1897-1906) ; Montgaillard-Lauragais (1894, 1899-1902, 1905-1906) ; Montgazin (1895, 1900-1905) ; Montgeard (1894-1904, 1906) ; Montgiscard (1894-1903, 1905) ; Montjoire (1894-1904) ; Montlaur (1894-1905) ; Montmaurin (1894-1906) ; Montoulieu-Saint-Bernard (1897-1904, 1906) ; Montoussin (1894-1895, 1898, 1901-1905). (1894-1906)
- Listes des trésoriers-comptables des fabriques par cures et succursales (par arrondissement). Arrondissement de Muret : doyennés de Muret, Auterive, Carbonne, Cazères, Cintegabelle, Fousseret (Le), Montesquieu-Volvestre, Rieumes, Rieux, Saint-Lys. Arrondissement de Saint-Gaudens : doyennés de Saint-Gaudens, Aspet, Aurignac, Bagnères-de-Luchon, Boulogne, Isle-en-Dodon (L'), Montréjeau, Saint-Béat, Saint-Bertrand, Saint-Martory, Salies-du-Salat. Arrondissement de Toulouse : doyennés de Saint-Etienne, Saint-Sernin, La Daurade, Saint-Nicolas, Cadours, Castanet, Fronton, Grenade, Léguevin, Montastruc, Verfeil, Villemur. Arrondissement de Villefranche : doyenné de Villefranche, Caraman, Lanta, Montgiscard, Nailloux, Revel. (1893)
- Latrape (1851) ; Launac, annexe de Galembrun (1852) ; Lautignac (1844-1846) ; Lavernose-Lacasse (1835) ; Lestelle-de-Saint-Martory (1870) ; Lévignac (1873-1877) ; Malvezie (1852-1886) ; Mane (1833) ; Marignac-Lasclares (1881) ; Marquefave (1885) ; Mauvaisin (1845) ; Mauzac (1836-1847) ; Mondavezan (1834) ; Montaigut-sur-Save (1827-1837) ; Montastruc-la-Conseillère (1815-1836) ; Montbrun-Bocage (1891) ; Montégut-Bourjac (1882) ; Montesquieu-Lauragais (1874-1875) ; Montesquieu-Volvestre (1848) ; Montgiscard (1871-1883) ; Montgazin (1884) ; Montlaur (1888) ; Montoussin (1881-1882) ; Montréjeau (1851-1854) ; Muret (1857) ; Nailloux (1820-1882) ; Nizan-Gesse (1878-1879) ; Noé (1835). (1815-1891)
- Montégut-Lauragais (1855-1858) ; Montesquieu-Volvestre (1829-1867) ; Montgaillard-Lauragais (1864-1895) ; Montgazin (1870-1874) ; Montgeard (1825-1852) ; Montgiscard (1859-1878) ; Montjoire (1859) ; Montsaunès (1880-1889) ; Muret (1824-1866) ; Nailloux (1817-1894) ; Noé (1846) ; Pechbusque (1839-1870) ; Pelleport (1864) ; Pibrac (1818-1866) ; Pin-Balma (1804-1813) ; Pin-Murelet Le (1883-1884). (1804-1895)
- Montaigut-sur-Save (1860-1861) ; Montastruc-la-Conseillère (1808-1811) ; Montaut (1839-1840) ; Montclar-Lauragais (1875-1876) ; Montespan (1822-1883) ; Montgiscard (1881-1894) ; Montjoire (1842-1878) ; Montmaurin (1842-1843) ; Montoussin (1894) ; Montréjeau (1865-1895) ; Muret (1812-1892) ; Nailloux (1841-1899) ; Noé (1894-1898) ; Ondes (1852-1897) ; Ore (1878) ; Payssous (1877) ; Pelleport (1846-1864) ; Pibrac (1878-1879). (1808-1899)
- Clergé catholique régulier
- Congrégations religieuses d'hommes et de femmes. - Exécution du décret du 3 messidor an XIII prescrivant la suppression de plusieurs corporations religieuses (an XIII) ; états statistiques des congrégations, états des maisons religieuses en 1807 et 1819, état du matériel et du personnel des associations religieuses de femmes existantes dans le département en 1808, 1816 et 1820, état nominatif des sœurs de la charité existantes à Toulouse en 1808, états des communautés religieuses de femmes en 1823 et 1831, état indiquant les écoles publiques libres du département de la Haute-Garonne dirigées par les congrégations (1807-1832) ; enquêtes et surveillance des congrégations notamment masculines, états des congrégations en 1859 (1809-1860) ; formalités à fournir pour l'obtention de l'autorisation (1817) ; secours, circulaires et états nominatifs des religieuses âgées ou infirmes (1818-1837) ; exécution de la circulaire du 1er décembre 1861 concernant l'admission des enfants mineurs dans les établissements (1861-1862) ; nominations d'institutrices et d'instituteurs congréganistes dans les communes (par ordre alphabétique) d'Anan, Aulon, Azas, Bagnères-de-Luchon, Boulogne-sur-Gesse, Bourg-Saint-Bernard, Buzet, Cassagnabère-Tournas, Cadours, Castelmaurou, Cazères, Le