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L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne, France)
L'Isle-en-Dodon (occitan : L'Illa de Haut) est une commune française située dans le département de la Haute-Garonne, en région Occitanie. Ses habitants sont appelés les l'Islois.
Site : http://www.lisleendodon.com/
Administration
- Arrondissement : Arrondissement de Saint-Gaudens
- Canton : Candon de Cazères
- Intercommunalité : Communauté de communes Coeur et Coteaux du Comminges
- Insee : 31239
- Gentilé : l'Islois
- Population : 1961 habitants
- Superficie : 22.58 km2
- Altitude minimale : 187 mètres
- Altitude maximale : 326 mètres
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Liste des notices
- BH wms
- Histoire économique et sociale de l'Isle-en-Dodon au XVIIIe siècle [Texte datylographié] / René Souriac. - Toulouse : Par l'auteur (faculté des lettres et sciences humaines), 1963. - 1 vol. (190 p.) : graph. ; 27 cm. Diplôme d'études supérieures : Histoire : Toulouse 2 : 1963
- Testament et discours testamentaire [Texte imprimé] : l'exemple commingeois de l'Isle-en-Dodon (XVIIe-XVIIIe siècles) / Jean-Luc Laffont ; sous la dir. de Nicole Castan. - Par l'auteur (Université de Toulouse 2), 1987. - 2 vol. (328 f.) ; 30 cm. Mémoire maîtrise : Histoire moderne : Toulouse 2 : 1987.
- Fonds Mondon
- Comminges (1180-1927)
- Historique (1670, 1856-1902)
- Inventaire des archives concernant le Comminges. (1670/1670)
- "Histoire du Languedoc" (1872-1879)
- "Documenta Convenarum" de l'abbé Jean Schiaffini (1856/1876)
- "Histoire du Comminges et du Nébouzan". ([vers 1902])
- Administration et justice (1300-1899)
- Administration royale et parlement de Paris. (XIVe s.)
- Parlement de Toulouse (XVe-XVIIIe s.)
- Pointis-de-Rivière (1488)
- Saint-Bertrand-de-Comminges. (1390)
- Eaux et Forêts. (XIXe s.)
- Commerce du bois. (1742)
- Armée impériale. (1814)
- Monuments historiques (1901/1927)
- Site de Calagurgis, à Saint-Martory. (1924)
- "Classement des meubles et immeubles artistiques en Comminges". (1921)
- Dossiers de monuments. ([XXe s.])
- Clergé séculier (1545-1907)
- "Pouillé royal contenant les bénéfices appartenans à la nomination ou collation du roy". (1648)
- "Le diocèse de Comminges et ses archiprêtrés". ([1856-1876, copie 1867])
- Fraternités de prêtres. (1545-1773, 1924)
- Décimes. (1572)
- Paroisse de Roquefort. (1913)
- Paroisse de Saint-Béat. ([XXe s.])
- Clergé régulier (1180-1799, 1920-1925)
- Cisterciens (1100/1799)
- Abbaye de Bonnefont. (XIIe-XIIIe s., 1799)
- Abbaye de Nizors. (1180-1783)
- Dominicains (1725)
- Prémontrés (1240)
- Bigorre (1746-1911)
- Luz [-Saint-Sauveur] (Hautes-Pyrénées). ([après 1746])
- Vic-en-Bigorre (Hautes-Pyrénées). (1768)
- Abbé Jean-Paul Duco. (1850-1899)
- Larcher (1800/1899)
- Saints de Bigorre, d'après les "Acta sanctorum" (1800-1899)
- PEYRAFITE (Jacques), "Cauterets et la commission syndicale de la vallée de Saint-Savin". Thèse pour le doctorat en droit, 1908. (1908)
- "Anciens textes et choses de Bigorre". (1911)
- Gascogne (1889-1900)
- COURET (A.), "Les méridionaux, compagnons d’armes de Jeanne d’Arc au siège d’Orléans. Biographie de La Hire". (1889)
- CARSALADE DU PONT (Mgr), "Glanures historiques sur la Gascogne" (1900)
- Toulouse (1779)
- Val d'Aran ([XVe-XVIIIe s.])
- Vivarais (1633)
- Volvestre (1700-1799, 1901)
- Diocèse de Rieux. (1901)
- Jugerie de Rieux. (XVIIIe s.)
- Coutumes municipales (1901/1927)
- "Répertoire des privilèges, coutumes et franchises dont j’ai [colonel Mondon] les textes : pays de langue d’Oil et de Belgique, pays de langue d’Oc". ([XXe s.])
- Haute-Garonne (1242-1494)
- Avignonet (1483). Fonsorbes (1279). Galembrun (1290). Launac (1287). Marestaing (s.d.). Mondilhan (1494). Mondouzil (1277). Montech (1278). Montesquieu-Volvestre (1413). Montricoux (1275, 1280). Portet (1415). Pujaudran (1374). Saint-Sulpice-de-Lézat (1242-1275). Venerque (1473). Villefranche-de-Nénigan (1283). (1242-1494)
- Mazères-de-Salat (extraits). (s. d.)
- Valcabrère : extrait de "Documenta Convenarum" de Schiaffini, relatif aux droits de dépaissance (1315, 1475). (1315, 1475)
- Gers (1287-1292, 1495)
- Cologne (1287). Goutz (1292). (1287-1292)
- Pont d'Arratz (1495). (1495)
- Lot (1325, 1490)
- Hautes-Pyrénées (1300, XVIe s.)
- Tarn (1270)
- Tarn-et-Garonne (1465)
- Lies et passeries (1513-1671)
- Noblesse (1442, 1600-1927)
- Comtes de Comminges et comtes de Provence. ([XXe s.])
- Famille d'Espagne. (1442)
- Famille d’Hérisson. (1807)
- Famille de Lassus et d’Osmond. (1900-1901)
- Famille de Sède. (XVIIe-XIXe s.)
- Fausse noblesse. (1696-1714)
- Ordre de Malte
- Statuts de l’ordre. ([XIVe-XVe s.])
- Origine de l’ordre, grands maîtres et dignitaires. ([XVIIIe s.])
- Commanderie de Bordères (XIIe-XIIIe s.)
- Commanderie de Montsaunès et ses membres.
- Recueil d’actes [copie manuscrite XXe siècle]. (XIIe-XIIIe s.)
- Recueil d’actes [copie manuscrite XXe siècle]. (XIIe s.)
- Inventaires des archives [copie manuscrite]. (1611, 1657)
- Membre de Castillon ([XVIIIe s.])
- Membre de Sainte-Mayronne (XIIe-XVIe s.)
