Imprimer cette page

Archives communales numérisées, communes M à P

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Montréjeau (Haute-Garonne, France)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
    • Communes en M
        • Montréjeau
            • Autres documents
              • Commune de Montréjeau. 1 S 1 : livre des privilèges de Montréjeau, folios I-87. Registre de parchemin relié cuir. Sur chaque plat, lame de fer rivée en trois points à laquelle tenait une chaîne dont il ne reste qu'un maillon de chaque côté 21x28cm. Page de titre : "Livre des privilèges de la // ville de Montréjau en Commenge // pour les consuls de la ville // (de) Montréjau // (co)ntre M. Le Procureur // (d)u Roy de la Commission // des aveus (et) dénombrements", signé : "J. Cortade". 25 février-27 février 1619-Toulouse, f° I-17 v°. Transcription par Pierre Duclos, conseiller et secrétaire du roi, à la réquisition du procureur du Roi en la Sénéchaussée de Toulouse et sur la demande de Guillaume Raymond Delendres, consul de "Monréal de Rivière" de l'original des privilèges accordés ou confirmés par Charles VII en 1435 et 1437, Charles VIII en 1483, Henri IV en 1608, d'un arrêt du Parlement de Toulouse du 21 mars 1614, des mêmes lettres d'Henri IV de février 1608 déjà citées, Transcriptions par le même (signé f° 80) des coutumes f° 17 v°, de l'église, f° 22, des marguilliers, f° 24, de l'hôpital, f° 25 v°, de la création et charge consulaire, f° 33 v°, du conseil des douze, f° 36, du conseil étroit, f° 37, du conseil général, f° 38 v°, des syndics, f° 39, de la reddition des comptes consulaires et autres charges et administrations de la ville, f° 41 v°, des forains ou étrangers qui voudront se retirer en ladite ville, f° 42 v°, de la paix, union et repos qui sera faite des excès et rebellions, f° 44 v°, de la réparation des murailles, rues et places et de la décoration de la ville, f° 46, du marché, f° 49, des mesures et poids; f° 51, des hôtelleries et tavernes; f° 54, de l'équivalent des tavernes, f° 55 v°, des boucheries, f° 59, de l'équivalent des teulages et poids, f° 64, de l'huile, chandelles, etc......, f° 64 v°, de la garde des pourceaux dans la ville, f° 65 v°, des fontaines, f° 65 v° encore, des jardins, vergers, vignes et de la clôture des champs et prés, f° 69, du pâturage, f° 72 v°, des "buclas", f° 75 v°, des "messeguiers et extimateurs", f° 77, du bois de la ville, f° 78 v°, des bornes et limites, f° 80 v° blanc, f° 81 sans date. Transcription par Jacques Pujol notaire de Montréal de l'accord conclu entre les consuls de Montréjeau et les syndics des Toureilles, 6 décembre 1594, f° 86 v°. Copie de la confirmation des privilèges de la ville par Louis XIV (septembre 1662) et Louis XV (septembre 1770), f° 87 v°

                (1619/1770)
                93 vues  - Commune de Montréjeau. 1 S 1 : livre des privilèges de Montréjeau, folios I-87. Registre de parchemin relié cuir. Sur chaque plat, lame de fer rivée en trois points à laquelle tenait une chaîne dont il ne reste qu\'un maillon de chaque côté 21x28cm. Page de titre : \'Livre des privilèges de la // ville de Montréjau en Commenge // pour les consuls de la ville // (de) Montréjau // (co)ntre M. Le Procureur // (d)u Roy de la Commission // des aveus (et) dénombrements\', signé : \'J. Cortade\'. 25 février-27 février 1619-Toulouse, f° I-17 v°. Transcription par Pierre Duclos, conseiller et secrétaire du roi, à la réquisition du procureur du Roi en la Sénéchaussée de Toulouse et sur la demande de Guillaume Raymond Delendres, consul de \'Monréal de Rivière\' de l\'original - Ouvre la visionneuse
                93 vues  - Commune de Montréjeau. 1 S 1 : livre des privilèges de Montréjeau, folios I-87. Registre de parchemin relié cuir. Sur chaque plat, lame de fer rivée en trois points à laquelle tenait une chaîne dont il ne reste qu\'un maillon de chaque côté 21x28cm. Page de titre : \'Livre des privilèges de la // ville de Montréjau en Commenge // pour les consuls de la ville // (de) Montréjau // (co)ntre M. Le Procureur // (d)u Roy de la Commission // des aveus (et) dénombrements\', signé : \'J. Cortade\'. 25 février-27 février 1619-Toulouse, f° I-17 v°. Transcription par Pierre Duclos, conseiller et secrétaire du roi, à la réquisition du procureur du Roi en la Sénéchaussée de Toulouse et sur la demande de Guillaume Raymond Delendres, consul de \'Monréal de Rivière\' de l\'original  (ouvre la visionneuse)

