Imprimer cette page

Archives communales numérisées, communes M à P

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: acte administratif

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
    • Communes en M
        • Martres-Tolosane
            • Délibérations
                • an VIII-1812
                  • Commune de Martres-Tolosane. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an VIII, 10 messidor-1806, 4 février (contient aussi un inventaire de tous les registres, titres, papiers et documents de la mairie (1811 et 1826), liste des conscrits (an XIII-1812), arrêtés du maire, budgets, arrêtés du préfet, états de réquisition pour l'armée

                    (1799/1812)
                    185 vues  - Commune de Martres-Tolosane. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an VIII, 10 messidor-1806, 4 février (contient aussi un inventaire de tous les registres, titres, papiers et documents de la mairie (1811 et 1826), liste des conscrits (an XIII-1812), arrêtés du maire, budgets, arrêtés du préfet, états de réquisition pour l\'armée- Ouvre la visionneuse
                    185 vues  - Commune de Martres-Tolosane. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an VIII, 10 messidor-1806, 4 février (contient aussi un inventaire de tous les registres, titres, papiers et documents de la mairie (1811 et 1826), liste des conscrits (an XIII-1812), arrêtés du maire, budgets, arrêtés du préfet, états de réquisition pour l\'armée (ouvre la visionneuse)

                    185 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Martres-Tolosane > Délibérations > an VIII-1812
                    Cote : 1 NUM AC 1533
                    Intitulé :

                    Commune de Martres-Tolosane. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an VIII, 10 messidor-1806, 4 février (contient aussi un inventaire de tous les registres, titres, papiers et documents de la mairie (1811 et 1826), liste des conscrits (an XIII-1812), arrêtés du maire, budgets, arrêtés du préfet, états de réquisition pour l'armée

                    Sujet : comptabilité publique / conscription / conseil municipal / recrutement militaire / réquisition militaire / administration communale / délibération / inventaire / acte administratif
                    Lieu : Martres-Tolosane (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : arrêté du maire, délibération, liste nominative, Documents écrits

              • Montbrun-Lauragais
                  • Délibérations
                      • 1792-an II
                        • Commune de Montbrun-Lauragais. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1792, 21 avril-an II, 5 fructidor (en tête : transcription des décrets de l'assemblée nationale, 1789-1790. 195 p. @ tête-bêche : délibérations, 1792-14 octobre-an III, 4 vendémiaire)

                          (1792/1793)
                          153 vues  - Commune de Montbrun-Lauragais. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1792, 21 avril-an II, 5 fructidor (en tête : transcription des décrets de l\'assemblée nationale, 1789-1790. 195 p. @ tête-bêche : délibérations, 1792-14 octobre-an III, 4 vendémiaire)- Ouvre la visionneuse
                          153 vues  - Commune de Montbrun-Lauragais. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1792, 21 avril-an II, 5 fructidor (en tête : transcription des décrets de l\'assemblée nationale, 1789-1790. 195 p. @ tête-bêche : délibérations, 1792-14 octobre-an III, 4 vendémiaire) (ouvre la visionneuse)

                          153 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Montbrun-Lauragais > Délibérations > 1792-an II
                          Cote : 1 NUM AC 1574
                          Intitulé :

                          Commune de Montbrun-Lauragais. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1792, 21 avril-an II, 5 fructidor (en tête : transcription des décrets de l'assemblée nationale, 1789-1790. 195 p. @ tête-bêche : délibérations, 1792-14 octobre-an III, 4 vendémiaire)

                          Sujet : assemblée nationale / conseil municipal / administration communale / délibération / acte administratif
                          Lieu : Montbrun-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                    • Montclar-Lauragais
                        • Délibérations
                            • 1810-1833
                              • Commune de Montclar-Lauragais. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1810-1833 (contient quelques notes : copie de la lettre adressée au sous-préfet le 25 juin 1812 donnant la répartition des terres de la commune par nature de culture @ mutation de 1810)

                                (1810/1833)
                                109 vues  - Commune de Montclar-Lauragais. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1810-1833 (contient quelques notes : copie de la lettre adressée au sous-préfet le 25 juin 1812 donnant la répartition des terres de la commune par nature de culture @ mutation de 1810)- Ouvre la visionneuse
                                109 vues  - Commune de Montclar-Lauragais. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1810-1833 (contient quelques notes : copie de la lettre adressée au sous-préfet le 25 juin 1812 donnant la répartition des terres de la commune par nature de culture @ mutation de 1810) (ouvre la visionneuse)