- Membre de Samatan (1559)
- Membre de Soueix (XIIIe-XVIIe s.)
- Membres de Saint-Gaudens, Valentine, Miremont et Lestelle (XVIe s.)
- Membres de la commanderie de Boudrac (1100/1699)
- Membre d’Aragnouet (XVIIe s.)
- Membre de Gavarnie (XVe-XVIIe s.)
- Membres de Lalanne-Arqué et Cabas (XIIIe s.)
- Membre de Saint-Clar (XIIe-XIIIe siècle)
- Recueil d’actes [copie manuscrite XXe siècle]. (XIIe s.)
- Collégiale de Cazeneuve[-Montaut]. (XIIe-XIIIe s.)
- Membre de la commanderie de Caignac (1200/1799)
- Recueil d’actes [copie manuscrite XXe siècle]. (XIIIe-XVIIIe s.)
- Extrait de l’ordonnance rendue à la suite de la visite priorale, concernant les réparations à faire à la maison et à la chapelle de Salau [original manuscrit]. (1730)
- "Mélanges" concernant l'histoire locale et la linguistique
- "Pastoralo de Dafnis e Cloe". ([XXe s.])
- Fragments de notes et coupures de presse concernant des faits et personnages de l’histoire locale. ([XXe s.])
- Coupures de presse relatives à la toponymie. (1914)
- Archives et blibliothèque du colonel Mondon (1901-1927)
- Inventaire dactylographié du « fonds Mondon », par Paul Barrau de Lorde. (1927)
- Catalogue de la bibliothèque du colonel Mondon. ([XXe s.])
- Cotes manquantes (1901-1927)
- "La Gaule méridionale". ([XXe s.])
- Procès-verbal de visite de l’église de Saint-Lary par Mgr de Choiseul (4 juillet 1664) et diverses notes. (1664/1664)
- Chapitre des chanoines de Saint-Bertrand-de-Comminges (s.d., 1719)
- "État des droits du chapitre et des consuls de Saint-Bertrand-de-Comminges". (s.d.)
- "État de tous les grains de MM. du vénérable chapitre de Saint-Bertrand-de-Comminges pour l’année 1719 et consultation pour le chapitre de Saint-Bertrand, donnée par Me Campdaigne, avocat, au sujet des difficultés survenues avec les consuls à propos du dénombrement". (1719)
- Commanderie de Boudrac (s.d.)
- Commanderie de Boudrac (0000/0000)
- Commanderie de Boudrac (0000/0000)
- Statuts et privilèges du Comté de Gaure. (s.d.)
- Circonscriptions administratives
- Gers, 1806-1859 (1806/1859)
- Délimitations des communes de chaque canton, 1803-1835 (1803/1835)
- Francarville et Laclastre (chef-lieu : Francarville), 1816-1847. Ordonnance royale du 30 mai 1847. Plan topographique des deux communes. L'Isle-en-Dodon et Lagarde (chef-lieu : L'Isle-en-Dodon). Délimitation de la commune de l'Isle-en-Dodon avec celle de Molas et Boissède, 1825-1829. Ordonnance royale du 20 septembre 1828. Ordonnance royale du 29 juillet 1829. Plan figuratif de la commune de Lagarde. Plan géométrique des limites des communes de l'Isle-en-Dodon, Boissède et Molas. Lalouret et Lafiteau (chef-lieu : Lalouret), 1817-1848. Ordonnance royale du 25 janvier 1848. Plan géométrique des deux communes. Lespinasse, Novital-Viguerie et Saint-Jory, 1842-1847. Ordonnance royale du 4 août 1847. Plan d'assemblage des communes. Plan double de la commune de Novital-Viguerie. Lussan et Adeilhac (chef-lieu : Lussan), an XI-1839. Ordonnance royale du 20 mars 1839. Copie des tableaux d'assemblage des deux communes. Montesquieu et Guitaut (chef-lieu : Montesquieu), 1837-1839. Ordonnance royale du 9 avril 1839. Copie double du plan d'assemblage des deux communes. (1802/1848)
- Anan et Montesquieu-de-l'Isle [Guittaut], 1817. Antichan et Frontignan, 20 juillet 1817. Antignac et Salles, 1817. Arbon et Cazaunous, 1817. Ardiège et Martres-de-Rivière, 1816-1817. Argut-Dessous et Argut-Dessus, 1817. Aulon et Peyrouzet, 1816-1817. Auragne et Mauvaisin, 1816-1817. Auribail et Lagrace-Dieu, 1817. Aurin et Lanta, 15 juillet 1817. Ausseing : vœux pour le rétablissement de la mairie, 4 octobre 1817. Ausson et Montréjeau, 15 juillet 1817. Auzielle : protestation du conseil municipal portant sur la réunion avec Saint-Orens, 1816-1817. Bachas et Samouilhan, 18 septembre 1817. Bagiry : vœux pour le rétablissement de la mairie, 15 juillet 1817. Bagnères et Montauban de Luchon, 27 septembre 1817. Baren et Lège, 22 septembre 1817. Bax et Latrape, 8 juin 1817. Bazus et Paulhac, an X. Beaufort et Sabonnères, 1816. Beauteville et Montclar-Lauragais, 1816. Beauville et Cambiac, 15 juillet 1817. Beauzelle et Seilh, an X, 1817. Belberaud et Fourquevaux, 1816-1817. Belbèze et Montgiscard, 28 septembre 1817. Belesta-Lauragais et Le Vaux, 1816-1817. Benque-Dessus-Dessous et Saccourvielle, 25 septembre 1817. Boissède, Lagarde et Molas, 1816-1817. Bonrepos-Riquet et Verfeil, 1817. Boudrac et Cazaril, 1817. Bouloc et Villeneuve-les-Bouloc, an X. Bouzin : demande de rétablissement de la mairie, 1817. Bragayrac : vœux pour le rétablissement de la mairie, 5 juin 1817. Cabanac, Lamothe-Cabanac et Séguenville, an X, 1807, 1817. Cabanac-Cazeaux et Encausse, 15 septembre 1817. Caignac et Gibel, 1816. Cambernard et Lamasquère, 5 juin 1817. Canens et Lapeyrère, 8 juin 1817. (1801/1865)
- Collection de cartes postales prêtées par la mairie de Villemur-sur-Tarn
- L'Isle-en-Dodon. Route de Toulouse. - Isle-en-Dodon : édition Madame Cauneille, Phot Ch. S., [entre 1920 et 1950]. - Carte postale (1920/1950)
- L'Isle-en-Dodon. Le pont-Neuf. - Isle-en-Dodon : édition Madame Cauneille, Phot Ch. S., [entre 1920 et 1950]. - Carte postale (1920/1950)
- L'Isle-en-Dodon. Vue sur le canal. - Isle-en-Dodon : édition Madame Cauneille, Phot Ch. S., [entre 1920 et 1950]. - Carte postale (1920/1950)
- Ensemble de photographies sur la Haute-Garonne par Joseph Bouché, prêtées par un particulier (1 Num 93)
- Archives communales numérisées, communes D à L
- Conseil municipal. Délibérations. (1603/1624)
- Conseil municipal. Délibérations. (1625/1650)
- Conseil municipal. Délibérations. (1664/1701)
- Conseil municipal. Délibérations. (1701/1743)
- Conseil municipal. Délibérations. (1745/1768)
- Conseil municipal. Délibérations. (1768/1784)
