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Archives communales numérisées, communes A à C

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Boussan (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en B
        • Boussan
            • Délibérations
                • 1761-1818

                  • Commune de Boussan. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1761-1818

                     (1761/1818)
                    302 vues - Commune de Boussan. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1761-1818- Ouvre la visionneuse
                    302 vues - Commune de Boussan. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1761-1818 (ouvre la visionneuse)

                    302 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Boussan > Délibérations > 1761-1818
                    Cote : 1 NUM AC 3967
                    Intitulé :

                    Commune de Boussan. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1761-1818

                    Sujet : administration communale / conseil municipal / administration communale / conseil municipal / délibération
                    Lieu : Boussan (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1819-1837

                    • Commune de Boussan. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 9 avril-1837, 26 décembre

                       (1819/1837)
                      110 vues - Commune de Boussan. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 9 avril-1837, 26 décembre- Ouvre la visionneuse
                      110 vues - Commune de Boussan. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 9 avril-1837, 26 décembre (ouvre la visionneuse)

                      110 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Boussan > Délibérations > 1819-1837
                      Cote : 1 NUM AC 113
                      Intitulé :

                      Commune de Boussan. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 9 avril-1837, 26 décembre

                      Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                      Lieu : Boussan (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1838-1878

                      • Commune de Boussan, 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 4 février-1878, 12 mai

                         (1838/1878)
                        242 vues - Commune de Boussan, 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 4 février-1878, 12 mai- Ouvre la visionneuse
                        242 vues - Commune de Boussan, 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 4 février-1878, 12 mai (ouvre la visionneuse)

                        242 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Boussan > Délibérations > 1838-1878
                        Cote : 1 NUM AC 114
                        Intitulé :

                        Commune de Boussan, 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 4 février-1878, 12 mai

                        Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                        Lieu : Boussan (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1878-1912

                        • Commune de Boussan, 1 D 4 : registre des délibérations du conseil muncipal, 1878, 15 août-1912, 2 juin.

                           (1878/1912)
                          289 vues - Commune de Boussan, 1 D 4 : registre des délibérations du conseil muncipal, 1878, 15 août-1912, 2 juin.- Ouvre la visionneuse
                          289 vues - Commune de Boussan, 1 D 4 : registre des délibérations du conseil muncipal, 1878, 15 août-1912, 2 juin. (ouvre la visionneuse)

                          289 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Boussan > Délibérations > 1878-1912
                          Cote : 1 NUM AC 115
                          Intitulé :

                          Commune de Boussan, 1 D 4 : registre des délibérations du conseil muncipal, 1878, 15 août-1912, 2 juin.

                          Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                          Lieu : Boussan (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                        • 1912-1928

                          • Commune de Boussan. 1 D 5 : registre de délibérations, 1912-1928

                             (1912/1928)
                            169 vues - Commune de Boussan. 1 D 5 : registre de délibérations, 1912-1928- Ouvre la visionneuse
                            169 vues - Commune de Boussan. 1 D 5 : registre de délibérations, 1912-1928 (ouvre la visionneuse)

                            169 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Boussan > Délibérations > 1912-1928
                            Cote : 1 NUM AC 6228
                            Intitulé :

                            Commune de Boussan. 1 D 5 : registre de délibérations, 1912-1928

                            Sujet : / conseil municipal
                            Lieu : Boussan (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : délibération, Documents écrits

                          • 1929-1965

                            • Commune de Boussan. 1 D 6 : registre de délibérations, 1929-1965

                               (1929/1965)
                              211 vues - Commune de Boussan. 1 D 6 : registre de délibérations, 1929-1965- Ouvre la visionneuse
                              211 vues - Commune de Boussan. 1 D 6 : registre de délibérations, 1929-1965 (ouvre la visionneuse)

                              211 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Boussan > Délibérations > 1929-1965
                              Cote : 1 NUM AC 6229
                              Intitulé :

                              Commune de Boussan. 1 D 6 : registre de délibérations, 1929-1965

                              Sujet : / conseil municipal
                              Lieu : Boussan (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : délibération, Documents écrits

                          • Compoix et cadastres

                            • Commune de Boussan. 1 G 2 : livre des mutations, 1819-[1826]

                               (1819/1819)
                              32 vues - Commune de Boussan. 1 G 2 : livre des mutations, 1819-[1826]- Ouvre la visionneuse
                              32 vues - Commune de Boussan. 1 G 2 : livre des mutations, 1819-[1826] (ouvre la visionneuse)

                              32 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Boussan > Compoix et cadastres
                              Cote : 1 NUM AC 6230
                              Intitulé :

                              Commune de Boussan. 1 G 2 : livre des mutations, 1819-[1826]

                              Sujet : cadastre / fiscalité immobilière
                              Lieu : Boussan (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : Documents écrits

                            • Autres documents

                              • Commune de Boussan. 1 S 1 : livre de taille de 1673

                                 (1673/1673)
                                37 vues - Commune de Boussan. 1 S 1 : livre de taille de 1673- Ouvre la visionneuse
                                37 vues - Commune de Boussan. 1 S 1 : livre de taille de 1673 (ouvre la visionneuse)

                                37 vues

                                Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Boussan > Autres documents
                                Cote : 1 NUM AC 3968
                                Intitulé :

                                Commune de Boussan. 1 S 1 : livre de taille de 1673

                                Sujet : fiscalité / fiscalité directe d'Ancien Régime / taille / livre foncier / cadastre
                                Lieu : Boussan (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                                Type de document : Documents écrits

                              • Commune de Boussan. 1 S 2 : procès-verbaux de reconnaissance des terrains communaux usurpés, 1834

                                 (1834/1834)
                                100 vues - Commune de Boussan. 1 S 2 : procès-verbaux de reconnaissance des terrains communaux usurpés, 1834- Ouvre la visionneuse
                                100 vues - Commune de Boussan. 1 S 2 : procès-verbaux de reconnaissance des terrains communaux usurpés, 1834 (ouvre la visionneuse)

                                100 vues

                                Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Boussan > Autres documents
                                Cote : 1 NUM AC 3969
                                Intitulé :

                                Commune de Boussan. 1 S 2 : procès-verbaux de reconnaissance des terrains communaux usurpés, 1834

                                Sujet : biens communaux / fiscalité directe d'Ancien Régime
                                Lieu : Boussan (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                                Type de document : Documents écrits



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