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Archives communales numérisées, communes A à C

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Belberaud (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en B
        • Belberaud
            • Délibérations
                • 1720-1756

                  • Commune de Belberaud. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1720-1756

                     (1720/1756)
                    146 vues - Commune de Belberaud. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1720-1756- Ouvre la visionneuse
                    146 vues - Commune de Belberaud. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1720-1756 (ouvre la visionneuse)

                    146 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Belberaud > Délibérations > 1720-1756
                    Cote : 1 NUM AC 3661
                    Intitulé :

                    Commune de Belberaud. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1720-1756

                    Sujet : administration / administration générale / conseil municipal / / organe délibérant / / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre
                    Lieu : Belberaud (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1775-1790

                    • Commune de Belberaud. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1775-1790.

                       (1775/1790)
                      181 vues - Commune de Belberaud. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1775-1790.- Ouvre la visionneuse
                      181 vues - Commune de Belberaud. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1775-1790. (ouvre la visionneuse)

                      181 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Belberaud > Délibérations > 1775-1790
                      Cote : 1 NUM AC 3317
                      Intitulé :

                      Commune de Belberaud. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1775-1790.

                      Sujet : administration / administration générale / conseil municipal / / organe délibérant / / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre
                      Lieu : Belberaud (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1790-1809

                      • Commune de Belberaud. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790-1809

                         (1790/1809)
                        139 vues - Commune de Belberaud. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790-1809- Ouvre la visionneuse
                        139 vues - Commune de Belberaud. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790-1809 (ouvre la visionneuse)

                        139 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Belberaud > Délibérations > 1790-1809
                        Cote : 1 NUM AC 3320
                        Intitulé :

                        Commune de Belberaud. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790-1809

                        Sujet : administration / administration générale / conseil municipal / / organe délibérant / / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre
                        Lieu : Belberaud (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • an XIII-1824

                        • Commune de Belberaud. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, an XIII, 20 germinal-1824, 29 mai (en tête : commentaire de l'arrêté préfectoral du 19 germinal an XIII prescrivant la tenue d'un registre spécial pour les délibérations)

                           (1804/1824)
                          84 vues - Commune de Belberaud. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, an XIII, 20 germinal-1824, 29 mai (en tête : commentaire de l\'arrêté préfectoral du 19 germinal an XIII prescrivant la tenue d\'un registre spécial pour les délibérations)- Ouvre la visionneuse
                          84 vues - Commune de Belberaud. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, an XIII, 20 germinal-1824, 29 mai (en tête : commentaire de l\'arrêté préfectoral du 19 germinal an XIII prescrivant la tenue d\'un registre spécial pour les délibérations) (ouvre la visionneuse)

                          84 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Belberaud > Délibérations > an XIII-1824
                          Cote : 1 NUM AC 891
                          Intitulé :

                          Commune de Belberaud. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, an XIII, 20 germinal-1824, 29 mai (en tête : commentaire de l'arrêté préfectoral du 19 germinal an XIII prescrivant la tenue d'un registre spécial pour les délibérations)

                          Sujet : administration communale / / / administration communale / délibération / arrêté préfectoral
                          Lieu : Belberaud (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                        • 1825-1860

                          • Commune de Belberaud. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1825, 21 mars-1860, 12 août. (en tête : tableau des chemins vicinaux et tête-bêche : récapitulatifs des chemins vicinaux, 1828)

                             (1825/1860)
                            196 vues - Commune de Belberaud. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1825, 21 mars-1860, 12 août. (en tête : tableau des chemins vicinaux et tête-bêche : récapitulatifs des chemins vicinaux, 1828)- Ouvre la visionneuse
                            196 vues - Commune de Belberaud. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1825, 21 mars-1860, 12 août. (en tête : tableau des chemins vicinaux et tête-bêche : récapitulatifs des chemins vicinaux, 1828) (ouvre la visionneuse)

                            196 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Belberaud > Délibérations > 1825-1860
                            Cote : 1 NUM AC 892
                            Intitulé :

                            Commune de Belberaud. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1825, 21 mars-1860, 12 août. (en tête : tableau des chemins vicinaux et tête-bêche : récapitulatifs des chemins vicinaux, 1828)

                            Sujet : chemin rural / conseil municipal / / réseau routier / administration communale / délibération / liste / chemin rural
                            Lieu : Belberaud (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : délibération, Documents écrits

                          • 1860-1877

                            • Commune de Belberaud. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1860, 12 septembre-1877, 11 novembre

                               (1860/1877)
                              107 vues - Commune de Belberaud. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1860, 12 septembre-1877, 11 novembre- Ouvre la visionneuse
                              107 vues - Commune de Belberaud. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1860, 12 septembre-1877, 11 novembre (ouvre la visionneuse)

                              107 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Belberaud > Délibérations > 1860-1877
                              Cote : 1 NUM AC 893
                              Intitulé :

                              Commune de Belberaud. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1860, 12 septembre-1877, 11 novembre

                              Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                              Lieu : Belberaud (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                              Type de document : délibération, Documents écrits

                            • 1878-1890

                              • Commune de Belberaud. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1878, 21 janvier-1890, 25 mai