- Conseil municipal. Délibérations. (1788/1790)
- Délibérations du conseil municipale. (1790/1791)
- Délibérations du conseil municipal. (1790/1795)
- Délibérations du conseil municipal. (1795/1800)
- Délibérations du conseil municipal. (1818/1834)
- Délibérations du conseil municipal. (1834/1838)
- Délibérations du conseil municipal. (1838/1864)
- Conseil municipal. Délibérations. (1865/1891)
- Conseil municipal. Délibérations. (1891/1909)
- Conseil municipal. Délibérations. (1910/1939)
- Conseil municipal. Délibérations. (1939/1950)
- Finances, impôts et comptabilité. (1559/1559)
- Finances, impôts et comptabilité. (1624/1624)
- Finances, impôts et comptabilité. (1624/1635)
- Finances, impôts et comptabilité. (1666/1666)
- Finances, impôts et comptabilité. (1773/1776)
- Finances, impôts et comptabilité. (1773/1791)
- États de sections. (1791/1791)
- Comptes consulaires et impositions. (1650/1680)
- Comptes consulaires et impositions. (1703/1704)
- Comptes consulaires et impositions. (1705/1705)
- Comptes consulaires et impositions. (1710/1749)
- Comptes consulaires et impositions. (1713/1737)
- Comptes consulaires et impositions. (1724/1725)
- Comptes consulaires et impositions. (1732/1733)
- Comptes consulaires et impositions. (1738/1761)
- Comptes consulaires et impositions. (1738/1761)
- Comptes consulaires et impositions. (1743/1744)
- Comptes consulaires et impositions. (1746/1750)
- Comptes consulaires et impositions. (1748/1749)
- Comptes consulaires et impositions. (1743/1750)
- Comptes consulaires et impositions. (1751/1752)
- Comptes consulaires et impositions. (1754/1759)
- Comptes consulaires et impositions. (1767/1770)
- Comptes consulaires et impositions. (1764/1776)
- Comptes consulaires et impositions. (1772/1787)
- Comptes consulaires et impositions. (1766/1769)
- Comptes consulaires et impositions. (1764/1770)
- Comptes consulaires et impositions. (1771/1774)
- Comptes consulaires et impositions. (1781/1789)
- Comptes consulaires et impositions. (1746/1787)
- Comptes consulaires et impositions. (1790/1793)
- Commerce. (1612/1619)
- Commerce. (1637/1745)
- Registre des mercuriales. (1790/1859)
- Procédures civiles et criminelles. (1591/1794)
- Justice, procédure, police. "Pièces relatives au couvent des Jacobins". (1766/1791)
- Comptes consulaires et impositions; (1678/1791)
- Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale. « Documents historiques ». Répertoire en tête. (1703/1806)
- Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale. (1596/1847)
- Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale. (1530/1791)
- Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale. (1669/1773)
- Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale. (1719/1788)
- « Agriculture, industrie, commerce ». (1720/1787)
- Justice, procédure, police. "Pièces du procès Parieu". (1692/1782)
- Justice, procédure, police. " Procès des curés Bascou et Dabeaux". (1739/1769)
- Affaires militaires. (1694/1787)
- Travaux publics. (1774/1782)
- « Papiers relatifs aux années 1788-1792 ». (1788/1789)
- « Papiers relatifs à l’année 1791 ». (1790/1791)
- « Papiers concernant la période révolutionnaire ». (1788/1800)
- « Garde nationale de 1792 ». (1792/1792)
- Administration générale. (1793-an XIV)
- Charges locales des communes du canton pendant la Révolution. (1790-an III)
- Charges locales des communes du canton pendant la Révolution. (1786/1799)
- Charges locales des communes du canton pendant la Révolution. (1791-an III)
- Commune de L'Isle-en-Dodon. "Charges locales des communes du canton pendant la Révolution". États, correspondance, extraits de délibérations provenant des communes du canton. 1 S 57 : bulletin décadaire de la République française, an VII (comporte aussi à la fin des lois de l'an IV). (1795/1799)
- Archives de la paroisse. "Pièces relatives à la fondation d'obit". (1542/1603)
- Archives de la paroisse. "Pièces relatives à la fondation d'obit". (1603/1620)
- Archives de la paroisse. "Pièces relatives à la fondation d'obit". (1620/1640)
- Archives de la paroisse. "Pièces relatives à la fondation d'obit". (1640/1652)
- Archives de la paroisse. "Pièces relatives à la fondation d'obit". (1652/1691)
- Archives de la paroisse. "Pièces relatives à la fondation d'obit". (1692/1784)
- Enregistrement des lois. (1792/1796)
- Administration communale. (1790/1823)
- Administration hospitalière (1 X)
- Sacs à procès 2 B - 011
- Communes de D à F, dossiers d'administration communale
- Édifices cultuels, chapelle Saint-Sabin, projet de reconstruction (1818), réparation (1861), reconstruction de la passerelle d'accès (1920) ; église paroissiale, mobilier, cloche, acquisition chez le sieur Dupont, négociant à Tarbes, Hautes-Pyrénées (1837-1839), horloge, réparation (1860), acquisition chez Pierre Carrière, négociant horloger à L'Isle-en-Dodon (1875), travaux, agrandissement et restauration de la chapelle Saint-Sabin (1844-1851), clocher, réparations (1855-1862), sacristie, construction (1887-1889), flèche, réparation des dégâts causés par la foudre et installation d'un paratonnerre (1919-1920), porche, aménagement (1921-1922). Presbytère, acquisition et aménagement (1827-1840), projet de clôture de la basse cour (1876), projet d'installation de l'école de filles (1892), location (1917-1938). Croix, réédification sur une place publique (1892-1893). Bâtiments divers, réparations (1909). (1818-1938)
- Projet pour la restauration et l'agrandissement de l'église de la commune d'Escanecrabe, plan général et coupes ; projet des travaux à exécuter pour la restauration de la chapelle de Saint-Sabin située dans le nord de la commune, plan, élévation, coupe. Bascans. 25 novembre 1844. Ech. 0,01 p.m. (1844)
