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Archives communales numérisées, communes Q à V

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        • Revel
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              • Revel. AA 4 Vidimus et confirmation par Etienne de Parazols (20 octobre 1528), lieutenant du sénéchal d'Agenais-Gascogne, du droit de chasse possédé par les habitants de Revel dans la forêt royale de Vaure. On trouve rapportée dans cet acte la charte de Robert de Cocelley enquêteur général et maître des Eaux et Forêts de France, accordant le droit de chasse aux habitants de Revel (9 mars 1357, n. st.), vidimée par Jean de Berry, lieutenant - général du roi en Languedoc (mars 1357), Bertrand de Casuaro, viguier de Toulouse (novembre 1859), Charles V (juin 1364), Jean de La Salle, maître des Eaux et Forêts des sénéchaussées de Toulouse, Albi et Bigorre (13 novembre 1364), Jacques de Nogaret, lieutenant du maître des Eaux et Forêt des sénéchaussées de Toulouse, Albi et Bigorre (22 novembre 1376), et Gautier Vacquier châtelain de Verdun-sur-Garonne et lieutenant du maître des Eaux et Forêts de Languedoc (14 juin 1384).

                (1357/1528)
                8 vues  - Revel. AA 4 Vidimus et confirmation par Etienne de Parazols (20 octobre 1528), lieutenant du sénéchal d\'Agenais-Gascogne, du droit de chasse possédé par les habitants de Revel dans la forêt royale de Vaure. On trouve rapportée dans cet acte la charte de Robert de Cocelley enquêteur général et maître des Eaux et Forêts de France, accordant le droit de chasse aux habitants de Revel (9 mars 1357, n. st.), vidimée par Jean de Berry, lieutenant - général du roi en Languedoc (mars 1357), Bertrand de Casuaro, viguier de Toulouse (novembre 1859), Charles V (juin 1364), Jean de La Salle, maître des Eaux et Forêts des sénéchaussées de Toulouse, Albi et Bigorre (13 novembre 1364), Jacques de Nogaret, lieutenant du maître des Eaux et Forêt des sénéchaussées de Toulouse,- Ouvre la visionneuse
                8 vues  - Revel. AA 4 Vidimus et confirmation par Etienne de Parazols (20 octobre 1528), lieutenant du sénéchal d\'Agenais-Gascogne, du droit de chasse possédé par les habitants de Revel dans la forêt royale de Vaure. On trouve rapportée dans cet acte la charte de Robert de Cocelley enquêteur général et maître des Eaux et Forêts de France, accordant le droit de chasse aux habitants de Revel (9 mars 1357, n. st.), vidimée par Jean de Berry, lieutenant - général du roi en Languedoc (mars 1357), Bertrand de Casuaro, viguier de Toulouse (novembre 1859), Charles V (juin 1364), Jean de La Salle, maître des Eaux et Forêts des sénéchaussées de Toulouse, Albi et Bigorre (13 novembre 1364), Jacques de Nogaret, lieutenant du maître des Eaux et Forêt des sénéchaussées de Toulouse, (ouvre la visionneuse)

                8 vues

                Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Revel > Autres documents
                Cote : 2 E 599
                Intitulé :

                Revel. AA 4 Vidimus et confirmation par Etienne de Parazols (20 octobre 1528), lieutenant du sénéchal d'Agenais-Gascogne, du droit de chasse possédé par les habitants de Revel dans la forêt royale de Vaure. On trouve rapportée dans cet acte la charte de Robert de Cocelley enquêteur général et maître des Eaux et Forêts de France, accordant le droit de chasse aux habitants de Revel (9 mars 1357, n. st.), vidimée par Jean de Berry, lieutenant - général du roi en Languedoc (mars 1357), Bertrand de Casuaro, viguier de Toulouse (novembre 1859), Charles V (juin 1364), Jean de La Salle, maître des Eaux et Forêts des sénéchaussées de Toulouse, Albi et Bigorre (13 novembre 1364), Jacques de Nogaret, lieutenant du maître des Eaux et Forêt des sénéchaussées de Toulouse, Albi et Bigorre (22 novembre 1376), et Gautier Vacquier châtelain de Verdun-sur-Garonne et lieutenant du maître des Eaux et Forêts de Languedoc (14 juin 1384).

