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Mauvaisin (Haute-Garonne, France)
Mauvaisin est une commune française située dans le département de la Haute-Garonne, en région Occitanie. Ses habitants sont appelés les Mauvaisinois.
Administration
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Administration
- Arrondissement : Arrondissement de Toulouse
- Canton : Canton d'Escalquens
- Intercommunalité : Communauté de communes Terres du Lauragais
- Insee : 31332
- Gentilé : Mauvaisinois
- Population : 222 habitants
- Superficie : 11.05 km2
- Altitude minimale : 196 mètres
- Altitude maximale : 301 mètres
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Liste des formulaires
Liste des notices
- Circonscriptions administratives
- Distraction d'une partie de la commune de Cintegabelle au profit de la commune de Mauvaisin (canton de Nailloux), 1843-1855. Loi du 17 juin 1846. Plan des communes (3 ex). Distraction d'une partie de la commune de Saint-Julien (canton de Rieux) au profit de la commune de Saint-Elix (canton du Fousseret), 1849-1853. Loi du 4 juin 1853. Plan des cantons de Rieux et du Fousseret. Plan figuratif double d'une partie des communes de Saint-Elix et Saint-Julien. Projet de réunion de la commune d'Ondes, appartenant au canton de Fronton, au canton de Grenade (1860-1861). (1843/1861)
- Anan et Montesquieu-de-l'Isle [Guittaut], 1817. Antichan et Frontignan, 20 juillet 1817. Antignac et Salles, 1817. Arbon et Cazaunous, 1817. Ardiège et Martres-de-Rivière, 1816-1817. Argut-Dessous et Argut-Dessus, 1817. Aulon et Peyrouzet, 1816-1817. Auragne et Mauvaisin, 1816-1817. Auribail et Lagrace-Dieu, 1817. Aurin et Lanta, 15 juillet 1817. Ausseing : vœux pour le rétablissement de la mairie, 4 octobre 1817. Ausson et Montréjeau, 15 juillet 1817. Auzielle : protestation du conseil municipal portant sur la réunion avec Saint-Orens, 1816-1817. Bachas et Samouilhan, 18 septembre 1817. Bagiry : vœux pour le rétablissement de la mairie, 15 juillet 1817. Bagnères et Montauban de Luchon, 27 septembre 1817. Baren et Lège, 22 septembre 1817. Bax et Latrape, 8 juin 1817. Bazus et Paulhac, an X. Beaufort et Sabonnères, 1816. Beauteville et Montclar-Lauragais, 1816. Beauville et Cambiac, 15 juillet 1817. Beauzelle et Seilh, an X, 1817. Belberaud et Fourquevaux, 1816-1817. Belbèze et Montgiscard, 28 septembre 1817. Belesta-Lauragais et Le Vaux, 1816-1817. Benque-Dessus-Dessous et Saccourvielle, 25 septembre 1817. Boissède, Lagarde et Molas, 1816-1817. Bonrepos-Riquet et Verfeil, 1817. Boudrac et Cazaril, 1817. Bouloc et Villeneuve-les-Bouloc, an X. Bouzin : demande de rétablissement de la mairie, 1817. Bragayrac : vœux pour le rétablissement de la mairie, 5 juin 1817. Cabanac, Lamothe-Cabanac et Séguenville, an X, 1807, 1817. Cabanac-Cazeaux et Encausse, 15 septembre 1817. Caignac et Gibel, 1816. Cambernard et Lamasquère, 5 juin 1817. Canens et Lapeyrère, 8 juin 1817. (1801/1865)
- Archives communales numérisées, communes M à P
- Mauvaisin. 1 D 0. Délibérations consulaires (1781/1783)
- Commune de Mauvaisin. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1788, 15 avril-1793, 24 mars (manque les premières pages) (1788/1793)
- Commune de Mauvaisin. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an II, 29 frimaire-1837, 10 septembre (dans l'autre sens : comptes et délibérations du bureau de bienfaisance, 1811-1858) (1794/1858)
- Commune de Mauvaisin. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 8 mai-1851, 19 janvier (1838/1851)
- Commune de Mauvaisin. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1852, 9 mai-1867, 3 octobre (1852/1867)
- Commune de Mauvaisin. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1867, 3 novembre -1886, 21 février (1867/1886)
- Commune de Mauvaisin. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1886, 9 mai-1905, 3 décembre (1886/1905)
- Commune de Mauvaisin. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1906, 18 février-1937, 21 février (1906/1937)
- Commune de Mauvaisin. 1 G 2 : brouillon de : " Livre terrier des lieux de Mauvezin et Daujas ", par Jean Baudon, arpenteur de Lézat, 1671-1679 (1671/1679)
- Commune de Mauvaisin. 1 G 4 : document cadastral, état de sections (A, B, C, D), 1791-[an XII] (1791/1803)
