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Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture.

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: caserne

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Présentation des notices

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  • Immeubles et bâtiments départementaux.

     (1806-1938)

    • Sous-préfectures

       (1800-1937)

      • Villefranche-de-Lauragais

         (an XI-1920)

        • Projet de construction, sur le même terrain nouvellement acquis, de la sous-préfecture, du tribunal de première instance et d'une caserne de brigade à cheval de gendarmerie.

           (1832-1849)
          Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Sous-préfectures > Villefranche-de-Lauragais
          Cote : 4 N 90-93
          Intitulé :

          Projet de construction, sur le même terrain nouvellement acquis, de la sous-préfecture, du tribunal de première instance et d'une caserne de brigade à cheval de gendarmerie.

          Date : 1832-1849

          Sujet : caserne / gendarmerie / tribunal de première instance / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / hôtel de la sous-préfecture
          Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Villefranche-de-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement)
          Type de document : Documents écrits

          • Correspondance du préfet avec l'architecte Lafforgue. Devis estimatifs des travaux.

             (1832-1842)
            Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Sous-préfectures > Villefranche-de-Lauragais > Projet de construction, sur le même terrain nouvellement acquis, de la sous-préfecture, du tribunal de première instance et d'une caserne de brigade à cheval de gendarmerie.
            Cote : 4 N 90
            Intitulé :

            Correspondance du préfet avec l'architecte Lafforgue. Devis estimatifs des travaux.

            Date : 1832-1842

            Présentation du contenu :

            Voir PG 1177



            Sujet : architecte / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / hôtel de la sous-préfecture / caserne / gendarmerie / tribunal de première instance
            Personne : Lafforgue (architecte)
            Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
            Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Villefranche-de-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement)
            Type de document : Documents écrits

          • Avis du conseil municipal de Villefranche. Correspondance administrative. Devis des travaux. Avant-métré des ouvrages et conditions relatives à l'entrepreneur.

             (1835-1837)
            Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Sous-préfectures > Villefranche-de-Lauragais > Projet de construction, sur le même terrain nouvellement acquis, de la sous-préfecture, du tribunal de première instance et d'une caserne de brigade à cheval de gendarmerie.
            Cote : 4 N 91
            Intitulé :

            Avis du conseil municipal de Villefranche. Correspondance administrative. Devis des travaux. Avant-métré des ouvrages et conditions relatives à l'entrepreneur.

            Date : 1835-1837

            Sujet : conseil municipal / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / hôtel de la sous-préfecture / caserne / gendarmerie / tribunal de première instance
            Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
            Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Villefranche-de-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement)
            Type de document : Documents écrits

          • Adjudication des travaux de construction à l'entrepreneur toulousain Antoine Jouet (1837). Devis estimatif pour la construction des murs divisoires et de clôture. Certificats de paiement de l'entrepreneur.

             (1837-1847)
            Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Sous-préfectures > Villefranche-de-Lauragais > Projet de construction, sur le même terrain nouvellement acquis, de la sous-préfecture, du tribunal de première instance et d'une caserne de brigade à cheval de gendarmerie.
            Cote : 4 N 92
            Intitulé :

            Adjudication des travaux de construction à l'entrepreneur toulousain Antoine Jouet (1837). Devis estimatif pour la construction des murs divisoires et de clôture. Certificats de paiement de l'entrepreneur.

            Date : 1837-1847

            Présentation du contenu :

            Voir PG 1178



            Sujet : entreprise du bâtiment / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / hôtel de la sous-préfecture / caserne / gendarmerie / tribunal de première instance
            Personne : Jouet, Antoine (entrepreneur du bâtiment)
            Organisme : Entreprise du bâtiment Jouet / Haute-Garonne. Conseil général
            Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Villefranche-de-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement)
            Type de document : Documents écrits

          • Travaux d'assainissement. Décompte des travaux. Dépassements de crédits. Défectuosités et malfaçons dans l'exécution des travaux. Conflit avec l'entrepreneur Jouet.

             (1837-1849)
            Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Sous-préfectures > Villefranche-de-Lauragais > Projet de construction, sur le même terrain nouvellement acquis, de la sous-préfecture, du tribunal de première instance et d'une caserne de brigade à cheval de gendarmerie.
            Cote : 4 N 93
            Intitulé :

            Travaux d'assainissement. Décompte des travaux. Dépassements de crédits. Défectuosités et malfaçons dans l'exécution des travaux. Conflit avec l'entrepreneur Jouet.

            Date : 1837-1849

            Présentation du contenu :

            Voir PG 1179



            Sujet : contentieux administratif / entreprise du bâtiment / traitement des eaux usées / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / hôtel de la sous-préfecture / caserne / gendarmerie / tribunal de première instance
            Personne : Jouet, Antoine (entrepreneur du bâtiment)
            Organisme : Entreprise du bâtiment Jouet / Haute-Garonne. Conseil général
            Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Villefranche-de-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement)
            Type de document : Documents écrits

    • Casernes de gendarmeries.

       (an VIII-1944)
      Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux.
      Cote : 4 N 193-231, 376-401
      Intitulé :

      Casernes de gendarmeries.

      Date : an VIII-1944

      Présentation du contenu :

      De nombreux documents concernant les gendarmeries ont été retrouvés après le classement initial. Ils sont intégrés par ordre alphabétique des communes d’implantation des casernes. Cette partie du répertoire suit donc un ordre méthodique, et non numérique.



      Sujet : caserne / gendarmerie / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux
      Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
      Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
      Type de document : Documents écrits, Documents figurés

      • Affaires générales

         (an IX-1912)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 193-197
        Intitulé :

        Affaires générales

        Date : an IX-1912

        Sujet : organisation de l'armée / logement du fonction / règlementation / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : texte officiel, Documents écrits

        • Organisation de la gendarmerie : ordonnance du roi sur la gendarmerie (1815), instructions, circulaires. Livre sur l'organisation et le service (1854). Notice consultative indiquant les meilleures conditions d'hygière et de bien-être (1910). Remaniement de la gendarmerie.

