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Archives communales numérisées, communes M à P

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    • Communes en M
        • Merville
            • Autres documents
              • Commune de Merville. 1 S 4 : déclarations des mobilisations, 1810

                (1810/1810)
                50 vues  - Commune de Merville. 1 S 4 : déclarations des mobilisations, 1810- Ouvre la visionneuse
                50 vues  - Commune de Merville. 1 S 4 : déclarations des mobilisations, 1810 (ouvre la visionneuse)

                50 vues

                Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Merville > Autres documents
                Cote : 1 NUM AC 4804
                Intitulé :

                Commune de Merville. 1 S 4 : déclarations des mobilisations, 1810

                Sujet : armée / mobilisation / administration / administration générale / conseil municipal / condition des personnes et des biens / déclaration / défense du territoire / délibération / enregistrement / extérieur / fiscalité / mobilisation / organe délibérant / population / reconnaissances / registre
                Lieu : Merville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                Type de document : Documents écrits

          • Communes de N à O
              • Noé
                  • Compoix et cadastres
                    • Commune de Noé. 1 G 2 : états de section de 1790 (sections B et C)

                      (1790/1790)
                      60 vues  - Commune de Noé. 1 G 2 : états de section de 1790 (sections B et C)- Ouvre la visionneuse
                      60 vues  - Commune de Noé. 1 G 2 : états de section de 1790 (sections B et C) (ouvre la visionneuse)

                      60 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes de N à O > Noé > Compoix et cadastres
                      Cote : 1 NUM AC 5084
                      Intitulé :

                      Commune de Noé. 1 G 2 : états de section de 1790 (sections B et C)

                      Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / armée / liste nominative / livre des mutations / passeport / recensement de population / registre / état de section
                      Lieu : Noé (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : Documents écrits

                    • Commune de Noé. 1 G 3 : livre des mutations, 1819-1840

                      (1819/1840)
                      39 vues  - Commune de Noé. 1 G 3 : livre des mutations, 1819-1840- Ouvre la visionneuse
                      39 vues  - Commune de Noé. 1 G 3 : livre des mutations, 1819-1840 (ouvre la visionneuse)

                      39 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes de N à O > Noé > Compoix et cadastres
                      Cote : 1 NUM AC 5085
                      Intitulé :

                      Commune de Noé. 1 G 3 : livre des mutations, 1819-1840

                      Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / armée / liste nominative / livre des mutations / passeport / recensement de population / registre / état de section
                      Lieu : Noé (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : Documents écrits

                    • Autres documents
                      • Commune de Noé. 2 J 1 : registre des passeports, an VIII-1822. Dans l'autre sens : congés militaires, an VIII-1814.

                        (1799/1822)
                        34 vues  - Commune de Noé. 2 J 1 : registre des passeports, an VIII-1822. Dans l\'autre sens : congés militaires, an VIII-1814.- Ouvre la visionneuse
                        34 vues  - Commune de Noé. 2 J 1 : registre des passeports, an VIII-1822. Dans l\'autre sens : congés militaires, an VIII-1814. (ouvre la visionneuse)

                        34 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes de N à O > Noé > Autres documents
                        Cote : 1 NUM AC 5086
                        Intitulé :

                        Commune de Noé. 2 J 1 : registre des passeports, an VIII-1822. Dans l'autre sens : congés militaires, an VIII-1814.

                        Sujet : armée / droits de circulation / militaire / armée / liste nominative / livre des mutations / passeport / recensement de population / registre / état de section
                        Lieu : Noé (Haute-Garonne, France) / Carbonne, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : Documents écrits



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