Cuing, Drémil-Lafage, Fourquevaux, Gardouch, Gargas, Gibel, Gragnague, Labarthe-sur-Lèze, Lasserre, L'Isle-en-Dodon, Miremont, Mondonville, Montgaillard-Lauragais, Montgeard, Montgiscard, Nailloux, Plaisance-du-Touch, Le Plan, Portet-sur-Garonne, Poucharramet, Puymaurin, Saint-André, Saint-Clar-de-Rivière, Saint-Félix-Lauragais, Sainte-Foy-de-Peyrolières, Saint-Julia-de-Gras-Capou, Saint-Plancard, Saint-Sulpice-sur-Lèze, Valentine, Venerque, Le Vernet (1861-1882) ; état statistique des établissements de femmes légalement reconnus (1890-1891) ; application des circulaires du 6 juin et 11 décembre 1894 relatives aux quêtes illégales de prêtres nestoriens (1894-1899). (An XIII - 1899)
- Sœurs de la Croix dites Sœurs de Saint-André (La Puye, Vienne). Demande d'autorisation, enquête, rejet et fermeture des établissements d'Alan, Ardiège, Aurignac, Auterive (La Madeleine, Saint-Paul), Avignonet-Lauragais, Brax, Baziège, Caraman, Castanet-Tolosan, Cier-de-Rivière, Colomiers, Cornebarrieu, Cugnaux, Gardouch, Grenade (Larra, Saint-Caprais), Grépiac, Labastide-Beauvoir, Lanta, Launac, Lherm, Mirepoix-sur-Tarn, Montaigut (Gers), Montbernard et Montberon, maintien illégal de Sœurs sur les communes d'Alan, Auterive et Cugnaux, demande de maintien au titre d'établissement hospitalier des établissements d'Avignonet-Lauragais, Castanet-Tolosan, Colomiers et maintien de la maison provinciale de Colomiers, réouverture d'écoles privées à Mirepoix-sur-Tarn, Montbernard, Auterive et renseignements sur celle de Colomiers, laïcisation de l'hospice d'Alan (1901-1912). Demande d'autorisation, enquête, rejet et fermeture des établissements de Montesquieu-Volvestre, Montgiscard, Montlaur, Nailloux, Paulhac, Péguilhan, Pibrac, Portet-sur-Garonne, Saint-Bertrand-de-Comminges, Saint-Cézert, Saint-Lys, Saint-Martory, Seysses, Sauveterre-de-Comminges (Bruncan), Touille, Toulouse (Saint-Martin-du-Touch, Lalande, rue Sainte-Anne, la Dalbade), Tarabel, Tournefeuille, Venerque, Villefranche-Lauragais, Villemur-sur-Tarn (Magnanac) Villematier et Castelnau-d'Estrétefonds, maintien illégal de Sœurs sur les communes de Péguilhan, Pibrac, Portet-sur-Garonne, Saint-Lys et Castelnau-d'Estrétefonds, demande de maintien au titre d'établissements hospitaliers des établissements de Portet-sur-Garonne, Saint-Lys, Sauveterre-de-Comminges et Castelnau-d'Estrétefonds, projet d'ouverture ou ouverture d'écoles libres à Nailloux, Pibrac, Portet-sur-Garonne, Seysses, Sauveterre-de-Comminges, Toulouse (Lalande) et Castelnau-d'Estrétefonds, reconstitution illégale de la congrégation à Sauveterre-de-Comminges (1901-1913). Enquête sur l'ouverture d'une garderie à Verfeil tenue par une ancienne congréganiste (1904). Demande d'exemption de la taxe d'accroissement (1915). Demande d'autorisation en vue d'employer des Sœurs à l'hospice privé de Miremont (1915). Aliénation d'immeubles à Blagnac, Toulouse (Lalande, Saint-Martin-du-Touch), Colomiers, Montbernard et Castelnau-d'Estrétefonds (1918-1924). (1901-1924)
- Plaques de verre (fonds Charles Chevillot) : région Occitanie, 1923-1960
- Commerce
- Photographies aériennes de la région Midi-Pyrénées réalisées pour la Documentation française
- Jardin Botanique et Arboretum Henri Gaussen (1949-1981)
- Haute-Garonne (catalogue des cartes postales Labouche)
- La Haute-Garonne. 100. Montgiscard : façade de l'église. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [entre 1909 et 1911]. - Carte postale (1909/1911)
- La Haute-Garonne. 130. Montgiscard : Grande-rue. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [entre 1910 et 1917]. - Carte postale (1910/1917)
- La Haute-Garonne. 258. Montgiscard : église de Roqueville (pèlerinage). - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911]. - Carte postale (1911/1911)
