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Archives communales numérisées, communes A à C

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Boussens (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en B
        • Boussens
            • Délibérations
                • 1826-1831

                  • Commune de Boussens. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1826, 14 mai-1831, 4 avril (tête-bêche : procès verbal de la vente de bois, 1829)

                     (1826/1831)
                    50 vues - Commune de Boussens. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1826, 14 mai-1831, 4 avril (tête-bêche : procès verbal de la vente de bois, 1829)- Ouvre la visionneuse
                    50 vues - Commune de Boussens. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1826, 14 mai-1831, 4 avril (tête-bêche : procès verbal de la vente de bois, 1829) (ouvre la visionneuse)

                    50 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Boussens > Délibérations > 1826-1831
                    Cote : 1 NUM AC 686
                    Intitulé :

                    Commune de Boussens. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1826, 14 mai-1831, 4 avril (tête-bêche : procès verbal de la vente de bois, 1829)

                    Sujet : bois / conseil municipal / coupe de bois / administration communale / délibération / acte administratif
                    Lieu : Boussens (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1831-1853

                    • Commune de Boussens. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1831, 8 mai-1853, 9 janvier21 mai.

                       (1831/1853)
                      205 vues - Commune de Boussens. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1831, 8 mai-1853, 9 janvier21 mai.- Ouvre la visionneuse
                      205 vues - Commune de Boussens. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1831, 8 mai-1853, 9 janvier21 mai. (ouvre la visionneuse)

                      205 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Boussens > Délibérations > 1831-1853
                      Cote : 1 NUM AC 687
                      Intitulé :

                      Commune de Boussens. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1831, 8 mai-1853, 9 janvier21 mai.

                      Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                      Lieu : Boussens (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1853-1878

                      • Commune de Boussens. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1853, 13 février-1878, 26 mai

                         (1853/1878)
                        156 vues - Commune de Boussens. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1853, 13 février-1878, 26 mai- Ouvre la visionneuse
                        156 vues - Commune de Boussens. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1853, 13 février-1878, 26 mai (ouvre la visionneuse)

                        156 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Boussens > Délibérations > 1853-1878
                        Cote : 1 NUM AC 688
                        Intitulé :

                        Commune de Boussens. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1853, 13 février-1878, 26 mai

                        Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                        Lieu : Boussens (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1878-1911

                        • Commune de Boussens. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1878, 27 octobre-1911, 21 mai.

                           (1878/1911)
                          195 vues - Commune de Boussens. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1878, 27 octobre-1911, 21 mai.- Ouvre la visionneuse
                          195 vues - Commune de Boussens. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1878, 27 octobre-1911, 21 mai. (ouvre la visionneuse)

                          195 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Boussens > Délibérations > 1878-1911
                          Cote : 1 NUM AC 689
                          Intitulé :

                          Commune de Boussens. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1878, 27 octobre-1911, 21 mai.

                          Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                          Lieu : Boussens (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                        • 1911-1948

                          • Commune de Boussens. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1911, 28 mai-1948, 17 janvier

                             (1911/1948)
                            156 vues - Commune de Boussens. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1911, 28 mai-1948, 17 janvier- Ouvre la visionneuse
                            156 vues - Commune de Boussens. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1911, 28 mai-1948, 17 janvier (ouvre la visionneuse)

                            156 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Boussens > Délibérations > 1911-1948
                            Cote : 1 NUM AC 690
                            Intitulé :

                            Commune de Boussens. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1911, 28 mai-1948, 17 janvier

                            Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                            Lieu : Boussens (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : délibération, Documents écrits

                        • Compoix et cadastres

                          • Commune de Boussens. 1 G 1 : compoix de 1637 (incomplet), par Florens de Poursergues, agrimenseur de Francon.

                             (1637/1637)
                            209 vues - Commune de Boussens. 1 G 1 : compoix de 1637 (incomplet), par Florens de Poursergues, agrimenseur de Francon.- Ouvre la visionneuse
                            209 vues - Commune de Boussens. 1 G 1 : compoix de 1637 (incomplet), par Florens de Poursergues, agrimenseur de Francon. (ouvre la visionneuse)

                            209 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Boussens > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 712
                            Intitulé :

                            Commune de Boussens. 1 G 1 : compoix de 1637 (incomplet), par Florens de Poursergues, agrimenseur de Francon.