           (an IX-1912)
          Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries. > Affaires générales
          Cote : 4 N 193
          Intitulé :

          Organisation de la gendarmerie : ordonnance du roi sur la gendarmerie (1815), instructions, circulaires. Livre sur l'organisation et le service (1854). Notice consultative indiquant les meilleures conditions d'hygière et de bien-être (1910). Remaniement de la gendarmerie.

          Date : an IX-1912

          Sujet : hygiène / législation / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie / organisation de l'armée / logement du fonction / règlementation
          Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
          Type de document : Documents écrits

        • Instructions du ministre de l'Intérieur et du ministre de la Guerre relatives au casernement de la gendarmerie.

           (1825-1864)
          Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries. > Affaires générales
          Cote : 4 N 194
          Intitulé :

          Instructions du ministre de l'Intérieur et du ministre de la Guerre relatives au casernement de la gendarmerie.

          Date : 1825-1864

          Sujet : biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie / organisation de l'armée / logement du fonction / règlementation
          Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
          Type de document : Documents écrits

        • Casernement de la gendarmerie. Etats annuels (1822 ; 1834-1846 ; 1848-1859) mentionnant les propriétaires des bâtiments, le prix des loyers et la durée des baux.

           (1822-1859)
          Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries. > Affaires générales
          Cote : 4 N 196
          Intitulé :

          Casernement de la gendarmerie. Etats annuels (1822 ; 1834-1846 ; 1848-1859) mentionnant les propriétaires des bâtiments, le prix des loyers et la durée des baux.

          Date : 1822-1859

          Sujet : loyer immobilier / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie / organisation de l'armée / logement du fonction / règlementation
          Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
          Type de document : Documents écrits

        • Inspection, dans l’arrondissement de Saint-Gaudens, des gendarmeries d’Aurignac, Saint-Gaudens, Saint-Martory, Saint-Béat (1839-1840). Demande de création de brigades de gendarmerie à Carbonne, Saint-Elix-le-Château et Saint-Plancard (1872). Permutations et transformations de brigades (1902-1903).

           (1839-1903)
          Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries. > Affaires générales
          Cote : 4 N 195
          Intitulé :

          Inspection, dans l’arrondissement de Saint-Gaudens, des gendarmeries d’Aurignac, Saint-Gaudens, Saint-Martory, Saint-Béat (1839-1840). Demande de création de brigades de gendarmerie à Carbonne, Saint-Elix-le-Château et Saint-Plancard (1872). Permutations et transformations de brigades (1902-1903).

          Date : 1839-1903

          Sujet : biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie / organisation de l'armée / logement du fonction / règlementation
          Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
          Lieu : Aurignac (Haute-Garonne, France) / Carbonne (Haute-Garonne, France) / Saint-Béat-Lez (Haute-Garonne, France) / Saint-Elix-le-Château (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens (Haute-Garonne, France) / Saint-Martory (Haute-Garonne, France) / Saint-Plancard (Haute-Garonne, France) / Saint-Béat (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Béat-Lez (Haute-Garonne, France)] / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
          Type de document : Documents écrits

        • Bâtiments pris à loyer par le département : tableaux récapitulatifs soumis au Conseil général ; clauses de contrats et avenants imposés par le ministre de la Guerre. Etablissement de dépôts d'armes de la garde nationale mobile dans les casernes de gendarmerie : circulaire du ministère de la Guerre ; rapport de l'architecte départemental. Extrait d'un règlement du ministère de la Guerre concernant le logement des officiers de gendarmerie et le casernement des brigades.

           (1834-1869)
          Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries. > Affaires générales
          Cote : 4 N 197
          Intitulé :

          Bâtiments pris à loyer par le département : tableaux récapitulatifs soumis au Conseil général ; clauses de contrats et avenants imposés par le ministre de la Guerre. Etablissement de dépôts d'armes de la garde nationale mobile dans les casernes de gendarmerie : circulaire du ministère de la Guerre ; rapport de l'architecte départemental. Extrait d'un règlement du ministère de la Guerre concernant le logement des officiers de gendarmerie et le casernement des brigades.

          Date : 1834-1869

          Sujet : conseil général / garde nationale / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie / organisation de l'armée / logement du fonction / règlementation
          Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
          Type de document : Documents écrits

      • Arbas.

         (1893-1937)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 376
        Intitulé :

        Arbas.

        Date : 1893-1937

        Présentation du contenu :

        Bail et renouvellements. Rapports de l'architecte départemental. Projet de reconstruction de la caserne incendiée. Plans (dont un calque).



        Sujet : loyer immobilier / plan / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Arbas (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits

      • Aspet.

         (1863-1937)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 377
        Intitulé :

        Aspet.

        Date : 1863-1937

        Présentation du contenu :

        Bail et renouvellements. Rapports de l'architecte départemental. Achat de l'immeuble. Divers travaux à exécuter. Concession d'eau. Plans et un croquis de l'immeuble (calque).



        Sujet : eau potable / loyer immobilier / transaction immobilière / plan / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Aspet (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits, Documents figurés

      • Aurignac.

         (1890-1932)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 378
        Intitulé :

        Aurignac.

        Date : 1890-1932

        Présentation du contenu :

        Bail et renouvellements. Rapports de l'architecte départemental. Plans. Divers travaux à exécuter.



        Sujet : loyer immobilier / plan / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Aurignac (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits, Documents figurés

      • Auterive.

         (1882-1937)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 198
        Intitulé :

        Auterive.

        Date : 1882-1937

        Présentation du contenu :

        Travaux de grosses réparations. Rapports de l'architecte départemental. Devis estimatifs. Travaux d'entretien. Factures.



        Sujet : biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Auterive (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits

      • Bagnères-de-Luchon.

         (1872-1937)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 379
        Intitulé :

        Bagnères-de-Luchon.

        Date : 1872-1937

        Présentation du contenu :

        Bail et renouvellements. Rapports de l'architecte départemental. Plans. Proposition d'achat d'un immeuble. Proposition de transformation d'une des brigades à pied en brigade à cheval.



        Sujet : loyer immobilier / plan / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits, Documents figurés

      • Barbazan.

         (1900-1933)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 380
        Intitulé :

        Barbazan.