- Commune d'Escanecrabe, projet de construction d'une sacristie et de réparations urgentes à l'église, façade latérale sur le midi, coupe, plan. J.-A. Castex, architecte. 24 juillet 1888. Ech. 0,01 p.m. (1888)
- Communes de G à J, dossiers d'administration communale
- République française, sous-préfecture de Saint-Gaudens (Haute-Garonne), travaux communaux, adjudication, His, construction d'une maison d'école, L'Isle-en-Dodon, construction de deux salles de classe de filles et d'une école maternelle. 15 septembre 1894. Saint-Gaudens : imp. Louis Tajan. (1894)
- L'Isle-en-Dodon (1793-1940)
- Finances de la commune et contributions. (an II-1940)
- Comptabilité. (an X-1940)
- Comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1887, 1889, 1921-1922, 1933-1934). (an X-1940)
- Mandats de paiement, indemnité pour la reconstruction d'une maison (1862-1863), subvention allouée à la société de Musique (1887) ; budget 1891, réduction d'imposition (1891) ; vérification des comptes de la commune (1906). (1862-1906)
- Charges et revenus. (an II-1939)
- Dettes (an II-an XI) ; frais de procès (1860) ; rente, acquisition (1927). (an II-1927)
- Taxes et droits. - Abattoir, tarifs et règlement (1814-1858), adjudications et mises en régie (1846-1889). Droits de place, halles et marchés, tarifs et règlement (1825), adjudications (1845-1889) ; marché aux volaille et gibier, tarifs et règlement (1847-1895), adjudications (1850-1890) ; marché aux porcs et moutons, établissement (1851-1852). Droits de pesage et de mesurage, halle aux grains, tarifs et règlement (1828-1863), adjudications (1845-1889) ; bascule publique, tarifs et règlement (1872-1874), adjudications (1873-1891). Droit de stationnement, tarifs et règlement (1872), adjudications (1873-1889), délimitation du périmètre de perception (1886-1890). Droits de place, de pesage, de stationnement et d'abattoir, adjudications (1892-1937). Concessions d'eau potable, tarifs et règlement (1887), titres (1888), concession gratuite en faveur de la caserne de gendarmerie (1890), réduction du prix de certains abonnements suite à l'inondation du 3 juillet 1897 (1897-1898), résiliation (1912), rôle (1914). Droit de saillie sur la voie publique, tarifs et règlement (1897). Taxe sur les spectacles, établissement (1926). (1814-1937)
- République française, ville de L'Isle-en-Dodon, adjudication des baux à ferme. 12 octobre 1892. Saint-Gaudens : imp. de la Haute-Garonne. (1892)
- Ville de L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne), renouvellement des baux à ferme composés de : halle aux grains, bancs et tréteaux, volaille et gibier, voitures et charrettes, bascules. [1911]. Imp. J.-B. Gramont. ([1911])
- Double de l'affiche cotée 2 O 239 4 (2).
- Octroi. (1829-1939)
- Adjudications et mises en régie (1829-1906), suppression de la taxe sur les porcs gras (1843-1844), nomination du receveur (1856-1857), modification du périmètre de perception (1914-1925), vérifications (1914-1939). (1829-1939)
- Tarifs et règlement. (1854-1937)
- Octroi de L'Isle-en-Dodon, règlement. 6 décembre 1875. Saint-Gaudens : imp. Abadie. (1875)
- Octroi de L'Isle-en-Dodon, règlement. 30 septembre 1880. Saint-Gaudens : imp. Abadie. (1880)
- Octroi de L'Isle-en-Dodon, règlement. 6 juin 1892. Saint-Gaudens : imp. de la Haute-Garonne. (1892)
- Octroi de L'Isle-en-Dodon, règlement. 17 février 1895. Saint-Gaudens : imp. de la Haute-Garonne. (1895)
- Octroi de L'Isle-en-Dodon, règlement. Janvier 1898. Auch : imp. Th. Bouquet. (1898)
- Octroi de L'Isle-en-Dodon, règlement. 21 janvier 1900. Auch : imp. Th. Bouquet. (1900)
- Octroi de L'Isle-en-Dodon, règlement. 23 janvier 1900. Auch : imp. Th. Bouquet. (1900)
- Octroi de L'Isle-en-Dodon, règlement. 17 février 1900. Auch : imp. Th. Bouquet. (1900)
- Octroi de L'Isle-en-Dodon, règlement. 3 avril 1905. Saint-Gaudens : imp. L. Vanin. (1905)
- Octroi de L'Isle-en-Dodon, règlement. 1911. Saint-Gaudens : imp. L. Vanin. (1911)
- Administration générale. - Contentieux, réclamations de François Roger concernant la paiement d'une créance (1793-1835), de M. Doméjean au sujet d'une servitude de passage pesant sur un terrain dépendant de l'ancien abattoir par lui acquis (1846-1847), de Taxile Villepigue concernant le comblement des fossés de la ville (1861-1862), de Dominique Lartigue, Bertrand Taillefer et Antoine Vidou au sujet de la vente d'arbres (1877), d’Onésime Moyseu, directeur de la Société L'Isloise d'Electricité, concernant les usines hydrauliques de la ville (1898), des bouchers de la ville au sujet de l'insalubrité de l'abattoir (1904), de divers habitants concernant l'aliénation d'un communal au quartier de Larrousseau et l'utilisation de la fontaine du Pleich (1905-1906), l'inhumation d'animaux (1920), d'Adrien Brousset concernant une concession à perpétuité (1920), de Léon Gout pour maltraitance infligée par les gendarmes (1935-1936) ; litiges avec l'administration des Domaines concernant la prise de possession de la halle-boucherie et de l'emplacement de l'ancien château (1813), avec M. Vernaison, fermier de divers baux et de l'octroi, au sujet de l'abattage des porcs des particuliers (1906), avec la société musicale L'Union Lisloise concernant la propriété des instruments (1919-1920) ; usurpations de communaux (1850-1867). Etat de la population du hameau de Lagarde : correspondance (1837). Contrats, location d'immeuble pour servir d'école de filles (1886-1895), abonnement à la SACEM (1909-1920). Acte de notoriété de Françoise Abadie veuve Pelleport (1907). Acquisition de rideaux métalliques (1927). (1793-1936)
- Personnel communal. - Secrétaire de mairie, traitement et garantie d'emploi. (1925)
- Bâtiments communaux. (1833-1935)
