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Archives communales numérisées, communes M à P

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Pechbusque (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en P
        • Pechbusque
            • Délibérations
                • 1854-1878

                  • Commune de Pechbusque. 1 D 3 : registre de délibérations, 1854-1878

                     (1854/1878)
                    106 vues - Commune de Pechbusque. 1 D 3 : registre de délibérations, 1854-1878- Ouvre la visionneuse
                    106 vues - Commune de Pechbusque. 1 D 3 : registre de délibérations, 1854-1878 (ouvre la visionneuse)

                    106 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Pechbusque > Délibérations > 1854-1878
                    Cote : 1 NUM AC 6021
                    Intitulé :

                    Commune de Pechbusque. 1 D 3 : registre de délibérations, 1854-1878

                    Sujet : administration communale / conseil municipal / administration communale / délibérations
                    Lieu : Pechbusque (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Castanet-Tolosan, Canton de (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1879-1903

                    • Commune de Pechbusque. 1 D 4 : registre de délibérations, 1879-1903

                       (1879/1903)
                      119 vues - Commune de Pechbusque. 1 D 4 : registre de délibérations, 1879-1903- Ouvre la visionneuse
                      119 vues - Commune de Pechbusque. 1 D 4 : registre de délibérations, 1879-1903 (ouvre la visionneuse)

                      119 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Pechbusque > Délibérations > 1879-1903
                      Cote : 1 NUM AC 6022
                      Intitulé :

                      Commune de Pechbusque. 1 D 4 : registre de délibérations, 1879-1903

                      Sujet : administration communale / conseil municipal / administration communale / délibérations
                      Lieu : Pechbusque (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Castanet-Tolosan, Canton de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1903-1929

                      • Commune de Pechbusque. 1 D 5 : registre de délibérations, 1903-1929

                         (1903/1929)
                        161 vues - Commune de Pechbusque. 1 D 5 : registre de délibérations, 1903-1929- Ouvre la visionneuse
                        161 vues - Commune de Pechbusque. 1 D 5 : registre de délibérations, 1903-1929 (ouvre la visionneuse)

                        161 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Pechbusque > Délibérations > 1903-1929
                        Cote : 1 NUM AC 6018
                        Intitulé :

                        Commune de Pechbusque. 1 D 5 : registre de délibérations, 1903-1929

                        Sujet : administration communale / conseil municipal / administration communale / délibérations
                        Lieu : Pechbusque (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Castanet-Tolosan, Canton de (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                    • Compoix et cadastres

                      • Commune de Pechbusque. 1 G 1 : compoix de 1713, par Pierre Durieu, arpenteur de Toulouse, copie informe de la fin du XVIIIe siècle, accompagnée d'un des plans autrefois annexés à l'original

                         (1713/1713)
                        88 vues - Commune de Pechbusque. 1 G 1 : compoix de 1713, par Pierre Durieu, arpenteur de Toulouse, copie informe de la fin du XVIIIe siècle, accompagnée d\'un des plans autrefois annexés à l\'original- Ouvre la visionneuse
                        88 vues - Commune de Pechbusque. 1 G 1 : compoix de 1713, par Pierre Durieu, arpenteur de Toulouse, copie informe de la fin du XVIIIe siècle, accompagnée d\'un des plans autrefois annexés à l\'original (ouvre la visionneuse)

                        88 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Pechbusque > Compoix et cadastres
                        Cote : 1 NUM AC 3619
                        Intitulé :

                        Commune de Pechbusque. 1 G 1 : compoix de 1713, par Pierre Durieu, arpenteur de Toulouse, copie informe de la fin du XVIIIe siècle, accompagnée d'un des plans autrefois annexés à l'original

                        Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité directe d'Ancien Régime / fiscalité immobilière / plan / plan cadastral
                        Lieu : Pechbusque (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Castanet-Tolosan, Canton de (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : Documents figurés, Documents écrits, Photo



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