                                 (1878/1890)
                                115 vues - Commune de Belberaud. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1878, 21 janvier-1890, 25 mai- Ouvre la visionneuse
                                115 vues - Commune de Belberaud. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1878, 21 janvier-1890, 25 mai (ouvre la visionneuse)

                                115 vues

                                Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Belberaud > Délibérations > 1878-1890
                                Cote : 1 NUM AC 894
                                Intitulé :

                                Commune de Belberaud. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1878, 21 janvier-1890, 25 mai

                                Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                                Lieu : Belberaud (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                Type de document : délibération, Documents écrits

                            • Compoix et cadastres

                              • Commune de Belberaud. 1 G 1 : cadastre de la commune de Belberaud, 1659

                                 (1659/1659)
                                217 vues - Commune de Belberaud. 1 G 1 : cadastre de la commune de Belberaud, 1659- Ouvre la visionneuse
                                217 vues - Commune de Belberaud. 1 G 1 : cadastre de la commune de Belberaud, 1659 (ouvre la visionneuse)

                                217 vues

                                Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Belberaud > Compoix et cadastres
                                Cote : 1 NUM AC 3346
                                Intitulé :

                                Commune de Belberaud. 1 G 1 : cadastre de la commune de Belberaud, 1659

                                Sujet : / cadastre / fiscalité immobilière / fiscalité / administration / fiscalité / fiscalité directe d'Ancien Régime / livre des mutations / terrier
                                Lieu : Belberaud (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                Type de document : Documents écrits

                              • Commune de Belberaud. 1 G 2 : état de sections de 1791 [A-C]. Mutations jusqu'en 1815 (au moins)

                                 (1791/1815)
                                144 vues - Commune de Belberaud. 1 G 2 : état de sections de 1791 [A-C]. Mutations jusqu\'en 1815 (au moins)- Ouvre la visionneuse
                                144 vues - Commune de Belberaud. 1 G 2 : état de sections de 1791 [A-C]. Mutations jusqu\'en 1815 (au moins) (ouvre la visionneuse)

                                144 vues

                                Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Belberaud > Compoix et cadastres
                                Cote : 1 NUM AC 905
                                Intitulé :

                                Commune de Belberaud. 1 G 2 : état de sections de 1791 [A-C]. Mutations jusqu'en 1815 (au moins)

                                Sujet : / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / état de section / cadastre
                                Lieu : Belberaud (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                Type de document : Documents écrits

                              • Commune de Belberaud. 1 G 3 : matrice de rôle de la contribution foncière, 1791-1934

                                 (1791/1934)
                                69 vues - Commune de Belberaud. 1 G 3 : matrice de rôle de la contribution foncière, 1791-1934- Ouvre la visionneuse
                                69 vues - Commune de Belberaud. 1 G 3 : matrice de rôle de la contribution foncière, 1791-1934 (ouvre la visionneuse)

                                69 vues

                                Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Belberaud > Compoix et cadastres
                                Cote : 1 NUM AC 906
                                Intitulé :

                                Commune de Belberaud. 1 G 3 : matrice de rôle de la contribution foncière, 1791-1934

                                Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale / cadastre
                                Lieu : Belberaud (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                Type de document : Documents écrits

                              • Commune de Belberaud. 1 G 5 : matrices de rôles de la contribution personnelle, somptuaire et mobilière (an II, an V, an VII-X, an XII). Contribution des portes et fenêtres, an XI-an XII. Patentes, an X-an XII. Matrice générale des quatre contributions directes, 1818-1821, 1826-1828

                                 (1793/1828)
                                86 vues - Commune de Belberaud. 1 G 5 : matrices de rôles de la contribution personnelle, somptuaire et mobilière (an II, an V, an VII-X, an XII). Contribution des portes et fenêtres, an XI-an XII. Patentes, an X-an XII. Matrice générale des quatre contributions directes, 1818-1821, 1826-1828- Ouvre la visionneuse
                                86 vues - Commune de Belberaud. 1 G 5 : matrices de rôles de la contribution personnelle, somptuaire et mobilière (an II, an V, an VII-X, an XII). Contribution des portes et fenêtres, an XI-an XII. Patentes, an X-an XII. Matrice générale des quatre contributions directes, 1818-1821, 1826-1828 (ouvre la visionneuse)

                                86 vues

                                Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Belberaud > Compoix et cadastres
                                Cote : 1 NUM AC 907
                                Intitulé :

                                Commune de Belberaud. 1 G 5 : matrices de rôles de la contribution personnelle, somptuaire et mobilière (an II, an V, an VII-X, an XII). Contribution des portes et fenêtres, an XI-an XII. Patentes, an X-an XII. Matrice générale des quatre contributions directes, 1818-1821, 1826-1828

                                Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale / cadastre
                                Lieu : Belberaud (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                Type de document : Documents écrits

                              • Commune de Belberaud. 1 G 6 : état des mutations, an VI-1821

                                 (1797/1821)
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                                Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Belberaud > Compoix et cadastres
                                Cote : 1 NUM AC 908
                                Intitulé :

                                Commune de Belberaud. 1 G 6 : état des mutations, an VI-1821

                                Sujet : / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / état de section / cadastre
                                Lieu : Belberaud (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                Type de document : Documents écrits



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