- Eglise, travaux, agrandissement (1833-1839), réparation du clocher (1843), projet d'agrandissement (1872-1875) ; mobilier, acquisition de cinq cloches chez Ursulin Dencausse, fondeur à Soues, Hautes-Pyrénées (1849), horloge, acquisition chez Ambroise Soumeillan, horloger mécanicien à L'Isle-en-Dodon (1884-1885), remplacement du cadran (1896). Abattoir, ancien bâtiment, construction (1840-1842), aliénation (1871-1872) ; nouveau bâtiment, construction (1860-1872), réparations (1873-1913), agrandissement (1905-1907). Presbytère, réparations (1848-1885). (1833-1913)
- Plan descriptif et numératif de l'église de la ville de L'Isle-en-Dodon sur lequel est tracé le projet d'agrandissement de cet édifice. D. Villeneuve, architecte. 8 avril 1835. Ech. 1/315. (1835)
- Plan des lieux présentant l'emplacement de l'abattoir projeté. Ratio, géomètre. 15 novembre 1866. Ech. 1/500. (1866)
- Plan de la ville de L'Isle-en-Dodon représentant les propriétés bâties et non bâties dans un rayon de 500 m de l'emplacement de l'abattoir à construire. 1er novembre 1867. Ech. 1/1250. (1867)
- Ville de L'Isle-en-Dodon, projet d'abattoir, élévation principale coté de la ville, élévation coté de l'entrée, coupe, plan du rez-de-chaussée. G. Dutour, architecte. 15 juillet 1866. Ech. 0,01 p.m. (1866)
- L'Isle-en-Dodon, abattoir, élévation du mur de clôture entrée, emplacement, plan des séchoirs, profil en long. G. Dutour, architecte. 15 juillet 1866. Ech. 0,01 et 0,002 p.m. (1866)
- Ville de L'Isle-en-Dodon, plan d'ensemble, figuratif des lieux, représentant la translation de l'abattoir communal avec choix de l'emplacement de l'abattoir projeté. Ratio, géomètre. 15 novembre 1866. Ech. 1/1250. (1866)
- Commune de L'Isle-en-Dodon, réparation de l'abattoir, plan, coupes et façade des cabines. Jean Pégot, architecte. 20 avril 1905. Ech. 0,01 p.m. (1905)
- Ecoles. - Travaux, école de garçons, acquisition (1840-1843), réparation (1862-1869), agrandissement (1883-1888), projet de reconstruction (1892-1893) ; école congréganiste de filles et maternelle tenues par les sœurs de Saint-Joseph de l'Apparition, acquisition (1864-1872), réparation du bâtiment désaffecté (1903-1905) ; groupe scolaire originellement école de filles, construction (1894-1897), réparations notamment suite à l'inondation du 3 juillet 1897 (1897-1921), agrandissement de l'école maternelle (1904-1910). Mobilier scolaire, acquisition pour l'école congréganiste (1884-1885), l'école de filles (1886). (1840-1921)
- Ville de L'Isle-en-Dodon, projet de réparations urgentes à faire à la maison d'école, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Fauré, architecte. 29 septembre 1862. Ech. 0,01 p.m. (1862)
- L'Isle-en-Dodon, projet de restauration de la maison d'école, élévations sur la rue et sur le jardin, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Dutour, architecte. 25 juillet 1866. Ech. 0,01 p.m. (1866)
- Commune de L'Isle-en-Dodon, projet de construction d'une maison d'école, plan de la commune (extrait du plan cadastral). [30 juillet 1892]. Ech. 0,0001 p.m. ([1892])
- Commune de L'Isle-en-Dodon, projet de construction de deux salles de classe de filles et d'une école maternelle, plan de la commune (extrait du plan cadastral). Pégot, architecte. 20 janvier 1897. Ech. n.d. (1897)
- Commune de L'Isle-en-Dodon, projet de construction de deux salles de classe de filles et d'une école maternelle, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, plan général, élévation, coupes, détail de la classe n°1 et de la salle d'exercice, coupes et élévations du passage couvert et des privés. Pégot, architecte. 20 janvier 1897. Ech. 0,01 et 0,02 et 0,002 p.m. (1897)
- Double du plan coté 2 O 239 10 (5).
- République française, sous-préfecture de Saint-Gaudens (Haute-Garonne), travaux communaux, adjudication, His, construction d'une maison d’école, L'Isle-en-Dodon, construction de deux salles de classe de filles et d'une école maternelle. 15 septembre 1894. Saint-Gaudens : imp. Louis Tajan. (1894)
- Commune de L'Isle-en-Dodon, projet d'établissement d'un passage donnant accès à la maison d'école des filles, plan. Pégot. 20 avril 1895. Ech. 0,01 p.m. (1895)
- Commune de L'Isle-en-Dodon, agrandissement de l'école maternelle, établissement du chemin d'accès aux écoles et déplacement de privés, plan, coupe, façade est. Pégot, architecte. 9 juillet 1904. Ech. 0, 01 p.m. (1904)
- Echoppes communales, location (1845-1869). Halle-mairie, construction (1850-1857), affaissement d'un pilier (1860), assainissement (1933-1935). Bascules publiques, acquisitions (1859-1872), construction d'un abri (1885). Lavoir, construction au faubourg Saint-Adrien (1887). Urinoirs, construction (1891). Maisons, acquisitions, rue de L'Isle (1901-1903), place de Comminges (1918-1919). Monuments commémoratifs, monuments aux morts, érections, guerre de 1870 (1912), guerre 1914-1918 (1920). Bains-douches, aménagement et réparation de l'église (1923-1925). Foyer populaire, aménagement dans l'ancien couvent (1933-1935). (1845-1935)
- Commune de L'Isle-en-Dodon, projet de reconstruction d'un hôtel de ville, d'une halle aux grains et d'une halle aux draps, plan général. Laffon, ex-architecte du département. [1851]. Ech. 1/1600. ([1851])
- Commune de L'Isle-en-Dodon, mairie, justice de paix, halle aux grains, halle aux draps, élévation principale, plan du rez-de-chaussée. Laffon, ex-architecte du département. [1851]. Ech. 1/100. ([1851])
- Commune de L'Isle-en-Dodon, mairie, justice de paix, halle aux grains, halle aux draps, coupes longitudinale et transversale, façade latérale prise du coté de la halle aux draps, plan du 1er étage. Laffon, ex-architecte du département. [1851]. Ech. 1/100. ([1851])
- Commune de L'Isle-en-Dodon, édification sur la place dite du Bourguet d'un monument à la mémoire des combattants de 1870, plan des lieux. Clément Castérés. 20 août 1912. Ech. 0,005 p.m. (1912)
- Double du plan coté 2 O 239 11 (4).