        Date : 1900-1933

        Présentation du contenu :

        Bail et renouvellements. Rapports de l'architecte départemental. Plans (dont calques). Divers travaux de réparations. Devis. Etat des lieux après la reconstruction de la caserne incendiée. Construction d'une caserne neuve : plans, avant-métré et détail estimatif des travaux ; rapports de l'architecte départemental ; acte administratif pour la cession d'un terrain au département ; procès-verbal d'adjudication ; déclaration d'utilité publique, procès-verbal d'enquête ; devis descriptif et cahier des charges ; bordereaux des prix.



        Sujet : loyer immobilier / transaction immobilière / travaux d'utilité publique / plan / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Barbazan (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits, Documents figurés

      • Blagnac.

         (1932-1935)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 381
        Intitulé :

        Blagnac.

        Date : 1932-1935

        Présentation du contenu :

        Acte d'achat.



        Sujet : transaction immobilière / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Blagnac (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : acte notarié, Documents écrits

      • Boulogne-sur-Gesse.

         (1879-1944)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 382
        Intitulé :

        Boulogne-sur-Gesse.

        Date : 1879-1944

        Présentation du contenu :

        Bail et renouvellements. Rapports de l'architecte départemental. Devis de travaux à exécuter. Plans (dont un calque).



        Sujet : loyer immobilier / plan / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Boulogne-sur-Gesse (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits, Documents figurés

      • Caraman.

         (1862-1863)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 383
        Intitulé :

        Caraman.

        Date : 1862-1863

        Présentation du contenu :

        Bail.



        Sujet : loyer immobilier / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Caraman (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits

      • Carbonne.

         (1893-1938)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 384
        Intitulé :

        Carbonne.

        Date : 1893-1938

        Présentation du contenu :

        Bail et renouvellements. Rapports de l'architecte départemental. Résiliation dû à une vétusté de l'ancienne caserne, dédommagement. Rapport du commandant de gendarmerie. Plan. Etat descriptif du nouveau casernement. Avenant.



        Sujet : loyer immobilier / plan / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Carbonne (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits, Documents figurés

      • Cierp.

         (1882-1937)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 385
        Intitulé :

        Cierp.

        Date : 1882-1937

        Présentation du contenu :

        Bail et renouvellements. Rapports de l'architecte départemental. Avenant. Devis de travaux d'entretien et de construction pour un deuxième étage. Plans (dont un calque). [Contient un avenant de location des casernes de Léguevin, Saint-Plancard et Nailloux].



        Sujet : loyer immobilier / plan / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Cierp-Gaud (Haute-Garonne, France) / Léguevin (Haute-Garonne, France) / Nailloux (Haute-Garonne, France) / Saint-Plancard (Haute-Garonne, France) / Cierp (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cierp-Gaud (Haute-Garonne, France)] / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits, Documents figurés

      • Cadours.

         (1880-1937)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 199
        Intitulé :

        Cadours.

        Date : 1880-1937

        Présentation du contenu :

        Bail. États descriptifs du casernement. Construction d’une caserne (1901) : devis descriptif, avant-métré et cahier des charges. 12 plans. Rapports de l’architecte départemental. Travaux de grosses réparations. Devis estimatifs. Travaux d’entretien. Factures.



        Sujet : loyer immobilier / plan / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Cadours (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits, Documents figurés

      • Cazères-sur-Garonne.

         (1938)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 200
        Intitulé :

        Cazères-sur-Garonne.

        Date : 1938

        Présentation du contenu :

        Acquisition de l'immeuble Barthes en vue d'y installer le casernement de la brigade de gendarmerie. Extraits de délibérations du Conseil général et de la commission départementale. Etats de frais. Travaux d'aménagement des locaux. Factures.



        Sujet : conseil général / transaction immobilière / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Personne : Barthes (famille)
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits

      • Cintegabelle.

         (1889-1912)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 201
        Intitulé :

        Cintegabelle.

        Date : 1889-1912

        Présentation du contenu :

        Travaux de grosses réparations. Rapports de l'architecte départemental. Devis estimatifs.



        Sujet : biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Cintegabelle (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits

      • Fenouillet.

         (1933-1936)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 386
        Intitulé :

        Fenouillet.

        Date : 1933-1936

        Présentation du contenu :

        Acte d'achat.



        Sujet : biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Fenouillet (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : acte notarié, Documents écrits

      • Fousseret (Le).

         (1881-1931)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 387
        Intitulé :

        Fousseret (Le).

        Date : 1881-1931

        Présentation du contenu :

        Bail et renouvellements. Rapports de l'architecte départemental. Plans. Diverses réparations. Devis estimatifs. [Contient le remplacement du standard téléphonique de la préfecture].



        Sujet : loyer immobilier / téléphone / plan / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Le Fousseret (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits, Documents figurés

      • Fronton.

         (1877-1924)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 388
        Intitulé :

        Fronton.

        Date : 1877-1924

        Présentation du contenu :

        Bail et renouvellements. Rapports de l'architecte départemental. Plans. Offre de vente refusée par le département. Vente de l'ancien propriétaire de l'immeuble à de nouveaux propriétaires. Etats des réparations à effectuer.



        Sujet : loyer immobilier / transaction immobilière / plan / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Fronton (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits, Documents figurés

      • Grenade-sur-Garonne.

         (1808-1932)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 202
        Intitulé :

        Grenade-sur-Garonne.

        Date : 1808-1932

        Présentation du contenu :

        Devis estimatif des réparations à effectuer à l’ancienne caserne de la maréchaussée, bien communal, affectée en 1792 au logement des gendarmes. Procès-verbal de réception définitive des travaux (1815). Reconstruction d’un mur de clôture (1818). Travaux d’entretien : adjudication et devis (1832). Projet de reconstruction de la caserne. Procès du département avec la commune de Grenade au sujet de la propriété de l’immeuble. Plan. Bail et renouvellements (1872-1898). États descriptifs. Acquisition d’immeuble (1906) et travaux de construction de corps de bâtiment. Travaux de grosses réparations aux bâtiments (1913). Rapport de l’architecte départemental. Devis estimatif. Réparation des toitures.

