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Archives communales numérisées, communes A à C

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Critère(s) de recherche: / opinion / organe délibérant / registre / élection / élu

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    • Communes en B
        • Bérat
            • Compoix et cadastres

              • Commune de Bérat. 1 G 1 : compoix de 1715 par Jean et Joseph Larrieu, arpenteurs géomètres du Castéra en Comminges. Permission de la Cour des aides de Montpellier

                 (1715/1715)
                234 vues - Commune de Bérat. 1 G 1 : compoix de 1715 par Jean et Joseph Larrieu, arpenteurs géomètres du Castéra en Comminges. Permission de la Cour des aides de Montpellier- Ouvre la visionneuse
                234 vues - Commune de Bérat. 1 G 1 : compoix de 1715 par Jean et Joseph Larrieu, arpenteurs géomètres du Castéra en Comminges. Permission de la Cour des aides de Montpellier (ouvre la visionneuse)

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                Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Bérat > Compoix et cadastres
                Cote : 1 NUM AC 4681
                Intitulé :

                Commune de Bérat. 1 G 1 : compoix de 1715 par Jean et Joseph Larrieu, arpenteurs géomètres du Castéra en Comminges. Permission de la Cour des aides de Montpellier

                Sujet : administration / administration générale / cadastre / conseil municipal / consul / cour des aides / / fiscalité / fiscalité immobilière / opinion / organe délibérant / élection / élu / administration / administration générale / cadastre / conseil municipal / consul / cour des aides / délibération / fiscalité / fiscalité immobilière / / opinion / organe délibérant / registre / élection / élu
                Lieu : Bérat (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Rieumes, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                Type de document : délibération, Documents écrits



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