Gestion.

Métairies.

Baux à ferme de la métairie de Cardeilhac par Marguerite de Léberon, dame de Montbartier, en faveur de Bernard Loubet (1663), puis par Isabeau d'Astorg en faveur de Bertrand Mailin (1677).

Déclaration des consuls de Cardeilhac concernant les dégâts causés par la grêle entre 1686 et 1689 (1690).

En annexe : état des revenus des biens du chapitre de Saint-Gaudens affermés à Cardeilhac, indiquant les années où la grêle a endommagé les récoltes (1673-1682).

État des grains vendus (1694).

Moulin dit de Tuchan.

Baux à ferme du moulin par Isabeau d'Astorg, épouse de César de Péguilhan, en faveur de François Anglade (1673) ; annulation du bail (1681) ; autre bail en faveur de Gabriel Anglade (1692).

Baux à ferme du moulin par Pierre Barrere en faveur de Jean Barus (1683-1691).

Comptes faits entre Pierre Barrere, fermier de la seigneurie de Cardeilhac, et Jean Barus, meunier (1688, 1691).

Réparations faites au moulin (1691 et 1693, après la grande inondation).

Bois.

Liste des paiements du bois par les habitants de Cardeilhac (1682, 1692).

Procédure entre César de Péguilhan et des habitants de Cardeilhac, Lodes et Charlas pour dégradation des bois (1692).

Comptes.

Recettes de la seigneurie de Cardeilhac (1673-1690).

Dépenses de la seigneurie de Cardeilhac (1673-1693).

Quittance donnée par Pierre Barrere à Isabeau d'Astorg pour ses gages en tant que receveur des revenus de la seigneurie de Cardeilhac, depuis 1675 jusqu'à 1692 (1692).

Procédures.

Procès opposant Pierre Barrere, receveur des revenus de la seigneurie de Cardeilhac, à Isabelle Fage, femme de Bernard Loubet, de Cardeilhac, pour non-paiement des droits de lods et ventes dus à Isabeau d'Astorg et César de Péguilhan (1683-1692).

Procédures pour des habitants de Cardeilhac (1683-1692)

Seigneurie située dans la commune de Cardeilhac (Haute-Garonne).

Seigneurie située dans la commune de Lodes (Haute-Garonne).

Acquisitions. Gestion

Acquisitions.

Transaction entre Corbeyran d'Astorg, baron de Montbartier, fils de Bernard d'Astorg et d'Isabeau d'Aure, et Georges de Pontaud, seigneur de Puechauriol, marié à Oubriette d'Astorg, sœur du premier, au sujet du paiement de sommes à lui dues par son contrat de mariage, à prendre sur les places de Lodes et Nizan, transaction aboutissant à la vente de la seigneurie de Lodes et Guitet à Georges de Pontaud (31 décembre 1618).

Adjudication et mise en possession de la seigneurie en faveur de Gabriel de Cabaniel seigneur de Cahuzac (1625), puis délaissement de ladite seigneurie par lui au profit de Bernard de Pontaud, fils de Georges de Pontaud (1627).

Achat de la seigneurie de Lodes et Guitet à Bernard de Pontaud par Auguste de La Mothe (12 septembre 1627).

État des biens de la seigneurie de Lodes (s. d.) et saisie de ladite seigneurie, ainsi que des seigneuries de Cardeilhac et Nizan (1685).

Métairies et moulins.

Etat des bestiaux des métairies (1695-1714).

Comptes pour des réparations aux moulins et métairies (1696, 1714).

Affermage de la seigneurie.

Baux à ferme de la seigneurie de Lodes par François de Péguilhan, baron de Betbèze et de Lodes, notamment en faveur de Bertrand Forment, habitant dudit lieu (1702-1709).

Lettres de Forment au baron de Betbèze (1696-1720).

Conflits entre le seigneur et les fermiers de la seigneurie, notamment Forment (1714-1722).

Redevances seigneuriales

Liève des fiefs (1715).

Procédures.

Procédure opposant François de Péguilhan, seigneur de Lodes, aux consuls du lieu, relatif aux droits de propriété et d'usage des bois de Lodes et Guittet, le droit de justice criminelle des consuls, la levée de la taille et leur droit de chasse et pêche (1699-1723).

En annexe, pièces justificatives pour le procès : extrait des coutumes accordées par Roger d'Espagne, seigneur de Montespan et de Lodes, aux habitants de Lodes, concernant notamment le bois, de chauffage et de construction et la redevance au seigneur (1300, copie XVIIe siècle).

Extraits du bail d'adjudication du bois de Guittet fait aux habitants de Lodes (1523, copie XVIIe siècle).

Extraits de la transaction passée entre Antoine d'Astorg, seigneur de Lodes, et les habitants du lieu concernant la chasse (1524, copie XVIIe siècle).

Transaction entre Bernard d'Astorg et les consuls de Lodes aboutissant au bail emphytéotique en faveur des habitants du lieu pour le terroir des Costalats, à la confirmation des coutumes accordées par ses prédécesseurs et 21 droit de pacage dans le bois de Guittet (1602).