                                109 vues

                                Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Montclar-Lauragais > Délibérations > 1810-1833
                                Cote : 1 NUM AC 1854
                                Intitulé :

                                Commune de Montclar-Lauragais. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1810-1833 (contient quelques notes : copie de la lettre adressée au sous-préfet le 25 juin 1812 donnant la répartition des terres de la commune par nature de culture @ mutation de 1810)

                                Sujet : agriculture / cadastre / conseil municipal / administration communale / délibération / acte administratif
                                Lieu : Montclar-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                Type de document : délibération, Documents écrits

                          • Montesquieu-Lauragais
                              • Délibérations
                                  • an II-an III
                                    • Commune de Montesquieu-Lauragais. 1 D 9 : registre des délibérations du conseil municipal, an II, 22 floréal-an III, 29 thermidor (tête-bêche : actes divers)

                                      (1794/1795)
                                      105 vues  - Commune de Montesquieu-Lauragais. 1 D 9 : registre des délibérations du conseil municipal, an II, 22 floréal-an III, 29 thermidor (tête-bêche : actes divers)- Ouvre la visionneuse
                                      105 vues  - Commune de Montesquieu-Lauragais. 1 D 9 : registre des délibérations du conseil municipal, an II, 22 floréal-an III, 29 thermidor (tête-bêche : actes divers) (ouvre la visionneuse)

                                      105 vues

                                      Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Montesquieu-Lauragais > Délibérations > an II-an III
                                      Cote : 1 NUM AC 445
                                      Intitulé :

                                      Commune de Montesquieu-Lauragais. 1 D 9 : registre des délibérations du conseil municipal, an II, 22 floréal-an III, 29 thermidor (tête-bêche : actes divers)

                                      Sujet : conseil municipal / administration communale / délibération / acte administratif
                                      Lieu : Montesquieu-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                      Type de document : délibération, Documents écrits

                                    • an VIII-1819
                                      • Commune de Montesquieu-Lauragais. 1 D 10 : registre des délibérations du conseil municipal, an VIII, 10 messidor-1819, 10 octobre (tête-bêche : actes divers)

                                        (1800/1819)
                                        129 vues  - Commune de Montesquieu-Lauragais. 1 D 10 : registre des délibérations du conseil municipal, an VIII, 10 messidor-1819, 10 octobre (tête-bêche : actes divers)- Ouvre la visionneuse
                                        129 vues  - Commune de Montesquieu-Lauragais. 1 D 10 : registre des délibérations du conseil municipal, an VIII, 10 messidor-1819, 10 octobre (tête-bêche : actes divers) (ouvre la visionneuse)

                                        129 vues

                                        Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Montesquieu-Lauragais > Délibérations > an VIII-1819
                                        Cote : 1 NUM AC 446
                                        Intitulé :

                                        Commune de Montesquieu-Lauragais. 1 D 10 : registre des délibérations du conseil municipal, an VIII, 10 messidor-1819, 10 octobre (tête-bêche : actes divers)

                                        Sujet : conseil municipal / administration communale / délibération / acte administratif
                                        Lieu : Montesquieu-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                        Type de document : délibération, Documents écrits

                                  • Montlaur
                                      • Délibérations
                                          • 1787-an XIV
                                            • Commune de Montlaur. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1787, 7 octobre-an XIV, 12 brumaire (en plus, ordonnance et réquisition @ et tête-bêche, tableau des grains, s.d)

                                              (1787/1805)
                                              137 vues  - Commune de Montlaur. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1787, 7 octobre-an XIV, 12 brumaire (en plus, ordonnance et réquisition @ et tête-bêche, tableau des grains, s.d)- Ouvre la visionneuse
                                              137 vues  - Commune de Montlaur. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1787, 7 octobre-an XIV, 12 brumaire (en plus, ordonnance et réquisition @ et tête-bêche, tableau des grains, s.d) (ouvre la visionneuse)

                                              137 vues

                                              Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Montlaur > Délibérations > 1787-an XIV
                                              Cote : 1 NUM AC 2420
                                              Intitulé :

                                              Commune de Montlaur. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1787, 7 octobre-an XIV, 12 brumaire (en plus, ordonnance et réquisition @ et tête-bêche, tableau des grains, s.d)

                                              Sujet : conseil municipal / céréale / / police / réquisition civile / administration communale / délibération / acte administratif / agriculture
                                              Lieu : Montlaur (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                              Type de document : délibération, Documents écrits

