Betbèze et Betpouy.

Procès entre César de Péguilhan, seigneur de Betbèze et de Betpouy, et le fermier général du domaine du roi, à faute par César de Péguilhan d'avoir apporté ses titres de propriété relatifs à la justice de Betbèze et Betpouy (1692-1693).

Nizan et Lodes.

Ordonnance du sénéchal de Toulouse permettant au juge établi par le seigneur de Nizan et Lodes de continuer l'administration de la justice au nom dudit seigneur (27 août 1689).

Procédure conduite par le juge de la baronnie de Nizan pour régler un conflit de succession entre des frères et sœurs utérins, contenant un acte de donation consenti par Bertrande Gramont, de Nizan, en faveur du vicomte de Larboust (30 décembre 1747).

Procédure conduite par le juge ordinaire de Lodes pour des faits de violence entre plusieurs habitants (1747).

Betbèze et Nizan.

État des procédures faites à Betbèze et Nizan par devant le juge desdits lieux, établi par Urbain de Péguilhan, vicomte de Larboust, seigneur baron en toute justice desdits lieux (s. d.)

À noter (Betbèze et Betpouy) : lettres patentes de Louis XIV pour le rétablissement de la haute justice de la baronnie de Betbèze, pour « notre cher et bien-aimé Antoine de Péguilhan, seigneur de Betbèze, l'un des chevaux-légers ordinaires de notre compagnie » (décembre 1613, juin 1615).

Consultation au sujet de la justice seigneuriale de Betbèze (5 mars 1693).

Copie du jugement qui réunit au domaine royal la justice haute, moyenne et basse de Betbèze et Betpouy (9 décembre 1693).

Fragments de procédures conduites par le juge de la baronnie de Betbèze (1679, 1734)