        Voir PG 120



        Sujet : affaire civile / biens communaux / contentieux administratif / loyer immobilier / plan / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Grenade (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Grenade (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits, Documents figurés

      • Isle-en-Dodon (L').

         (1874-1937)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 389
        Intitulé :

        Isle-en-Dodon (L').

        Date : 1874-1937

        Présentation du contenu :

        Bail et renouvellements. Rapports de l'architecte départemental. Plans (dont un calque). Augmentation du prix du bail. Divers travaux à exécuter. Devis.



        Sujet : loyer immobilier / plan / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits, Documents figurés

      • Lanta.

         (1882-1894)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 203
        Intitulé :

        Lanta.

        Date : 1882-1894

        Présentation du contenu :

        Aménagement d’un immeuble en caserne de gendarmerie. Titres de propriété. Décret déclaratif d’utilité publique. Rapport du préfet au conseil général. Rapports de l’architecte départemental. Travaux de grosses réparations. Factures.

        Voir PG 120



        Sujet : conseil général / travaux d'utilité publique / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Lanta (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : acte notarié, Documents écrits

      • Léguevin.

         (1880-1934)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 390
        Intitulé :

        Léguevin.

        Date : 1880-1934

        Présentation du contenu :

        Bail et renouvellements. Rapports de l'architecte départemental. Plans (dont 2 calques). Projet de construction d'un bâtiment : documents sur une demande d'emprunt. Extrait du budget communal de 1898. Document sur la situation financière de la commune. Acquisition d'un terrain pour la construction. Avant-métré et détail estimatif, bordereau des prix. Devis descriptif et cahier des charges.



        Sujet : administration communale / dette publique / loyer immobilier / transaction immobilièe / plan / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Léguevin (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits, Documents figurés

      • Montréjeau.

         (1872-1939)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 391
        Intitulé :

        Montréjeau.

        Date : 1872-1939

        Présentation du contenu :

        Bail et renouvellements. Rapports de l'architecte départemental. Location-vente de la caserne (fixation de l'annuité). Projet de réunion des gendarmeries de Barbazan et Montréjeau à Gourdan-Polignan. Plans.



        Sujet : loyer immobilier / plan / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Barbazan (Haute-Garonne, France) / Gourdan-Polignan (Haute-Garonne, France) / Montréjeau (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits, Documents figurés

      • Montastruc-la-Conseillère.

         (1868-1933)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 392
        Intitulé :

        Montastruc-la-Conseillère.

        Date : 1868-1933

        Présentation du contenu :

        Bail et renouvellements. Rapports de l'architecte départemental. Divers travaux à exécuter. Pose d'une antenne TSF. Plans (dont un calque ainsi qu'un plan de la ville de Montastruc).



        Sujet : loyer immobilier / radiodiffusion / plan / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Montastruc-la-Conseillère (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits, Documents figurés

      • Montesquieu-Volvestre.

         (1876-1937)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 204
        Intitulé :

        Montesquieu-Volvestre.

        Date : 1876-1937

        Présentation du contenu :

        Bail de location. Renouvellements. Rapports de l'architecte départemental. Procès-verbal d'état des lieux (1907). Etats descriptifs. 8 plans.



        Sujet : loyer immobilier / plan / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Montesquieu-Volvestre (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits, Documents figurés

      • Montgiscard.

         (1915)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 205
        Intitulé :

        Montgiscard.

        Date : 1915

        Présentation du contenu :

        Travaux de grosses réparations. Rapport de l'architecte départemental. Devis estimatif.



        Sujet : biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Montgiscard (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits

      • Muret.

         (1880-1937)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 206-207
        Intitulé :

        Muret.

        Date : 1880-1937

        Sujet : biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Muret (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits, Documents figurés

        • Casernement de la brigade de gendarmerie à cheval. Travaux de grosses réparations. Rapport de l'architecte départemental. Etat des lieux (1923). Devis estimatifs. Factures. Plan.

           (1880-1937)
          Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries. > Muret.
          Cote : 4 N 206
          Intitulé :

          Casernement de la brigade de gendarmerie à cheval. Travaux de grosses réparations. Rapport de l'architecte départemental. Etat des lieux (1923). Devis estimatifs. Factures. Plan.

          Date : 1880-1937

          Sujet : plan / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
          Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Muret (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents écrits, Documents figurés

        • Casernement de la brigade de gendarmerie à pied. Acquisition d'une maison (1883). Travaux de grosses réparations. Rapports de l'architecte départemental. Factures. Acquisition d'un immeuble (1923) pour agrandissement. Etats des lieux. Travaux d'entretien. Factures.

           (1883-1937)
          Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries. > Muret.
          Cote : 4 N 207
          Intitulé :

          Casernement de la brigade de gendarmerie à pied. Acquisition d'une maison (1883). Travaux de grosses réparations. Rapports de l'architecte départemental. Factures. Acquisition d'un immeuble (1923) pour agrandissement. Etats des lieux. Travaux d'entretien. Factures.

          Date : 1883-1937

          Sujet : transaction immobilière / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
          Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Muret (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents écrits

      • Nailloux.

         (1879-1939)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 208
        Intitulé :

        Nailloux.

        Date : 1879-1939

        Présentation du contenu :

        Bail de location et renouvellements. Avenants. Travaux d'agrandissement et d'amélioration des logements. Décompte des travaux. (1893-1894). Etats descriptifs (1883 ; 1900).

        Voir PG 120



        Sujet : loyer immobilier / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Nailloux (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits

      • Revel.

         (1863-1940)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 393
        Intitulé :

        Revel.

        Date : 1863-1940

        Présentation du contenu :

        Bail et renouvellements. Rapports de l'architecte départemental. Plans. Travaux d'aménagement et devis.



        Sujet : loyer immobilier / plan / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Revel (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits, Documents figurés

      • Rieumes.

         (1887-1932)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 209
        Intitulé :

        Rieumes.

        Date : 1887-1932

        Présentation du contenu :

        Bail de location (1889) et renouvellement. Etats descriptifs du casernement. Projet d'acquisition de l'immeuble servant de casernement à la brigade à cheval. Enquête d'utilité publique. Abandon du projet. Plans (1903-1905). Achat de l'immeuble servant de casernement (1931).

