Notice descriptive
1869-1881 (1869-1881)
Contexte : Justice de paix du canton de Bagnères-de-Luchon > Attributions administratives > Enregistrement et contrôle > Professions réglementées > Notaires et et officiers de l?état civil.
Cote : 4 U 4 184
Intitulé : 1869-1881
Date : 1869-1881
Notes :
Certains des feuillets composant ce cahier n’étant pas datés, la date de début indiquée ici en analyse (1869) n'est qu' indicative, et émise sous réserve en se basant sur les dates d’exercice des notaires concernés dans ce registre [à savoir : maître Thomas Hector Ferras, notaire à Antignac (1824-1835) puis Luchon (1835-1878), et maîtres Gilles Bernard Sansot, Guillaume Pierre Jacques Sansot, (1867-1877) et Simon Victor Gros (1877-1895), tous trois notaires à Saint-Aventin].
Date d'entrée : 19980603
Classement :
Feuillets cousus dans le sens inverse chronologique.
Sujet : canton / affaire civile / juge / justice / justice civile / justice de paix / justice pénale / enregistrement judiciaire / fonctionnaire de l'État / notaire / profession réglementée
Personne : Sansot, Gilles Bernard (notaire) / Sansot, Guillaume Pierre Jacques (notaire) / Ferras, Thomas Hector (notaire) / Gros, Simon Victor (notaire)
Lieu : Antignac (Haute-Garonne, France) / Saint-Aventin (Haute-Garonne, France) / Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne, France) / Bagnères-de-Luchon, Canton de (Haute-Garonne) / Haute-Garonne (France ; département)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Justice de paix du canton de Bagnères-de-LuchonLe formulaire de recherche :