                Modalités d'entrée :

                Dépôt

                Sujet : administration / administration générale / agriculture / chasse / collectivité locale / communauté d'habitants / commune / condition des personnes et des biens / droits d'usage / forêt / forêt domaniale / loisir / population / reconnaissance seigneuriale / société / temps libre et sociabilité / société / population / temps libre et sociabilité / loisir / administration / administration générale / agriculture / forêt / condition des personnes et des biens / chasse / collectivité locale / forêt domaniale / privilège / reconnaissances / commune / communauté d'habitants
                Personne : Parazols, Etienne de / Robert de Cocelley / Bertrand de Casuaro / Charles 5 (roi de France) / Jean de La Salle / Jacques de Nogaret / Gautier Vacquier
                Lieu : Revel (Haute-Garonne, France) / Vaure / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France)
                Type de document : Documents écrits

              • Revel. BB 11 Accords passés entre les consuls de Revel et Marguerite de L'Isle, vicomtess de Caraman ; les consuls de Revel se rachètent pour un capital de 900 livres de la rente annuelle de 100 livres qu'ils étaient tenus de faire au monastère des clarisses de Cassès (Aude), en vertu des accords passés en 1345 avec Marguerite de L'Isle ; acte de procuration des clarisses de Cassès au frère mineur Raymond Servaté.

                (1345/1366)
                8 vues  - Revel. BB 11 Accords passés entre les consuls de Revel et Marguerite de L\'Isle, vicomtess de Caraman ; les consuls de Revel se rachètent pour un capital de 900 livres de la rente annuelle de 100 livres qu\'ils étaient tenus de faire au monastère des clarisses de Cassès (Aude), en vertu des accords passés en 1345 avec Marguerite de L\'Isle ; acte de procuration des clarisses de Cassès au frère mineur Raymond Servaté.- Ouvre la visionneuse
                8 vues  - Revel. BB 11 Accords passés entre les consuls de Revel et Marguerite de L\'Isle, vicomtess de Caraman ; les consuls de Revel se rachètent pour un capital de 900 livres de la rente annuelle de 100 livres qu\'ils étaient tenus de faire au monastère des clarisses de Cassès (Aude), en vertu des accords passés en 1345 avec Marguerite de L\'Isle ; acte de procuration des clarisses de Cassès au frère mineur Raymond Servaté. (ouvre la visionneuse)

                8 vues

                Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Revel > Autres documents
                Cote : 2 E 606
                Intitulé :

                Revel. BB 11 Accords passés entre les consuls de Revel et Marguerite de L'Isle, vicomtess de Caraman ; les consuls de Revel se rachètent pour un capital de 900 livres de la rente annuelle de 100 livres qu'ils étaient tenus de faire au monastère des clarisses de Cassès (Aude), en vertu des accords passés en 1345 avec Marguerite de L'Isle ; acte de procuration des clarisses de Cassès au frère mineur Raymond Servaté.

                Sujet : clergé / clergé régulier / commune / couvent / femme / rente / régime seigneurial / vie religieuse / abbaye / clergé / rente / vie religieuse
                Personne : Marguerite de L'Isle / Servanté Raymond
                Lieu : Revel (Haute-Garonne, France) / Aude (France ; département) / Les Cassés (Aude, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                Type de document : Documents écrits

          • Communes en V
              • Vaudreuille
                  • Délibérations
                      • 1790-1791
                        • Vaudreuille. 1 D 1. Registre de délibérations du conseil municipal, 1790, 19 mars-1791, 14 septembre.

                          (1790/1791)
                          47 vues  - Vaudreuille. 1 D 1. Registre de délibérations du conseil municipal, 1790, 19 mars-1791, 14 septembre.- Ouvre la visionneuse
                          47 vues  - Vaudreuille. 1 D 1. Registre de délibérations du conseil municipal, 1790, 19 mars-1791, 14 septembre. (ouvre la visionneuse)

                          47 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Vaudreuille > Délibérations > 1790-1791
                          Cote : 2 E 10506
                          Intitulé :

                          Vaudreuille. 1 D 1. Registre de délibérations du conseil municipal, 1790, 19 mars-1791, 14 septembre.

                          Importance matérielle : Registre relié dos parchemin, 42 folios
                          Modalités d'entrée :

                          Dépôt

                          Sujet : commune / commune / délibération
                          Lieu : Vaudreuille (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Revel, Canton de (Haute-Garonne, France)
                          Type de document : délibération, Documents écrits



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