        Voir PG 121



        Sujet : travaux d'utilité publique / transaction immobilière / plan / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Rieumes (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits, Documents figurés

      • Rieux-Volvestre.

         (1808-1932)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 210-211
        Intitulé :

        Rieux-Volvestre.

        Date : 1808-1932

        Sujet : biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Rieux-Volvestre (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits, Documents figurés

        • Affectation de l'ancienne caserne de la maréchaussée. Travaux d'entretien. Devis estimatifs (1808 ; 1813). Adjudication (1819 ; 1832). Cahier des charges. Rapport du commandant de la gendarmerie de l'arrondissement de Muret et correspondance administrative au sujet de l'état du casernement. Devis estimatifs des travaux envisagés (1835, 1841).

           (1808-1844)
          Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries. > Rieux-Volvestre.
          Cote : 4 N 210
          Intitulé :

          Affectation de l'ancienne caserne de la maréchaussée. Travaux d'entretien. Devis estimatifs (1808 ; 1813). Adjudication (1819 ; 1832). Cahier des charges. Rapport du commandant de la gendarmerie de l'arrondissement de Muret et correspondance administrative au sujet de l'état du casernement. Devis estimatifs des travaux envisagés (1835, 1841).

          Date : 1808-1844

          Sujet : biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
          Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
          Lieu : Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Rieux-Volvestre (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents écrits

        • Bâtiment départemental. Travaux de grosses réparations. Rapports de l'architecte départemental. Devis estimatifs. Factures. Baux de location d'un jardin (1880-1932). Plan.

           (1853-1932)
          Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries. > Rieux-Volvestre.
          Cote : 4 N 211
          Intitulé :

          Bâtiment départemental. Travaux de grosses réparations. Rapports de l'architecte départemental. Devis estimatifs. Factures. Baux de location d'un jardin (1880-1932). Plan.

          Date : 1853-1932

          Sujet : biens départementaux / loyer immobilier / plan / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
          Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Rieux-Volvestre (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents écrits, Documents figurés

      • Saint-Béat.

         (1872-1940)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 394
        Intitulé :

        Saint-Béat.

        Date : 1872-1940

        Présentation du contenu :

        Bail et renouvellements. Rapports de l'architecte départemental. Plans (dont 2 calques). Diverses réparations à exécuter. Devis. Rapport du Maréchal des logis sur un début d'incendie. Projet d'acquisition d'un immeuble avec plans (calques) et une affiche.



        Sujet : incendie / loyer immobilier / sinitre / affiche / plan / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Saint-Béat-Lez (Haute-Garonne, France) / Saint-Béat (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Béat-Lez (Haute-Garonne, France)] / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits, Documents figurés

      • Saint-Bertrand-de-Comminges.

         (1880-1899)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 212
        Intitulé :

        Saint-Bertrand-de-Comminges.

        Date : 1880-1899

        Présentation du contenu :

        Acquisition d'un immeuble. Travaux de grosses réparations. Rapports de l'architecte départemental. Devis estimatifs. Factures.



        Sujet : transaction immobilière / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits

      • Saint-Félix-de-Lauragais.

         (1872-1938)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 395
        Intitulé :

        Saint-Félix-de-Lauragais.

        Date : 1872-1938

        Présentation du contenu :

        Bail et renouvellements. Rapports de l'architecte départemental. Plan.



        Sujet : loyer immobilier / plan / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits, Documents figurés

      • Saint-Gaudens.

         (1838-1937)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 213
        Intitulé :

        Saint-Gaudens.

        Date : 1838-1937

        Présentation du contenu :

        Construction d'une caserne. Choix d'un emplacement. Devis (1838). Offres de terrains par des propriétaires. Plan de la ville. Bail et renouvellements (1878-1898). Etats descriptifs du casernement. Agrandissement de la caserne par acquisition d'un immeuble contigu (1932). 3 plans. Installation de l'éclairage électrique (1930). Travaux d'entretien. Factures.

        Voir PG 121



        Sujet : distribution électrique / loyer immobilier / réseau de distribution / transaction immobilière / plan / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Saint-Gaudens (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits, Documents figurés

      • Saint-Lys.

         (1874-1924)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 396
        Intitulé :

        Saint-Lys.

        Date : 1874-1924

        Présentation du contenu :

        Bail et renouvellements. Rapports de l’architecte départemental. Divers travaux à exécuter. Dossier de déclaration d’utilité publique pour l’achat d’un terrain en vue de la construction de la caserne : plans ; journal de l’indépendant suite à une purge d’hypothèques ; affiche de publication ; devis descriptif et cahier des charges ; avant-métré et détail estimatif ; bordereau des prix ; télégramme.



        Sujet : loyer immobilier / publicité foncière / travaux d'utilité publique / plan / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Saint-Lys (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits, Documents figurés

      • Saint-Martory.

         (1912)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 214
        Intitulé :

        Saint-Martory.

        Date : 1912

        Présentation du contenu :

        Projet de construction d'un nouveau casernement pour la brigade à cheval établi par les officiers de gendarmerie du département, en raison de l'insalubrité et de l'insécurité de bâtiment loué. Rapport de l'architecte départemental.

        Voir PG 121



        Sujet : habitat insalubre / loyer immobilier / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Saint-Martory (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits

      • Saint-Plancard.

         (1872-1937)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 397
        Intitulé :

        Saint-Plancard.

        Date : 1872-1937

        Présentation du contenu :

        Bail et renouvellements. Rapports de l'architecte départemental. Plans. Divers travaux de réparations. Devis. Suppression de la brigade (1933). Acquisition de l'immeuble (1935) avec acte d'achat.



        Sujet : loyer immobilier / transaction immobilière / plan / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Saint-Plancard (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : acte notarié, Documents écrits, Documents figurés

      • Saint-Sulpice-sur-Lèze.

         (1889-1940)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 398
        Intitulé :

        Saint-Sulpice-sur-Lèze.