Jugement des commisssaires des Eaux-et-Forêts maintenant François d'Astorg vicomte de Larboust en la propriété et jouissance des bois de la terre de Larboust ainsi que des bois de Guittet et Lodes (1670).

Rôle des acquisitions faites dans le terroir de Guittet par des particuliers aux syndics (vers 1641).

Estimation par arpenteurs de la seigneurie de Lodes (1691).

Publications du dénombrement de François de Péguilhan pour la seigneurie de Lodes (1699).

Conflit entre François de Péguilhan et son gendre François de Lez, gouverneur du château de Castelbon (1716-1722)

État des biens de la seigneurie de Lodes... : État vraisemblablement établi lors de la saisie des seigneuries de Lodes-Cardeilhac et Nizan faite à faute par le seigneur de Montbartier d'avoir rendu les fois et hommages dans les délais.

François de Péguilhan avait baillé la seigneurie de Lodes à son gendre, lors de son mariage avec sa fille Marianne, à condition que le baron de Lez lui rembourse une somme représentant l'excédent de la valeur de ladite terre. Le baron de Lez n'ayant pas payé cette somme à son beau-père, ce dernier revendiquait d'être encore le légitime possesseur de Lodes. À ce titre, il demande la cassation de la saisie réalisée sur les fruits de la terre de Lodes par des créanciers de son gendre François de Lez

Acquisition. Gestion.

Métairie des Bax ou des Batz.

Bail à ferme de la métairie des Bax à Antoine de Péguilhan par Melchior d'Espagne (1645).

Accord entre Antoine de Péguilhan et François de Manserie sieur d'Argelès concernant la construction d'une métairie au terroir des Bax de la même taille que celle qui y existe déjà (1645).

Vente avec faculté de rachat de la métairie dite des Bats ou des Bax, à Ramefort, à Antoine de Péguilhan par Melchior d'Espagne (1648), puis d'une pièce de terre à Saint-Pé (1649).

Procès-verbal d'estimation des deux métairies du lieu des Bax, l'une appartenant au sieur de Betbèze, l'autre au sieur de Ramefort (1652).

Accord passé entre Melchior d'Espagne, sieur de Ramefort, et Antoine de Péguilhan, sieur de Betbèze, consistant en la vente pure et irrévocable de la métairie des Bax et de ses terres, par le premier au second (1652).

Métairie de La Tuilerie.

Contrat de gazaille pour le métayer de la métairie de La Tuilerie, appartenant à Antoine de Péguilhan (1656).

Bail de la métairie de La Tuilerie (1684).

Procès-verbal de rébellion concernant Victor de Saint-Blancard, habitant d'Aurignac, « soi-disant maître de la métairie » de La Tuilerie, qui avait empêché par la violence la saisie des fruits de ladite métairie faite à la requête de François de Péguilhan, baron de Betbèze (1714).

Métairie de Cotignan.

Achat d'un pré dit Le Prat Barrat, à Ramefort, ainsi que de la métairie de Cotignan, à Aurignac, par Antoine de Péguilhan, baron de Betbèze, à Charles d'Espagne, baron de Ramefort (1624).

Dénombrement et vente du bétail de la métairie de Cotignan et de celle du Terme à M. de Betbèze par le sieur de Moncaup (1646)

Métairies situées dans la commune de Cassagnabère-Tournas (Haute-Garonne).

Charles d'Espagne, baron de Ramefort, beau-frère d'Antoine de Péguilhan, puis son fils Melchior d'Espagne, étaient en procès avec ledit Antoine de Péguilhan pour des sommes qu'ils lui devaient, par emprunt et pour la liquidation de l'héritage de Marguerite d'Espagne, sœur de Charles d'Espagne et femme d'Antoine de Péguilha

Gestion.

Métairies.

Procès-verbal d'estimation des deux métairies de Saint-Brist (métairies de La Gleize et du Devant), après leur vente avec faculté de rachat par Augier de Lamothe, seigneur d'Isaut, à César de Péguilhan (1634).

État de la métairie du Devant, pour le bétail et les semences (1701).

Bail de la métairie du Devant de Saint-Brist (1767).

Terres.

État de quelques biens vendus par Jean Lajan, prêtre, à Saint-Brist (1756).

Reconnaissances consenties en faveur de François de Péguilhan, marquis de Thermes, pour des terres et vigne sises à Saint-Brist, par Bertrand Barihoge, laboureur de Sariac, et par Bertrand Fars, meunier d'Ariès (1779) ; sommation audit Fars de payer les redevances afférentes (1779-1780).

Chapelle Saint-Brist ou Saint-Brice.

Cession de la dîme de Saint-Brice [Saint-Brist], archidiaconé de Magnoac, par l'archevêque d'Auch à Bernard de Gaussan et Vital de Betbèze (1303, copie XVIIIe siècle).

Vente de la dîme de Saint-Brist par Bertrand de Devèze, seigneur de Saint-Brist, au chapitre des chanoines métropolitains d'Auch (1504, copie XVIIIe siècle).