- La Haute-Garonne. 259. Montgiscard : intérieur de l'église de Roqueville. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 10 octobre 1916. - Carte postale (1911/1916)
- La Haute-Garonne. 599. Montgiscard : le marché à la volaille. - Toulouse : phototypie Labouche frères, [1905]. - Carte postale (1905/1905)
- La Haute-Garonne. 600. Montgiscard : la promenade de la Terrasse. - Toulouse : phototypie Labouche frères, [1905]. - Carte postale (1905/1905)
- La Haute-Garonne. 1201. Baziège : les bords du canal, au fond, le clocher de Montgisclard [i.e. Montgiscard]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [1936]. - Carte postale (1936/1936)
- La Haute-Garonne. 1511. Montgiscard : la Grand' rue. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911]. - Carte postale (1911/1911)
- La Haute-Garonne. 1514. Montgiscard : entrée du village. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911]. - Carte postale (1911/1911)
- La Haute-Garonne. 1515. Montgiscard : intérieur de l'église. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911]. - Carte postale (1911/1911)
- La Haute-Garonne. 1516. Montgiscard : l'écluse et bords du canal. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [1936]. - Carte postale (1936/1936)
- La Haute-Garonne. Montgiscard : avenue de Toulouse. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918]. - Carte postale (1918/1918)
- Montgiscard (Hte-Gne) : rue des Tuiliers. - Toulouse : phototypie Labouche frères, édit. Paris, marque LF au verso, [1930]. - Carte postale (1930/1930)
- Montgiscard (Hte-Gne) : la Grand' rue. - Toulouse : phototypie Labouche frères, édit. Paris, marque LF au verso, [1930]. - Carte postale (1930/1930)
- Haute-Garonne (fonds photographique Labouche)
- La Haute-Garonne. 1201. Baziège : les bords du canal, au fond, le clocher de Montgisclard [i.e. Montgiscard]. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [1936]. - Carte postale (1936/1936)
- La Haute-Garonne. 100. Montgiscard : façade de l'église. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [entre 1909 et 1911]. - Carte postale (1909/1911)
- La Haute-Garonne. 130. Montgiscard : Grande-rue. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [entre 1910 et 1917]. - Carte postale (1910/1917)
- La Haute-Garonne. 258. Montgiscard : église de Roqueville (pèlerinage). - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911]. - Carte postale (1911/1911)
- La Haute-Garonne. 259. Montgiscard : intérieur de l'église de Roqueville. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911], tampon d'édition du 10 octobre 1916. - Carte postale (1911/1916)
- La Haute-Garonne. 599. Montgiscard : le marché à la volaille. - Toulouse : phototypie Labouche frères, [1905]. - Carte postale (1905/1905)
- La Haute-Garonne. 600. Montgiscard : la promenade de la Terrasse. - Toulouse : phototypie Labouche frères, [1905]. - Carte postale (1905/1905)
- La Haute-Garonne. 1511. Montgiscard : la Grand' rue. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911]. - Carte postale (1911/1911)
- La Haute-Garonne. 1514. Montgiscard : entrée du village. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911]. - Carte postale (1911/1911)
- La Haute-Garonne. 1515. Montgiscard : intérieur de l'église. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1911]. - Carte postale (1911/1911)
- La Haute-Garonne. 1516. Montgiscard : l'écluse et bords du canal. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF, [1936]. - Carte postale (1936/1936)
- La Haute-Garonne. Montgiscard : avenue de Toulouse. - Toulouse : phototypie Labouche frères, marque LF au verso, [1918]. - Carte postale (1918/1918)
- Montgiscard (Hte-Gne) : rue des Tuiliers. - Toulouse : phototypie Labouche frères, édit. Paris, marque LF au verso, [1930]. - Carte postale (1930/1930)
- Montgiscard (Hte-Gne) : la Grand' rue. - Toulouse : phototypie Labouche frères, édit. Paris, marque LF au verso, [1930]. - Carte postale (1930/1930)