        Date : 1889-1940

        Présentation du contenu :

        Bail et renouvellements. Rapports de l'architecte départemental.



        Sujet : loyer immobilier / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Saint-Sulpice-sur-Lèze (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits

      • Salies-du-Salat.

         (1935-1938)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 399
        Intitulé :

        Salies-du-Salat.

        Date : 1935-1938

        Présentation du contenu :

        Acquisition de l'immeuble. Acte de vente.



        Sujet : transaction immobilière / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Salies-du-Salat (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : acte notarié, Documents écrits

      • Toulouse.

         (an VIII-1914)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 215-227
        Intitulé :

        Toulouse.

        Date : an VIII-1914

        Sujet : biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits, Documents figurés

        • Affaires communes.

           (an XII-1938)
          Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries. > Toulouse.
          Cote : 4 N 215-219
          Intitulé :

          Affaires communes.

          Date : an XII-1938

          Sujet : biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
          Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents écrits, Documents figurés

          • Choix de bâtiments nationaux pouvant servir de casernement. Proposition d'utilisation de l'ancien couvent des Carmes déchaussés.

             (an XII)
            Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries. > Toulouse. > Affaires communes.
            Cote : 4 N 215
            Intitulé :

            Choix de bâtiments nationaux pouvant servir de casernement. Proposition d'utilisation de l'ancien couvent des Carmes déchaussés.

            Date : an XII

            Sujet : biens nationaux / couvent / édifice national / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
            Organisme : Ordre des Carmes Déchaux / Haute-Garonne. Conseil général
            Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France)
            Type de document : Documents écrits

          • Logement des officiers supérieurs de gendarmerie et du lieutenant trésorier des brigades de Toulouse dans les casernes. Correspondance entre le ministre de la Guerre et le préfet concernant en particulier, la demande d'augmentation d'une brigade à cheval. Délibérations du Conseil général (1845, 1895). Travaux d'entretien. Devis estimatif. Rapport de l'architecte départemental. Indemnités de logement (1916-1919).

             (1824-1919)
            Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries. > Toulouse. > Affaires communes.
            Cote : 4 N 216
            Intitulé :

            Logement des officiers supérieurs de gendarmerie et du lieutenant trésorier des brigades de Toulouse dans les casernes. Correspondance entre le ministre de la Guerre et le préfet concernant en particulier, la demande d'augmentation d'une brigade à cheval. Délibérations du Conseil général (1845, 1895). Travaux d'entretien. Devis estimatif. Rapport de l'architecte départemental. Indemnités de logement (1916-1919).

            Date : 1824-1919

            Présentation du contenu :

            Voir PG 1213



            Sujet : conseil général / logement de fonction / officier militaire / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
            Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
            Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France)
            Type de document : Documents écrits

          • Logement de gendarmes temporairement à Toulouse dans une maison prise à loyer par le département au début de la guerre franco-allemande (7 septembre 1870-30 juin 1871). Bail et correspondance.

             (1870-1871)
            Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries. > Toulouse. > Affaires communes.
            Cote : 4 N 217
            Intitulé :

            Logement de gendarmes temporairement à Toulouse dans une maison prise à loyer par le département au début de la guerre franco-allemande (7 septembre 1870-30 juin 1871). Bail et correspondance.

            Date : 1870-1871

            Sujet : guerre 1870 / loyer immobilier / réquisition militaire / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
            Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
            Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France)
            Type de document : Documents écrits

          • Projet d'installation d'une caserne de gendarmerie à Toulouse. Rapports du commandant de gendarmerie de l'arrondissement de Toulouse et de l'architecte départemental. Offres de vente d'immeubles. Pétitions d'habitants de divers quartiers. Plan de la ville indiquant la situation des immeubles proposés.

             (1893-1894)
            Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries. > Toulouse. > Affaires communes.
            Cote : 4 N 218
            Intitulé :

            Projet d'installation d'une caserne de gendarmerie à Toulouse. Rapports du commandant de gendarmerie de l'arrondissement de Toulouse et de l'architecte départemental. Offres de vente d'immeubles. Pétitions d'habitants de divers quartiers. Plan de la ville indiquant la situation des immeubles proposés.

            Date : 1893-1894

            Présentation du contenu :

            Voir PG 1214



            Sujet : transaction immobilière / plan / plan d'urbanisme / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
            Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
            Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France)
            Type de document : pétition, Documents écrits, Documents figurés

          • Travaux d'aménagement (1896) et restauration des façades des casernes de gendarmerie. Travaux de grosses réparations. Eclairage à l'électricité des casernes appartenant au département. Frais d'entretien. Rapports de l'architecte départemental. Instruction du ministre de la Guerre. Frais d'entretien.

             (1895-1938)
            Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries. > Toulouse. > Affaires communes.
            Cote : 4 N 219
            Intitulé :

            Travaux d'aménagement (1896) et restauration des façades des casernes de gendarmerie. Travaux de grosses réparations. Eclairage à l'électricité des casernes appartenant au département. Frais d'entretien. Rapports de l'architecte départemental. Instruction du ministre de la Guerre. Frais d'entretien.

            Date : 1895-1938

            Sujet : biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
            Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
            Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France)
            Type de document : Documents écrits

        • Caserne de gendarmerie à cheval

           (an VIII-1914)
          Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries. > Toulouse.
          Cote : 4 N 220-225
          Intitulé :

          Caserne de gendarmerie à cheval

          Date : an VIII-1914

          Sujet : biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
          Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents écrits, Documents figurés

          • Caserne de l'Esplanade Saint-Etienne.

             (an VIII-1914)
            Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries. > Toulouse. > Caserne de gendarmerie à cheval
            Cote : 4 N 220-222
            Intitulé :

            Caserne de l'Esplanade Saint-Etienne.

            Date : an VIII-1914

            Sujet : biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
            Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
            Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Saint-Etienne / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Esplanade Saint-Étienne / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France)
            Type de document : Documents écrits, Documents figurés

            • Travaux de grosses réparations et d'entretien. Devis estimatifs. Remise en état des locaux à la suite des dégradations subies dans la journée du 3 août 1830.