Reconnaissance consentie par le chapitre de la collégiale de Castelnau-Magnoac en faveur de l'archevêque d'Auch pour la dîme de Saint-Brist (1 août 1557, copie XVIIIe siècle).

Lettres de l'archiviste de l'archevêché d'Auch enjoignant au vicomte de Larboust de consentir en faveur de l'archevêque la reconnaissance de la dîme inféodée de Saint-Brist et d'en payer les arrérages (1764, 1770).

Reconnaissance consentie par Urbain de Péguilhan, vicomte de Larboust, en faveur de l'archevêque d'Auch pour la dîme inféodée de Saint-Brist (1771).

Reçu de l'état rédigé par M. de Péguilhan, affirmant avoir le droit de prendre les trois quarts de la dîme de Saint-Brist (1791).

En annexe : hommage rendu au comte d'Armagnac par Jean de Cobirac, co-seigneur de Saint-Brès, pour la terre de Saint-Brès dans le Fezensaguet (1418, copie 1565).

[Ce document est une copie faite par erreur. La terre concernée est en effet Saint-Brès en Fezensaguet (Armagnac), alors que le lieu appartenant à la famille Péguilhan est Saint-Brist, lieu-dit de Betbèze (Magnoac). L'erreur vient du fait que les toponymes Saint-Brès et Saint-Brist sont deux traductions du même nom « Sanctus Bricius ». Ainsi la chapelle située à Saint-Brist porte le vocable de Saint-Brice.

Métairies et chapelle situées dans la juridiction de Betbèze mais dans la paroisse de Devèze ; actuellement dans la commune de Betbèze (Hautes-Pyrénées).

Voir aussi 198 J 143 pour l'acquisition des métairies, 198 J 138 pour la desserte de la chapelle, 198 J 172 pour le cadastre de Saint-Brist.

Voir aussi 198 J 143 pour l'acquisition des métairies

Acquisition. Gestion.

Seigneurie.

Bail à ferme des revenus de la seigneurie de Saint-Laurens par les marquis et marquise de Montespan en faveur de plusieurs habitants dudit Saint-Laurent (11 juillet 1632).

Vente avec faculté de rachat ou « par forme d'engagement » de la seigneurie de Saint-Laurent-de-Neste par Paule de Bellegarde, dame de Gondrin, marquise de Montespan, et par Jean-Antoine de Pardaillan, seigneur de Gondrin, marquis de Montespan, son fils, en faveur de César I de Péguilhan, écuyer de la grande écurie du roi, seigneur de Betbèze, pour la somme de 19378 livres qu'ils lui devaient (3 février 1635).

Confirmation du bail à ferme de la seigneurie par César de Péguilhan après son acquisition (28 juillet 1635).

Comptes du fermage (1642) et de dépenses générales (1644).

Rachat des terres engagées par Jean-Antoine de Pardaillan, marquis de Montespan, duc de Bellegarde, à César II de Péguilhan, héritier et neveu de César I de Péguilhan, à savoir Saint-Laurent et Villeneuve-Lécussan (17 septembre 1662).

Moulin sur la Neste.

Estimation des dégâts dus aux inondations (1643-1659).

Comptes des réparations faites au moulin et des frais de construction de paysselles ou barrages sur la rivière (1644-1661)

Seigneurie située dans la commune de Saint-Laurent-de-Neste (Hautes-Pyrénées).

A noter : Bail à ferme du moulin par César II de Péhuilhan, baron de Betbèze, en faveur de Guilhem Fontan (10 juin 1652)

Seigneurie : Voir aussi 198 J 178 pour Villeneuve-Lécussan.

Acquisitions. Vente.

Achat de la métairie de Taurignan par Antoine de Péguilhan, baron de Betbèze, à Roger de Comminges, comte de Péguilhan (17 avril 1628, copie XVIIIe siècle) ; pièces pour l'estimation et la révision du prix de Taurignan (1628-1629).

Réparations à Taurignan (1637-1638).

Achats de vignes à Mondilhan par Antoine de Péguilhan (1642-1653).

Requête de César de Péguilhan concernant la cassation de la saisie effectuée sur ses biens sous prétexte du manque d'hommage pour la métairie de Taurignan (1670).

Procès entre le vicomte de Larboust et Jean du Haget, seigneur de Péguilhan, au sujet de la propriété de certaines pièces de terres à la métairie de Taurignan, située partie à Mondilhan, partie à Péguilhan (1748-1761).

Procès entre le marquis de Thermes et Joseph-Marie Baup au sujet de la vente et des droits de la métairie de Taurignan (1759-1781).

En annexe : requête de Joseph Baup au duc de Richelieu au sujet d'une affaire de droit de port d'arme et de chasse (1761)

Métairie située dans la commune de Mondilhan.

À noter (Procès entre le marquis de Thermes...) : lettre de Baup au vicomte de Larboust pour le prier d'émanciper le marquis de Thermes en prévision de la signature de l'acte de vente (6 octobre 1759).

Vente de la métairie de Taurignan par le vicomte de Larboust à Joseph-Marie Baup, bourgeois de Péguilhan (5 décembre 1759).

Accord entre le marquis de Thermes et le sieur Baup (11 janvier 1781)