- Commune de L'Isle-en-Dodon, projet d'établissement de bains à installer à un bâtiment communal à modifier, façade du midi modifiée, face est, plan général de l'installation complète, coupe transversale, façade actuelle du midi, façade est actuelle, plan de l'état actuel. Ph. Salles, architecte. 5 juillet 1923. Ech. 0,01 p.m. (1923)
- Commune de L'Isle-en-Dodon, projet d'extension des annexes de l'église, restauration de la sacristie et couvertures, plan général du bas-côté de l'église, façade latérale, coupe transversale, façade principale. Ph. Salles, architecte. 5 juillet 1923. Ech. 0,01 p.m. (1923)
- Foyer populaire de L'Isle-en-Dodon, plan de la ville. [F. Tardos, ingénieur architecte. 15 mars 1933]. Ech. 1/1250. ([1933])
- Foyer populaire de L'Isle-en-Dodon, sortie de la cabine. [F. Tardos, ingénieur architecte. 15 mars 1933]. Ech. 1/200. ([1933])
- Foyer populaire de L'Isle-en-Dodon, façade postérieure. [F. Tardos, ingénieur architecte. 15 mars 1933]. Ech. 1/200. ([1933])
- République française, commune de L'Isle-en-Dodon, travaux communaux, adjudication, construction d'un foyer populaire. 4 mars 1934. Saint-Gaudens : imp. Vanin. (1934)
- Biens communaux. - Transactions immobilières, demande d'acquisition de communaux, refus (an IX-an XI) ; aliénation de divers communaux notamment près du cimetière (1821-1826), quartier du Carpenté (1827-1829), quartier du Bourguet (1827-1847), faubourg Saint-Adrien (1842-1843), dans le village pour en affecter le produit à l'agrandissement du cimetière (1843-1844), près de la place d'Armes (1847-1848), Enclos du Couvent (1847-1852), lieux-dits Lagarde, Larousseau, Saint-Adrien, Pré Commun et ancien chemin de Saint-Frajou (1856-1859), le Moulin Détruit (1871-1872), las Coustures (1910), quartier du Thès et Lounguéros (1920) ; échange (1822) ; acquisitions (1901-1908). Etat des biens et revenus (1806). Eau, fontaines, fontaine Roger, construction d'un bassin (1842-1844) installation de pompes ainsi qu'à la fontaine du Pleich (1864), constructions de la fontaine sise sur la route départementale n°3 (1848-1849), de la fontaine de l'hôtel de ville (1863-1869), de la fontaine-abreuvoir de Saint-Roch (1892) ; abreuvoir, construction au quartier de Loustiayre (1887). Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme, communal de l'Enclos du Couvent (1845-1873), fossés du tour de ville (1852), terrain attenant à l'abattoir (1907), prairie de Lacassagne (1912-1916) ; ventes d'arbres et de foin (1862-1872) ; élagage d'arbres (1909-1920). Terrain de sport, aménagement (1931-1932). (an IX-1932)
- Plan pour servir à l'instruction de l'affaire relative à la vente d'un terrain communal divisé en six lots appartenant à la commune de L'Isle-en-Dodon, quartier du Couvent. Loubeau, géomètre. 15 mai 1847. Ech. 0,002 p.m. (1847)
- Plan géométrique des terrains usurpés et autres parcelles communales destinées à être vendues par le conseil municipal de la commune de L'Isle-en-Dodon. Inchauspé, géomètre. 16 février 1856. Ech. 1/1000. (1856)
- Commune de L'Isle-en-Dodon, plan d'un terrain communal pour être joint à une demande d'aliénation. Jean Brousset, géomètre. 2 septembre 1871. Ech. 2 mm par m. (1871)
- Commune de L'Isle-en-Dodon, projet de vente en faveur des époux Descons d'un terrain communal situé au quartier du Thès, plan des lieux. Clément Castérés. 2 août 1920. Ech. 0,001 p.m. (1920)
- Projet pour la construction d'un bassin à la fontaine de L'Isle-en-Dodon, coupe, élévation du coté du chemin, plan. Castex, architecte. 10 août 1842. Ech. 1/50. (1842)
- Ville de L'Isle-en-Dodon, projet relatif à l'établissement d'une fontaine publique, plan des lieux. Escach, architecte. 7 janvier 1867. Ech. 1/1250. (1867)
- Ville de L'Isle-en-Dodon, projet relatif à l'établissement d'une fontaine publique, plan et coupe de la fontaine, plan et coupe du bassin, plan et élévation de la borne chasse roue, tête à clapet du canal d'évacuation. Escach, architecte. 7 janvier 1867. Ech. 0,02 et 0,10 p.m. (1867)
- Commune de L'Isle-en-Dodon, travaux communaux, adjudication des travaux à exécuter pour la réparation de la maison d'école, l'établissement d'une fontaine publique. 12 juin 1867. Saint-Gaudens : imp. Abadie. (1867)
- Commune de L'Isle-en-Dodon, construction d'un abreuvoir, coupe, plan. Jean Pégot, architecte. 28 septembre 1892. Ech. 0,05 p.m. (1892)
- Plan des lieux du Pré Communal que la commune de L'Isle-en-Dodon désire affermer. Ratio, géomètre. 1862. Ech. 0,003 p.m. (1862)
- Cimetière. - Travaux, agrandissements (1847-1935), érection d'une pierre tumulaire en faveur de Gaudens Payrau, curé (1865), élargissement du chemin d'accès (1865). Concessions, tarifs et règlement (1852-1920), titres (1883-1920), modification du mode de paiement (1888), renonciation (1907), rétrocession (1915), demande de renseignements concernant des annulations et des déplacements (1919-1925). Pompes funèbres, acquisition d'un corbillard (1892). (1847-1925)
- [Commune de L'Isle-en-Dodon, cimetière], plan figuratif. Loubeaut, agent voyer cantonal. 1er mai 1847. Ech. 0,002 p.m. (1847)
- Commune de L'Isle-en-Dodon, agrandissement du cimetière actuel, acquisition d'une parcelle de terrain, plan des lieux. Castérés. 30 novembre 1931. Ech. 0,003 p.m. (1931)