                93 vues

                Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Montréjeau > Autres documents
                Cote : 1 NUM AC 3207 / 2 E 4769
                Intitulé :

                Commune de Montréjeau. 1 S 1 : livre des privilèges de Montréjeau, folios I-87. Registre de parchemin relié cuir. Sur chaque plat, lame de fer rivée en trois points à laquelle tenait une chaîne dont il ne reste qu'un maillon de chaque côté 21x28cm. Page de titre : "Livre des privilèges de la // ville de Montréjau en Commenge // pour les consuls de la ville // (de) Montréjau // (co)ntre M. Le Procureur // (d)u Roy de la Commission // des aveus (et) dénombrements", signé : "J. Cortade". 25 février-27 février 1619-Toulouse, f° I-17 v°. Transcription par Pierre Duclos, conseiller et secrétaire du roi, à la réquisition du procureur du Roi en la Sénéchaussée de Toulouse et sur la demande de Guillaume Raymond Delendres, consul de "Monréal de Rivière" de l'original des privilèges accordés ou confirmés par Charles VII en 1435 et 1437, Charles VIII en 1483, Henri IV en 1608, d'un arrêt du Parlement de Toulouse du 21 mars 1614, des mêmes lettres d'Henri IV de février 1608 déjà citées, Transcriptions par le même (signé f° 80) des coutumes f° 17 v°, de l'église, f° 22, des marguilliers, f° 24, de l'hôpital, f° 25 v°, de la création et charge consulaire, f° 33 v°, du conseil des douze, f° 36, du conseil étroit, f° 37, du conseil général, f° 38 v°, des syndics, f° 39, de la reddition des comptes consulaires et autres charges et administrations de la ville, f° 41 v°, des forains ou étrangers qui voudront se retirer en ladite ville, f° 42 v°, de la paix, union et repos qui sera faite des excès et rebellions, f° 44 v°, de la réparation des murailles, rues et places et de la décoration de la ville, f° 46, du marché, f° 49, des mesures et poids; f° 51, des hôtelleries et tavernes; f° 54, de l'équivalent des tavernes, f° 55 v°, des boucheries, f° 59, de l'équivalent des teulages et poids, f° 64, de l'huile, chandelles, etc......, f° 64 v°, de la garde des pourceaux dans la ville, f° 65 v°, des fontaines, f° 65 v° encore, des jardins, vergers, vignes et de la clôture des champs et prés, f° 69, du pâturage, f° 72 v°, des "buclas", f° 75 v°, des "messeguiers et extimateurs", f° 77, du bois de la ville, f° 78 v°, des bornes et limites, f° 80 v° blanc, f° 81 sans date. Transcription par Jacques Pujol notaire de Montréal de l'accord conclu entre les consuls de Montréjeau et les syndics des Toureilles, 6 décembre 1594, f° 86 v°. Copie de la confirmation des privilèges de la ville par Louis XIV (septembre 1662) et Louis XV (septembre 1770), f° 87 v°

                Sujet : cadastre / cadastre
                Lieu : Montréjeau (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montréjeau, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                Type de document : Documents écrits