                                        • Montoussin
                                            • Délibérations
                                                • 1819-1833
                                                  • Commune de Montoussin. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 8 septembre-1833, 6 mai (en plus : état des décès, courriers, état des pertes, impositions communales annuelles, 1820-1829)

                                                    (1819/1833)
                                                    122 vues  - Commune de Montoussin. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 8 septembre-1833, 6 mai (en plus : état des décès, courriers, état des pertes, impositions communales annuelles, 1820-1829)- Ouvre la visionneuse
                                                    122 vues  - Commune de Montoussin. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 8 septembre-1833, 6 mai (en plus : état des décès, courriers, état des pertes, impositions communales annuelles, 1820-1829) (ouvre la visionneuse)

                                                    122 vues

                                                    Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Montoussin > Délibérations > 1819-1833
                                                    Cote : 1 NUM AC 1366
                                                    Intitulé :

                                                    Commune de Montoussin. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 8 septembre-1833, 6 mai (en plus : état des décès, courriers, état des pertes, impositions communales annuelles, 1820-1829)

                                                    Sujet : conseil municipal / décès / / impôts locaux / administration communale / délibération / acte administratif
                                                    Lieu : Montoussin (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                                    Type de document : délibération, Documents écrits

                                            • Communes de N à O
                                                • Nailloux
                                                    • Autres documents
                                                      • Commune de Nailloux. 3 D 1 : arrêtés, inventaire du mobilier et correspondance, an XI-1861

                                                        (1803/1861)
                                                        207 vues  - Commune de Nailloux. 3 D 1 : arrêtés, inventaire du mobilier et correspondance, an XI-1861- Ouvre la visionneuse
                                                        207 vues  - Commune de Nailloux. 3 D 1 : arrêtés, inventaire du mobilier et correspondance, an XI-1861 (ouvre la visionneuse)

                                                        207 vues

                                                        Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes de N à O > Nailloux > Autres documents
                                                        Cote : 1 NUM AC 326
                                                        Intitulé :

                                                        Commune de Nailloux. 3 D 1 : arrêtés, inventaire du mobilier et correspondance, an XI-1861

                                                        Sujet : domaine mobilier / mobilier / propriété publique / administration communale / arrêté du maire / correspondance / acte administratif
                                                        Lieu : Nailloux (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Nailloux, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                                        Type de document : arrêté du maire, Documents écrits

                                                  • Communes en P
                                                      • Paulhac
                                                          • Délibérations
                                                              • 1793-1819
                                                                • Commune de Paulhac. 1 D 3 : actes divers, enregistrement de la correspondance et des textes officiels, procès verbaux, et, passim, délibérations, an II, floréal-1819, 12 décembre. Tenu tête-bêche au départ pour la réception des lois, an VIII, 20 vendémiaire-1819, 12 décembre et de l'autre côté pour la correspondance an II, floréal-an XI, prairial

                                                                  (1793/1819)
                                                                  80 vues  - Commune de Paulhac. 1 D 3 : actes divers, enregistrement de la correspondance et des textes officiels, procès verbaux, et, passim, délibérations, an II, floréal-1819, 12 décembre. Tenu tête-bêche au départ pour la réception des lois, an VIII, 20 vendémiaire-1819, 12 décembre et de l\'autre côté pour la correspondance an II, floréal-an XI, prairial- Ouvre la visionneuse
                                                                  80 vues  - Commune de Paulhac. 1 D 3 : actes divers, enregistrement de la correspondance et des textes officiels, procès verbaux, et, passim, délibérations, an II, floréal-1819, 12 décembre. Tenu tête-bêche au départ pour la réception des lois, an VIII, 20 vendémiaire-1819, 12 décembre et de l\'autre côté pour la correspondance an II, floréal-an XI, prairial (ouvre la visionneuse)

                                                                  80 vues

                                                                  Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Paulhac > Délibérations > 1793-1819
                                                                  Cote : 1 NUM AC 1048
                                                                  Intitulé :

                                                                  Commune de Paulhac. 1 D 3 : actes divers, enregistrement de la correspondance et des textes officiels, procès verbaux, et, passim, délibérations, an II, floréal-1819, 12 décembre. Tenu tête-bêche au départ pour la réception des lois, an VIII, 20 vendémiaire-1819, 12 décembre et de l'autre côté pour la correspondance an II, floréal-an XI, prairial

                                                                  Sujet : administration générale / conseil municipal / / législation / administration communale / délibération / acte administratif
                                                                  Lieu : Paulhac (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                                                  Type de document : délibération, Documents écrits



                                                        haut de page