               (an VIII-1833)
              Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries. > Toulouse. > Caserne de gendarmerie à cheval > Caserne de l'Esplanade Saint-Etienne.
              Cote : 4 N 220
              Intitulé :

              Travaux de grosses réparations et d'entretien. Devis estimatifs. Remise en état des locaux à la suite des dégradations subies dans la journée du 3 août 1830.

              Date : an VIII-1833

              Présentation du contenu :

              Voir PG 1215



              Sujet : dégradation de biens / mouvement populaire / révolution de 1830 / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
              Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
              Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Saint-Etienne / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Esplanade Saint-Étienne
              Type de document : Documents écrits

            • Projets d'agrandissement. Devis estimatifs des travaux. Rapport du commandant de la gendarmerie départementale. Projet de transfert du casernement dans le bâtiment du tribunal de première instance. Autre projet de transfert dans l'ancien hôtel de la monnaie.

               (1829-1839)
              Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries. > Toulouse. > Caserne de gendarmerie à cheval > Caserne de l'Esplanade Saint-Etienne.
              Cote : 4 N 221
              Intitulé :

              Projets d'agrandissement. Devis estimatifs des travaux. Rapport du commandant de la gendarmerie départementale. Projet de transfert du casernement dans le bâtiment du tribunal de première instance. Autre projet de transfert dans l'ancien hôtel de la monnaie.

              Date : 1829-1839

              Présentation du contenu :

              Voir PG 1216



              Sujet : biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
              Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
              Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Saint-Etienne / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Esplanade Saint-Étienne
              Type de document : Documents écrits

            • Mise en vente de la caserne désaffectée. Plans. Ordonnance royale du 22 juin 1841 autorisant la vente des bâtiments en 5 lots. Adjudications. Cahier des charges. Correspondance.

               (1841-1846)
              Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries. > Toulouse. > Caserne de gendarmerie à cheval > Caserne de l'Esplanade Saint-Etienne.
              Cote : 4 N 222
              Intitulé :

              Mise en vente de la caserne désaffectée. Plans. Ordonnance royale du 22 juin 1841 autorisant la vente des bâtiments en 5 lots. Adjudications. Cahier des charges. Correspondance.

              Date : 1841-1846

              Présentation du contenu :

              Voir PG 1217



              Sujet : aliénation domaniale / transaction immobilière / plan / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
              Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
              Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Saint-Etienne / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Esplanade Saint-Étienne
              Type de document : Documents écrits, Documents figurés

          • Immeuble Azéma-Viguerie (place extérieure Saint-Michel).

             (1854-1914)
            Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries. > Toulouse. > Caserne de gendarmerie à cheval
            Cote : 4 N 223-225
            Intitulé :

            Immeuble Azéma-Viguerie (place extérieure Saint-Michel).

            Date : 1854-1914

            Sujet : biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
            Personne : Azéma (famille) / Viguerie (famille)
            Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
            Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Place Augustin-Lafourcade / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Saint-Michel / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Place extérieure Saint-Michel / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France)
            Type de document : Documents écrits, Documents figurés

            • Demandes d'améliorations et d'installations de l'éclairage au gaz soumises au Conseil général. Rapports de l'architecte départemental. Travaux de grosses réparations.

               (1854-1867)
              Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries. > Toulouse. > Caserne de gendarmerie à cheval > Immeuble Azéma-Viguerie (place extérieure Saint-Michel).
              Cote : 4 N 223
              Intitulé :

              Demandes d'améliorations et d'installations de l'éclairage au gaz soumises au Conseil général. Rapports de l'architecte départemental. Travaux de grosses réparations.

              Date : 1854-1867

              Sujet : conseil général / distribution de gaz / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
              Personne : Azéma (famille) / Viguerie (famille)
              Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
              Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Place Augustin-Lafourcade / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Saint-Michel / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Place extérieure Saint-Michel
              Type de document : Documents écrits, Documents figurés

            • Bail (1867) avec MM. Azéma et Raspaud. Travaux d'aménagement et d'entretien, 2 plans.

               (1866-1894)
              Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries. > Toulouse. > Caserne de gendarmerie à cheval > Immeuble Azéma-Viguerie (place extérieure Saint-Michel).
              Cote : 4 N 224
              Intitulé :

              Bail (1867) avec MM. Azéma et Raspaud. Travaux d'aménagement et d'entretien, 2 plans.

              Date : 1866-1894

              Sujet : loyer immobilier / plan / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
              Personne : Azéma / Raspaud / Azéma (famille) / Viguerie (famille)
              Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
              Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Place Augustin-Lafourcade / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Saint-Michel / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Place extérieure Saint-Michel
              Type de document : Documents écrits, Documents figurés

            • Acquisition de l'immeuble Viguerie, occupé jusqu'alors par location, et de deux maisons voisines. Déclaration d'utilité publique. Restauration et agrandissements. Devis estimatifs. Mémoires de travaux exécutés. Echange de terrains. Cession de droit de mitoyenneté.

               (1894-1914)
              Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries. > Toulouse. > Caserne de gendarmerie à cheval > Immeuble Azéma-Viguerie (place extérieure Saint-Michel).
              Cote : 4 N 225
              Intitulé :

              Acquisition de l'immeuble Viguerie, occupé jusqu'alors par location, et de deux maisons voisines. Déclaration d'utilité publique. Restauration et agrandissements. Devis estimatifs. Mémoires de travaux exécutés. Echange de terrains. Cession de droit de mitoyenneté.

              Date : 1894-1914

              Présentation du contenu :

              Voir PG 1218



              Sujet : transaction immobilière / travaux d'utilité publique / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
              Personne : Viguerie (famille) / Azéma (famille) / Viguerie (famille)
              Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
              Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Place Augustin-Lafourcade / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Saint-Michel / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Place Augustin-Lafourcade / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Saint-Michel / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Place extérieure Saint-Michel
              Type de document : mémoire judiciaire, Documents écrits

        • Caserne de gendarmerie à pied.

           (1875-1904)
          Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries. > Toulouse.
          Cote : 4 N 226-227
          Intitulé :

          Caserne de gendarmerie à pied.