- Cartes postales de différents éditeurs
- La Haute-Garonne. 258. Montgiscard : église de Roqueville (pelerinage). - Toulouse : Labouche frères, [avant 1904]. - Carte postale (1900/1904)
- La Haute-Garonne. Montgiscard : avenue de Toulouse. - Toulouse : Labouche frères, marque LF au verso, [entre 1905 et 1930]. - Carte postale (1905/1930)
- La Haute-Garonne. Série 6. 100. Eglise de Montgiscard . - Toulouse : Labouche frères / cliché A. Trantoul 14 septembre 1906. - Carte postale (1906/1906)
- Fonds d'affiches illustrées < 51 x 76 cm
- Musiques en Haute-Garonne. Chorale de Montgiscard (Toulouse-France). Venise : oeuvres françaises, italiennes et latines de la Renaissance à nos jours. - [Toulouse] : association départementale pour le développement des arts de la Haute-Garonne : Conseil général de la Haute-Garonne, [entre 1980-1995 ?]. - Affiche-texte
- Musiques en Haute-Garonne. Concert annuel de l'ensemble vocal du Lauragais. Montgiscard : chapelle Roqueville : samedi 15 mai 1993 à 21 heures. - [Toulouse] : association départementale pour le développement des arts de la Haute-Garonne : Conseil général de la Haute-Garonne, 1993. - Affiche-texte
- Bureau d'enregistrement de Montgiscard
- Instruments de recherche. (1794-1936)
- Tables des successions et absences. (1794-1936)
- Tables alphabétiques des successions et des absences éventuelles dont les droits ont été acquittés. (1794-1824)
- an III-1809 (volume 1). (1794/1809)
- 1809-1819 (volume 2). (1809/1819)
- 1819-1824 (volume 3). (1819/1824)
- Tables alphabétiques des extraits de sépulture, ensemble des personnes réputées mortes par une longue absence. (1799-1812)
- an VIII-1812 (volume 3). (1799/1812)
- an IX-1807 (volume 4). (1800/1807)
- 1807-1809 (volume 5). (1807/1809)
- 1809-1812 (volume 6). (1809/1812)
- Tables alphabétiques des décès et des absences constatés par jugement. (1811-1824)
- 1811-1819 (volume 7). (1811/1819)
- 1819-1824 (volume 8). (1819/1824)
- Tables alphabétiques des successions et des absences. (1825-1936)
- 1825-1837 (volume 9). (1825/1837)
- 1837-1852 (volume 10). (1837/1852)
- 1853-1868 (volume 11). (1853/1868)
- 1868-1883 (volume 12). (1868/1883)
- 1884-1899 (volume 13). (1884/1899)
- 1899-1922 (volume 14). (1899/1922)
- 1923-1931 (volume 15). (1923/1931)
- 1932-1936 (volume 16). (1932/1936)
- Tables des testaments et donations. (1816-1873)
- Table des testaments, donations à cause de mort et codicilles enregistrés. (1816/1824)
- Tables des testaments, donations et dispositions éventuelles. (1799-1865)
- an VIII-1850 (volume 3). (1799/1850)
- 1850-1873 (volume 4). (1850/1873)
- Tables des contrats de mariages. (1799-1865)
- an VIII-1810 (volume 1) (1799/1810)
- 1809-1818 (volume 2) (1809/1818)
- 1818-1833 (volume 3) (1818/1833)
- 1834-1852 (volume 4) (1834/1852)
- 1852-1865 (volume 5) (1852/1865)
- Tables des partages et des copartageants. (1799-1835)
- Table des partages (volume 1). (1799/1818)
- Table des copartageants. (1831/1835)
- Table des baux à ferme et à loyer (volume 2). (1818/1865)
- Tables des acquéreurs - Tables des vendeurs. (1799-1865)
- 1799-1824 (1799-1824)
- an XI-1808 (volume 2). (1802/1808)
- Tables des acquéreurs. (1799-1812)
- an VIII-1808 (volume 1). (1799/1808)
- 1808-1812 (volume 2). (1808/1812)
- 1812-1815 (1812/1815)
- 1819-1824 (1819/1824)
- 1825-1865 (1825/1865)
- Tables des acquéreurs. (1825-1857)
- 1825-1834 (volume 5). (1825/1834)
- 1834-1841 (volume 6). (1834/1841)
- 1841-1850 (volume 7). (1841/1850)
- 1850-1857 (volume 8). (1850/1857)
- Tables des vendeurs. (1825-1865)
- 1825-1850 (1825/1850)
- 1841-1857 (1841/1857)
- 1857-1865 (1857/1865)
- Fiches alphabétiques du répertoire général. (1866-)
- Abadie à Vitrac. (1866/)
- Répertoire général des enregistrements et déclarations. (1866-)
- Ouvert le 8 janvier 1866 (volume 1). (1866/)
- Ouvert le 24 mai 1866 (volume 2). (1866/)
- Ouvert le 1er février 1867 (volume 3). (1867/)