- Mauvaisin. Reproduction numérique du 1 G 3. 27 plans anciens du XVIIIe siècle qui doivent se rapporter à un cadastre actuellement disparu. Ces feuilles paraissent appartenir à deux cadastres différents : 1. Le terroir de Cintegabelle (702 hectares) qui a été rattaché à Mauvaisin aux environ de 1845, 12 plans 2. Le territoire de Mauvaisin et Daujas, 15 plans Dans chaque série, plusieurs numéros de sections ou de moulons sont utilisés deux fois probablement du fait qu'il y a des plans d'époque différentes (les plus récents sont coloriés) (XVIIIème siècle)
- Commune de Mauvaisin. 1 G 1 : " Livre terrier des lieux de Mauvezin et Daujas ", par Jean Baudon, arpenteur de Lézat, 1671-1679 (1671/1679)
- Personnel du culte catholique
- Sacs à procès 2 B - 009
- Communes en M, dossiers d'administration communale
- Mauvaisin (an X-1940)
- Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
- Comptabilité. (an X-1940)
- Contributions. Charges et revenus. (1833-1895)
- Administration générale. (1844-1935)
- Bâtiments communaux. (1833-1939)
- Presbytère. Edifices cultuels. (1833-1939)
- Commune de Mauvaisin, projet de réparations à faire à l'église de Daujas, plan, élévation sur la route, coupe longitudinale. E. Thiers, architecte. 1er juin 1874. Ech. 1/100. (1874)
- Ecoles. Mairie. (1863-1932)
- Travaux communaux, commune de Mauvaisin, projet de construction d'une maison d'école, plan des lieux, élévation de la façade principale, coupe, plan. Diomard, architecte. 30 juin 1864. Ech. 1/1250 et 0,01 p.m. (1864)
- Commune de Mauvaisin, projet de construction d'un préau couvert, plan des lieux, coupe. Bourtoulot, architecte. 22 janvier 1890. [Ech. 0,01 p.m.]. (1890)
- Commune de Mauvaisin, reconstruction des cabinets d'aisance, plan. 21 juin 1890. [Ech. 0,01 p.m.]. (1890)
- Projet d'acquisition de terrains pour la construction d'une maison d'école, plan général du village de Mauvaisin, plan général du terrain à acquérir. Marius Bourtoulot. 13 juillet 1883. Ech. 1/1250 et 0,002 p.m. (1883)
- Commune de Mauvaisin, projet de construction d'une maison d'école de filles avec logement de l'institutrice, plan général, plan d'ensemble, coupe, façade, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. G. Dubois, architecte. 12 février 1886. Ech. 1/1250 et 0,005 et 0,01 p.m. (1886)
- Biens communaux. (1848)
- Cimetières. (1870-1936)
- Commune de Mauvaisin, projet de construction d'un mur sur le pourtour du cimetière, plan, coupes du mur, des petits piliers et des piliers d'entrée. Bourtoulot, architecte. 22 mai 1891. Ech. 0,003 et 0,10 p.m. (1891)
- Commune de Mauvaisin, projet de construction d'un mur sur le pourtour du cimetière, plan, coupes du mur et du pilier. Bourtoulot, architecte. 22 janvier 1892. Ech. 0,003 et 0,10 p.m. (1892)
- Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
- Notaires
- Plébiscites et élections
- Plans du cadastre napoléonien
- Tableau d'assemblage, éch. 1/10000. (1834 - 1838)
- Section A de Daujas, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1834 - 1838)
- Section A de Daujas, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1834 - 1838)
- Section B du Village, 1ère feuille, éch. 1/2500. (1834 - 1838)
- Section B du Village, 2ème feuille, éch. 1/2500. (1834 - 1838)
- Section C, 1ère feuille, éch. 1/2000. (1834 - 1838)
- Section C, 2ème feuille, éch. 1/2000. (1834 - 1838)
- Section C, 3ème feuille, éch. 1/2000. (1834 - 1838)
- Section C, 4ème feuille, éch. 1/2000. (1834 - 1838)
- Section C, 5ème feuille, éch. 1/2000. (1834 - 1838)
- Justice de paix du canton de Nailloux
- Compoix et autres documents cadastraux (5 E)
- Fabriques
- Paroisses des communes de Maureville à Molas. 1894-1906 Maureville (1894-1904) ; Mauvaisin (1894-1906) ; Mauvezin (1894-1903) ; Mauzac (1894-1906) ; Mazères-sur-Salat (1895-1896, 1903, 1905) ; Melles (1895-1904) ; Menville (1894, 1895-1905) ; Mérenvielle (1894-1906) ; Merville (1894-1898, 1900-1906) ; Milhas (1894-1906) ; Mirambeau (1901-1902) ; Miramont-de-Comminges (1894-1898, 1900-1906) ; Miremont (1896-1906) ; Mirepoix-sur-Tarn (1894-1906) ; Molas (1894-1899, 1905-1906). (1894-1906)