          Date : 1875-1904

          Sujet : biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
          Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
          Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Saint-Michel / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents écrits

          • Appropriation en caserne de gendarmerie de l'ancienne maison de justice. Devis estimatif. Travaux de grosses réparations. Démolition d'une dépendance située sur les allées Saint-Michel. Travaux d'entretien. Factures.

             (1875-1892)
            Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries. > Toulouse. > Caserne de gendarmerie à pied.
            Cote : 4 N 226
            Intitulé :

            Appropriation en caserne de gendarmerie de l'ancienne maison de justice. Devis estimatif. Travaux de grosses réparations. Démolition d'une dépendance située sur les allées Saint-Michel. Travaux d'entretien. Factures.

            Date : 1875-1892

            Présentation du contenu :

            Voir PG 1219



            Sujet : biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
            Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
            Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Allées Jules-Guesde / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Allées Saint-Michel / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Saint-Michel
            Type de document : Documents écrits

          • État descriptif du casernement (1896). Agrandissement. Construction de nouveaux locaux. Devis estimatif et descriptif. Cahier des charges. Bordereau des prix. Adjudication. Décompte général des travaux. Règlement de mitoyenneté. Travaux de sculpture de la façade sur la place Saint-Michel.

             (1894-1904)
            Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries. > Toulouse. > Caserne de gendarmerie à pied.
            Cote : 4 N 227
            Intitulé :

            État descriptif du casernement (1896). Agrandissement. Construction de nouveaux locaux. Devis estimatif et descriptif. Cahier des charges. Bordereau des prix. Adjudication. Décompte général des travaux. Règlement de mitoyenneté. Travaux de sculpture de la façade sur la place Saint-Michel.

            Date : 1894-1904

            Présentation du contenu :

            Voir PG 1220



            Sujet : sculpture / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
            Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
            Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Place Augustin-Lafourcade / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Saint-Michel / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Saint-Michel
            Type de document : Documents écrits

      • Verfeil.

         (1878-1935)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 400
        Intitulé :

        Verfeil.

        Date : 1878-1935

        Présentation du contenu :

        Bail et renouvellements. Rapports de l'architecte départemental. Plans. Divers travaux de réparations. Devis. Bordereau des prix.



        Sujet : loyer immobilier / plan / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Verfeil (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits, Documents figurés

      • Villefranche-de-Lauragais.

         (1829-1937)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 228-231
        Intitulé :

        Villefranche-de-Lauragais.

        Date : 1829-1937

        Sujet : biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Villefranche-de-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits, Documents figurés

        • Bâtiment départemental. Travaux de grosses réparations.

           (1829-1845)
          Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries. > Villefranche-de-Lauragais.
          Cote : 4 N 228
          Intitulé :

          Bâtiment départemental. Travaux de grosses réparations.

          Date : 1829-1845

          Sujet : biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
          Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Villefranche-de-Lauragais (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents écrits

        • Agrandissement de la caserne. Rapports. Projet d'exhaussement du bâtiment affecté au logement des gendarmes et de leurs familles. Devis estimatif. Cahier des charges. Correspondance administrative.

           (1842-1849)
          Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries. > Villefranche-de-Lauragais.
          Cote : 4 N 229
          Intitulé :

          Agrandissement de la caserne. Rapports. Projet d'exhaussement du bâtiment affecté au logement des gendarmes et de leurs familles. Devis estimatif. Cahier des charges. Correspondance administrative.

          Date : 1842-1849

          Présentation du contenu :

          Voir PG 1221



          Sujet : logement de fonction / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
          Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Villefranche-de-Lauragais (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents écrits

        • Caserne de gendarmerie à cheval. Travaux à exécuter dans les bâtiments et dépendances de la caserne. Devis. Logement de l'officier. Agrandissement du casernement. Correspondance.

           (1853-1925)
          Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries. > Villefranche-de-Lauragais.
          Cote : 4 N 230
          Intitulé :

          Caserne de gendarmerie à cheval. Travaux à exécuter dans les bâtiments et dépendances de la caserne. Devis. Logement de l'officier. Agrandissement du casernement. Correspondance.

          Date : 1853-1925

          Sujet : logement de fonction / officier militaire / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
          Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Villefranche-de-Lauragais (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents écrits

        • Caserne de gendarmerie à pied. Baux. Plans. Travaux de grosses réparations. Rapports de l'architecte départemental. Travaux d'entretien. Factures. Acquisition et aménagement de l'immeuble Mouchan destiné au logement de la brigade de gendarmerie à pied (1912). Etats descriptifs du casernement.

           (1872-1937)
          Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries. > Villefranche-de-Lauragais.
          Cote : 4 N 231
          Intitulé :

          Caserne de gendarmerie à pied. Baux. Plans. Travaux de grosses réparations. Rapports de l'architecte départemental. Travaux d'entretien. Factures. Acquisition et aménagement de l'immeuble Mouchan destiné au logement de la brigade de gendarmerie à pied (1912). Etats descriptifs du casernement.

          Date : 1872-1937

          Sujet : logement de fonction / loyer immobilier / transaction immobilière / plan / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
          Personne : Mouchan (famille)
          Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
          Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Villefranche-de-Lauragais (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents écrits, Documents figurés

      • Villemur.

         (1932-1938)
        Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Immeubles et bâtiments départementaux. > Casernes de gendarmeries.
        Cote : 4 N 401
        Intitulé :

        Villemur.

        Date : 1932-1938

        Présentation du contenu :

        Acquisition des terrains. Acte de vente. Plans.



        Sujet : transaction immobilière / plan / biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / caserne / gendarmerie
        Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
        Lieu : Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : acte notarié, Documents écrits, Documents figurés

  • Mobilier départemental.

     (an VIII-1938)

    • Mobilier des casernes de gendarmerie.

       (1815-1834)
      Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture. > Mobilier départemental.
      Cote : 4 N 353
      Intitulé :

      Mobilier des casernes de gendarmerie.

      Date : 1815-1834

      Présentation du contenu :

      Inventaires du mobilier.



      Sujet : caserne / gendarmerie / biens départementaux / département / propriété publique / domaine mobilier / mobilier
      Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
      Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
      Type de document : Documents écrits



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