              • Commune de Montréjeau, 1 S 2 : Procédures de 1522 à 1537 contenant procès verbal de bornage de Montréjeau, s. d. (XVIe s.). Registre de parchemin relié cuir sur ais de bois, f° I-(104), incomplet. Sur chaque plat : lame de fer rivée en trois points. Les deux lames étaient reliées par une charnière (l'une des deux est cassée) à laquelle tient une chaîne de 97 cm, terminée par une lame percée de deux trous de fixation. Le f° 5 a été légèrement mutilé. Copie des pièces de procès soutenus par les consuls de Montréjeau contre divers membres de la famille d'Espagne, seigneurs de Montespan, coseigneurs de Montréjeau, dont : transaction entre Roger d'Espagne et les consuls, à Montréal le 20 septembre 1534, enregistrée au parlement de Toulouse le 13 septembre 1536, contenant une délimitation de terriers et un arrêt du parlement de Toulouse du 19 août 1522, suivis d'un procès-verbal de bornage de Montréjeau, (f° 53-103). Incomplet de quelques feuillets. Le f° coté récemment 104 est une feuille de garde.

                (1522/1537)
                107 vues  - Commune de Montréjeau, 1 S 2 : Procédures de 1522 à 1537 contenant procès verbal de bornage de Montréjeau, s. d. (XVIe s.). Registre de parchemin relié cuir sur ais de bois, f° I-(104), incomplet. Sur chaque plat : lame de fer rivée en trois points. Les deux lames étaient reliées par une charnière (l\'une des deux est cassée) à laquelle tient une chaîne de 97 cm, terminée par une lame percée de deux trous de fixation. Le f° 5 a été légèrement mutilé. Copie des pièces de procès soutenus par les consuls de Montréjeau contre divers membres de la famille d\'Espagne, seigneurs de Montespan, coseigneurs de Montréjeau, dont : transaction entre Roger d\'Espagne et les consuls, à Montréal le 20 septembre 1534, enregistrée au parlement de Toulouse le 13 septembre 1536, c- Ouvre la visionneuse
                107 vues  - Commune de Montréjeau, 1 S 2 : Procédures de 1522 à 1537 contenant procès verbal de bornage de Montréjeau, s. d. (XVIe s.). Registre de parchemin relié cuir sur ais de bois, f° I-(104), incomplet. Sur chaque plat : lame de fer rivée en trois points. Les deux lames étaient reliées par une charnière (l\'une des deux est cassée) à laquelle tient une chaîne de 97 cm, terminée par une lame percée de deux trous de fixation. Le f° 5 a été légèrement mutilé. Copie des pièces de procès soutenus par les consuls de Montréjeau contre divers membres de la famille d\'Espagne, seigneurs de Montespan, coseigneurs de Montréjeau, dont : transaction entre Roger d\'Espagne et les consuls, à Montréal le 20 septembre 1534, enregistrée au parlement de Toulouse le 13 septembre 1536, c (ouvre la visionneuse)

                107 vues

                Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Montréjeau > Autres documents
                Cote : 1 NUM AC 3208 / 2 E 4770
                Intitulé :

                Commune de Montréjeau, 1 S 2 : Procédures de 1522 à 1537 contenant procès verbal de bornage de Montréjeau, s. d. (XVIe s.). Registre de parchemin relié cuir sur ais de bois, f° I-(104), incomplet. Sur chaque plat : lame de fer rivée en trois points. Les deux lames étaient reliées par une charnière (l'une des deux est cassée) à laquelle tient une chaîne de 97 cm, terminée par une lame percée de deux trous de fixation. Le f° 5 a été légèrement mutilé. Copie des pièces de procès soutenus par les consuls de Montréjeau contre divers membres de la famille d'Espagne, seigneurs de Montespan, coseigneurs de Montréjeau, dont : transaction entre Roger d'Espagne et les consuls, à Montréal le 20 septembre 1534, enregistrée au parlement de Toulouse le 13 septembre 1536, contenant une délimitation de terriers et un arrêt du parlement de Toulouse du 19 août 1522, suivis d'un procès-verbal de bornage de Montréjeau, (f° 53-103). Incomplet de quelques feuillets. Le f° coté récemment 104 est une feuille de garde.

                Sujet : cadastre / cadastre
                Lieu : Montréjeau (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montréjeau, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                Type de document : Documents écrits



        haut de page