- Commune de L'Isle-en-Dodon, agrandissement du cimetière actuel, acquisition d'une parcelle de terrain, plan général. Castérés. 30 novembre 1931. Ech. 1/1250. (1931)
- Plan du cimetière de la commune de L'Isle-en-Dodon pour servir à une demande du conseil municipal tendant à obtenir l'autorisation de faire des concessions particulières d'une partie du terrain. Leban, géomètre. 8 mai 1852. Ech. 0,002 p.m. (1852)
- Commune de L'Isle-en-Dodon, plan du cimetière. Léon Reulet et Sylvain Beyt, géomètres. 31 août 1878. Ech. 0,003 p.m. (1878)
- Cours d'eau. - Save, travaux de défense. (1917)
- Police. - Police locale, règlementation, marché aux volailles (1886-1887), circulation (1912). Police urbaine, enlèvement des boues et immondices (1912). (1886-1912)
- Travaux publics. - Eclairage public, adjudications et mises en régie (1883-1890), projet d'installation d'un réseau de distribution électrique (1891-1892), défaillance d'éclairage (1897-1898). Eau, adduction d'eau potable (1885-1890), projet de réfection du réseau de distribution (1909-1932), château d'eau, réparation des pompes et de la turbine (1931). (1883-1932)
- République française, ville de L'Isle-en-Dodon, emprunt de 50000 francs….pour l'établissement de fontaines publiques. 25 janvier 1887. Toulouse : imp. J. Fournier. (1887)
- Commune de Lagarde-de-L'Isle. (an X-1824)
- Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
- Notaires
- Évêché de Saint-Bertrand-de-Comminges (3 G)
- Plébiscites et élections
- Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons de Boulogne-sur-Gesse et de L'Isle-en-Dodon. (1922/1922)
- Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons de L'Isle-en-Dodon, Saint-Gaudens, Saint-Martory (1934/1934)
- Arrondissement de Saint-Gaudens, cantons d'Aurignac, Bagnères-de-Luchon, Boulogne-sur-Gesse, L'Isle-en-Dodon (1925/1925)
- Arrondissement de Saint-Gaudens (procès-verbaux reliés lors de leur restauration) (1925/1925)
- L'Isle-en-Dodon (1831/1935)
- Plans du cadastre napoléonien
- Tableau d'assemblage, éch. 1/10000. (1824 - 1824)
- Section A de Tuco, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1824 - 1824)
- Section A de Tuco, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1824 - 1824)
- Section B d'Enratio, feuille unique, éch. 1/2500. (1824 - 1824)
- Section C de Saint-Roch, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1824 - 1824)
- Section C de Saint-Roch, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1824 - 1824)
- Section D de la Ville, 1ère feuille, éch. 1/1250. (1824 - 1824)
- Section D de la Ville, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1824 - 1824)
- Section E des Perdigots, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1824 - 1824)
- Section E des Perdigots, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1824 - 1824)
- Section F de Saint-Pierre, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1824 - 1824)
- Section F de Saint-Pierre, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1824 - 1824)
- Section G du Sargaillon, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1824 - 1824)
- Section G du Sargaillon, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1824 - 1824)
- Section G du Sargaillon, 3ème feuille, éch. 1/2500. (1824 - 1824)
- Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture.
- Justice de paix du canton de L'Isle-en-Dodon
- Fonctionnement, organisation, personnel
- Instructions, décrets, arrêtés et circulaires, correspondance officielle active et passive du greffe en matière civile et pénale. (1791-1958)
- Inventaire des papiers du greffe (an III). Personnel du greffe (1825-1935). (an III-1935)
- Attributions civiles et pénales
- Répertoires. Répertoire général chronologique civil et pénal. (an VII-1923)
- an VII (3 vendémiaire)-an XII (17 fructidor) (an VII-an XII)
- 1806-1810 (1806-1810)
- 1811-1829 (1811-1829)
- 1830-1837 (1830-1837)
- 1872-1874 (1872-1874)
- 1890 (28 août)-1923 (12 décembre) (1890-1923)
- Minutes
- Jugements civils. (an III-1959)
- an III (an III)
- an IV-an VI (an IV-an VI)
- an VII-an XI (an VII-an XI)
- an XII-1806 (an XII-1803)
- 1807 (9 janvier)-1811 (19 avril) (1807-1811)
- 1811 (26 avril)-1817 (26 septembre) (1811-1817)
- 1817 (26 septembre)-1821 (28 décembre) (1817-1821)
- 1821 (28 décembre)-1824 (31 décembre) (1821-1824)
- 1825-1827 (1825-1827)
- 1828 (2 janvier)-1831 (25 mars), 1831 (23 décembre)-1834 (31 octobre) (1828-1834)
- 1836 (21 janvier)-1839 (4 janvier) (1836-1839)
- 1839 (11 janvier)-1844 (18 octobre) (1839-1844)
- 1844 (18 octobre)-1847 (22 janvier) (1844-1847)
- 1847 (23 janvier)-1848 (12 mai), 1848 (9 septembre-30 décembre) (1847-1848)
- 1850-1858 (1850-1858)
- 1860-1866 (1860-1866)
- 1867-1873 (1867-1873)
- 1874-1879 (1874-1879)
- 1880-1882, 1884-1891 (1880-1891)
- 1893-1897, 1899-1903, 1905, 1907 (1893-1907)
- 1908-1909 (1908-1909)
- 1910-1912 (1910-1912)
- 1913 (1913)
- 1915-1920 (1915-1920)
- 1921-1923, 1926-1927 (1921-1927)
- 1930-1939 (1930-1939)
- 1940 (1940)
- 1952-1953, 1955 (1er janvier)-1959 (14 février) (1952-1959)
- Actes civils. (an II-1828)
- an II (17 pluviôse)-an III (11 thermidor) (an II-an III)
- an IV (an IV)
- an V-an VI (an V-an VI)
- an VII (an VII)
- an VIII-an IX (an VIII-an IX)
- an X-an XI (an X-an XI)
- an XII (an XII)
- an XIII-an XIV (an XIII-an XIV)
- 1806 (1806)