                            Sujet : cadastre / cadastre
                            Lieu : Boussens (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Commune de Boussens. 1 G 2 : "arpentement" de 1670, par Dominique Cavanac de Montesquieu-Volvestre

                             (1670/1670)
                            154 vues - Commune de Boussens. 1 G 2 : \'arpentement\' de 1670, par Dominique Cavanac de Montesquieu-Volvestre- Ouvre la visionneuse
                            154 vues - Commune de Boussens. 1 G 2 : \'arpentement\' de 1670, par Dominique Cavanac de Montesquieu-Volvestre (ouvre la visionneuse)

                            154 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Boussens > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 713
                            Intitulé :

                            Commune de Boussens. 1 G 2 : "arpentement" de 1670, par Dominique Cavanac de Montesquieu-Volvestre

                            Sujet : / cadastre / arpentage / cadastre
                            Lieu : Boussens (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Commune de Boussens. 1 G 3 : muancier (incomplet), ayant servi de 1690 à 1752 au moins

                             (1690/1752)
                            58 vues - Commune de Boussens. 1 G 3 : muancier (incomplet), ayant servi de 1690 à 1752 au moins- Ouvre la visionneuse
                            58 vues - Commune de Boussens. 1 G 3 : muancier (incomplet), ayant servi de 1690 à 1752 au moins (ouvre la visionneuse)

                            58 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Boussens > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 714
                            Intitulé :

                            Commune de Boussens. 1 G 3 : muancier (incomplet), ayant servi de 1690 à 1752 au moins

                            Sujet : / cadastre / fiscalité immobilière / fiscalité / livre des mutations / cadastre
                            Lieu : Boussens (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Commune de Boussens. 1 G 4 : "livre des charges et décharges" de 1753, mutations jusqu'en 1790 au moins

                             (1753/1790)
                            72 vues - Commune de Boussens. 1 G 4 : \'livre des charges et décharges\' de 1753, mutations jusqu\'en 1790 au moins- Ouvre la visionneuse
                            72 vues - Commune de Boussens. 1 G 4 : \'livre des charges et décharges\' de 1753, mutations jusqu\'en 1790 au moins (ouvre la visionneuse)

                            72 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Boussens > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 715
                            Intitulé :

                            Commune de Boussens. 1 G 4 : "livre des charges et décharges" de 1753, mutations jusqu'en 1790 au moins

                            Sujet : cadastre / cadastre
                            Lieu : Boussens (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Commune de Boussens. 1 G 5 : "livre terrier" (incomplet, sans doute non autorisé) du milieu du XVIIIe siècle

                             (1700/1799)
                            97 vues - Commune de Boussens. 1 G 5 : \'livre terrier\' (incomplet, sans doute non autorisé) du milieu du XVIIIe siècle- Ouvre la visionneuse
                            97 vues - Commune de Boussens. 1 G 5 : \'livre terrier\' (incomplet, sans doute non autorisé) du milieu du XVIIIe siècle (ouvre la visionneuse)

                            97 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Boussens > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 716
                            Intitulé :

                            Commune de Boussens. 1 G 5 : "livre terrier" (incomplet, sans doute non autorisé) du milieu du XVIIIe siècle

                            Sujet : cadastre / cadastre
                            Lieu : Boussens (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Commune de Boussens. 1 G 6 : état de sections de 1791 (A, B, C, D). Mutations jusqu'en 1817

                             (1791/1817)
                            123 vues - Commune de Boussens. 1 G 6 : état de sections de 1791 (A, B, C, D). Mutations jusqu\'en 1817- Ouvre la visionneuse
                            123 vues - Commune de Boussens. 1 G 6 : état de sections de 1791 (A, B, C, D). Mutations jusqu\'en 1817 (ouvre la visionneuse)

                            123 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Boussens > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 717
                            Intitulé :

                            Commune de Boussens. 1 G 6 : état de sections de 1791 (A, B, C, D). Mutations jusqu'en 1817

                            Sujet : / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / état de section / cadastre
                            Lieu : Boussens (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Commune de Boussens. 1 G 7-8 : matrice foncière de 1791

                             (1791/1791)
                            30 vues - Commune de Boussens. 1 G 7-8 : matrice foncière de 1791- Ouvre la visionneuse
                            30 vues - Commune de Boussens. 1 G 7-8 : matrice foncière de 1791 (ouvre la visionneuse)

                            30 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Boussens > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 718
                            Intitulé :

                            Commune de Boussens. 1 G 7-8 : matrice foncière de 1791

                            Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale / cadastre
                            Lieu : Boussens (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Commune de Boussens. 1 G 9 : matrice foncière de l'an V (incomplète : manque n° 1-15) et mobilière de 1810.

                             (1796/1810)
                            24 vues - Commune de Boussens. 1 G 9 : matrice foncière de l\'an V (incomplète : manque n° 1-15) et mobilière de 1810.- Ouvre la visionneuse
                            24 vues - Commune de Boussens. 1 G 9 : matrice foncière de l\'an V (incomplète : manque n° 1-15) et mobilière de 1810. (ouvre la visionneuse)

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                            Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Boussens > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 719
                            Intitulé :

                            Commune de Boussens. 1 G 9 : matrice foncière de l'an V (incomplète : manque n° 1-15) et mobilière de 1810.

                            Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale / cadastre
                            Lieu : Boussens (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : Documents écrits



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