- 1807-1809 (1807-1809)
- 1810 (27 janvier)-1812 (10 janvier) (1810-1812)
- 1812 (10 janvier)-1814 (22 décembre) (1812-1814)
- 1815-1816 (1815-1816)
- 1817-1819 (1817-1819)
- 1820-1822 (1820-1822)
- 1823-1825 (1823-1825)
- 1826-1828 (1826-1828)
- Actes divers. (1829-1959)
- 1829-1839 (1829-1839)
- 1840-1849 (1840-1849)
- 1850-1852 (1850-1852)
- 1853 (1853)
- 1854-1864 (1854-1864)
- 1865 (7 janvier)-1866 (25 janvier) (1865-1866)
- 1866 (5 janvier)-1871 (29 décembre) (1866-1871)
- 1872-1875 (1872-1875)
- 1876-1880 (1876-1880)
- 1881 (1881)
- 1882-1888 (1882-1888)
- 1889 (1889)
- 1890-1891 (1890-1891)
- 1892, 1894-1897, 1899-1903, 1907 (1892-1907)
- 1894, 1897, 1901-1904, 1906, 1908-1909 (1894-1909)
- 1911 (1911)
- 1915-1923 (1915-1923)
- 1926 (1926)
- 1927 (1927)
- 1930-1939 (1930-1939)
- 1940 (1940)
- 1952-1955 (1952-1955)
- 1956 (janvier)-1959 (février) (1956-1959)
- Affaires en conciliation. (1828-1958)
- 1828 (8 août)-1830 (8 octobre) (1828-1830)
- 1830 (8 octobre)-1832 (27 juillet) (1830-1832)
- 1833 (12 juillet)-1834 (13 août) (1833-1834)
- 1834 (16 août)-1837 (19 mai) (1834-1837)
- 1837 (20 octobre)-1838 (11 mai) (1837-1838)
- 1838 (17 mai)-1844 (3 août) (1838-1844)
- 1847 (28 août)-1848 (30 décembre), 1849 (8 octobre)-1859 (30 décembre) (1847-1859)
- 1860-1866 (1860-1866)
- 1867-1878, 1880 (14 février)-1909 (22 mai), 1918 (7 décembre) (1867-1918)
- 1920-1923, 1927, 1936, 1952-1953, 1955, 1958 (1920-1958)
- Minutes civiles non identifiées. (1800-1930)
- Jugements de police. (an III-1958)
- an III, an V-an VI, an VIII, an X-an XII, 1806-1807, 1810 (an III-1810)
- 1827 (26 octobre)-1830 (26 novembre), 1832 (4 février)-1859 (10 décembre) (1827-1859)
- 1860-1869 (1860-1869)
- 1870-1879 (1870-1879)
- 1910-1915 (1910-1915)
- 1916-1920 (1916-1920)
- 1921-1925 (1921-1925)
- 1926-1929 (1926-1929)
- 1930-1933, 1935 (1930-1935)
- 1953, 1958 (1953-1958)
- Minute(s) pénale(s) non identifiée(s). (1890)
- Procédure civile
- Avertissements en conciliation délivrés par le greffier. (1935-1959)
- Audience. (1934-1959)
- Pièces de procédure isolées relatives aux affaires en cours. (1792-1959)
- 1792-1793, an III-an XIV (1792-an XIV)
- 1804-1830 (1804-1830)
- 1831-1899 (1831-1899)
- 1900 (11 janvier)-1959 (10 février) (1900-1959)
- Procédure pénale (an V-1958)
- an V-an VI, an VIII, an X, an XII, 1806-1807 (an V-1807)
- 1823-1849 (1823-1849)
- 1850-1859 (1850-1859)
- 1860-1861 (1860-1861)
- 1862-1863 (1862-1863)
- 1864-1865 (1864-1865)
- 1866-1867 (1866-1867)
- 1868-1870 (1868-1870)
- 1871-1872 (1871-1872)
- 1873-1874 (1873-1874)
- 1875-1876 (1875-1876)
- 1886-1890 (1886-1890)
- 1911-1916 (1911-1916)
- 1917-1919 (1917-1919)
- 1920-1934 (1920-1934)
- 1953, 1958 (1953-1958)
- Procédure civile et pénale (an III-1958)
- an III-an IX (an III-an IX)
- an X-an XIV (an X-an XIV)
- 1806-1819 (1806-1819)
- 1820-1858 (1820-1858)
- Attributions administratives
- Enregistrement et contrôle. Déclarations. Nationalité. (1946-1958)
- Commissions
- Commissions cantonales d'assistance (1913-1928)
- Registre pour servir à l’enregistrement des demandes d’allocations journalières et de majorations. (1920-1928)
- 1920 (8 juillet)-1923 (30 août) (1920-1923)
- 1923 (12 octobre)-1924 (13 septembre) (1923-1924)
- 1925 (14 mars-30 décembre) (1925)
- 1928 (11 août) (1928)
- Registre des décisions de la commission. (1913-1922)
- Pièces de procédure isolées relatives aux affaires en cours. (1913-1928)
- Commission cantonale des assurances sociales. (1933)
- Jurés, jurys. Élections consulaires. (1958)
- Tribunal de commerce de Saint-Gaudens. (1958)
- Tribunal de commerce de Toulouse. (1958)
- Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal
- 1699, 10 septembre-1700, 20 mars (1669/1700)
- 1703, 13 juillet-1705, 29 mai (1703/1705)
- 1705, juin-1707, 16 septembre (1705/1707)
- 1707, 12 novembre-1709, février (1707/1709)
- 1719, 30 avril-1720, 11 avril (1719/1720)
- 1720, 9 mai-1720, 29 juin (1720/)
- 1720, 1er juillet-1720, 28 décembre (1720/)
- 1721, 2 janvier-1721, 27 juillet (1721/)
- 1721, 27 juillet-1722, 23 janvier (1721/1722)
- 1722, 25 janvier-1722, 4 juillet (1722/)
- 1722, 4 juillet-1723, 2 janvier (1722/1723)
- 1723, 2 janvier-1723, 12 mai (1723/)
- 1723, 12 mai-1723, octobre (1723/)
- 1723, 6 novembre-1724, 14 septembre (1723/1724)
- 1724, 14 septembre-1725, septembre (1724/1725)
- 1725, 29 septembre-1727, mars (1725/1727)
- 1727, 20 avril-1728, 4 septembre (1727/1728)
- 1730, 10 août-1732, 8 février (1730/1732)
- 1732, 11 mars-1733, 11 décembre (1732/1733)
- 1735, 16 septembre-1737, 3 novembre (1735/1737)
- 1737, 23 novembre-1739, 10 août (1737/1739)
- 1739, 11 août-1740, 19 novembre (1739/1740)
- 1740, 19 novembre-1742, 27 janvier (1740/1742)
- 1742, 27 janvier-1743, 30 mars (1742/1743)
- 1743, 31 mars-1744, 24 juillet (1743/1744)
- 1744, 25 juillet-1745, 8 novembre (1744/1745)
- 1745, 13 novembre-1747, 28 janvier (1745/1747)
- 1747, 31 janvier-1748, 14 avril (1747/1748)
- 1748, 15 avril-1749, 28 juin (1748/1749)
- 1749, 28 juin-1750, 10 juin (1749/1750)
- 1750, 11 juin-1751, 8 mai (1750/1751)
- 1751, 8 mai-1752, 11 mars (1751/1752)
- 1752, 11 mars-1752, 1er décembre (1752/)
- 1752, 2 décembre-1753, 2 novembre (1752/1753)
- 1753, 3 novembre-1754, 7 septembre (1753/1754)
- 1754, 7 septembre-1755, 6 septembre (1754/1755)