- Lourde (1839) ; Lussan-Adeilhac (1871) ; Lux (1893) ; Malvezie (1874) ; Mancioux (1833) ; Mane (1832) ; Marignac (1830) ; Marignac-Lasclare (1840, 1869-1870) ; Martisserre (1835) ; Martres-de-Rivière (1851) ; Mascarville (1842) ; Massabrac (1836) ; Maureville (1830) ; Mauvaisin (1839) ; Mauvezin (1835) ; Melles (1849) ; Menville (1833-1853) ; Merville (1871-1873) ; Milhas-Razecueillé (1833, 1850) ; Molas (1835, 1848) ; Mondilhan (1831) ; Mondonville (1836) ; Mondouzil (1818, 1831) ; Mons (1846-1873) ; Montaigut-sur-Save (1840-1875) ; Montastruc-de-Salies (1852) ; Montastruc-la-Conseillère (1896) ; Montauban-de-Luchon (1832) ; Montbéraud (1828) ; Montbernard (1835) ; Montbéron (1830-1839) ; Montbrun-Bocage (1890-1891) ; Montbrun-Lauragais (1849) ; Montclar-de-Comminges (1889-1890, 1900) ; Montclar-Lauragais (1832, 1899-1900), Montégut [-Lauragais ?] (1851, 1887) ; Montespan (1851, 1896-1897) ; Montesquieu-Guittaut (1846, 1891) ; Montgaillard-de-Salies (1871-1872). (1830-1900)
- Latrape (1851) ; Launac, annexe de Galembrun (1852) ; Lautignac (1844-1846) ; Lavernose-Lacasse (1835) ; Lestelle-de-Saint-Martory (1870) ; Lévignac (1873-1877) ; Malvezie (1852-1886) ; Mane (1833) ; Marignac-Lasclares (1881) ; Marquefave (1885) ; Mauvaisin (1845) ; Mauzac (1836-1847) ; Mondavezan (1834) ; Montaigut-sur-Save (1827-1837) ; Montastruc-la-Conseillère (1815-1836) ; Montbrun-Bocage (1891) ; Montégut-Bourjac (1882) ; Montesquieu-Lauragais (1874-1875) ; Montesquieu-Volvestre (1848) ; Montgiscard (1871-1883) ; Montgazin (1884) ; Montlaur (1888) ; Montoussin (1881-1882) ; Montréjeau (1851-1854) ; Muret (1857) ; Nailloux (1820-1882) ; Nizan-Gesse (1878-1879) ; Noé (1835). (1815-1891)
- Lunax : différend entre le conseil municipal de Nénigan et le conseil de fabrique de Lunax (succursale), chargé de l'administration de l'église annexe de Nénigan (1890-1891) ; Mane : plainte du maire contre le desservant pour gestion occulte des comptes de la fabrique (1888) ; Marignac-Lasclares : plainte du conseil municipal contre le conseil de fabrique de l'église, dont il demande la révocation (1892) ; contentieux entre le maire, le conseil de fabrique et le desservant pour mauvaise gestion des finances fabriciennes (1898-1900) ; Marignac-Laspeyres : plainte du maire contre le conseil de fabrique pour des irrégularités dans les comptes de la fabrique (1894) ; irrégularités dans le fonctionnement du conseil, dissolution et réorganisation. (1894-1895) ; Mauvaisin : différend entre le conseil municipal et la fabrique au sujet de l'indemnité de binage versée par la fabrique au desservant (1897) ; irrégularités dans les comptes de la fabrique : délibération du conseil municipal demandant l'apuration des comptes par le conseil de préfecture (1902) ; Mauzac : différend entre le conseil municipal et le desservant, ce dernier a fermé dans l'église la tribune réservée aux indigents (1837-1839), réclamation par le desservant de Mauzac à la commune de Montaut, d'une rente dans l'intérêt de la fabrique de son église (1851-1853). (1851-1902)
- Sacs à procès 8 B - 001
- Fonds Réginald Sorbara sur les églises et chapelles de la Haute-Garonne (86 Fi / 1 J 1998)
- 2747 W
- 5904W
- 5980W
- 7415W
- Etat des fonds
- Etat civil : communes M à O
- Mauvaisin, anciennement Mauvaisin et Daujas : baptêmes, mariages, sépultures, 1711-1713. (collection du greffe) (1711/1713)
- Mauvaisin : baptêmes, mariages, sépultures, 1698-1700. (collection du greffe) (1698/1700)
- Mauvaisin : baptêmes, mariages, sépultures, 1669, 1737, 1776*, 1780*, 1790-1792* (MQ S. 1776). (collection du greffe) (1669-1792)
- Mauvaisin : naissances, 1793-1822. (collection du greffe) (1793-1822)
- Mauvaisin : mariages, an III-1822 (MQ an VI ; en plus, tables alphabétiques 1813-1822). (collection du greffe) (1794-1822)
- Mauvaisin : décès, 1793-1822 (complet). (collection du greffe) (1793-1822)
- Mauvaisin : Daujas, paroisse annexe de Mauvaisin : baptêmes, mariages, sépultures, 1780, 1790-1792. (collection du greffe) (1780-1792)
- Mauvezin : naissances, mariages, décès 1793, ans VIII-X (MQ N. et D. 1793). Mauvaison : mariages, 1793. (collection du greffe) (1793-1802)
- Mauvaisin : baptêmes, mariages, 1788. (collection du greffe) (1788/1788)
- Mauvaisin : Daujas (ancien vocable : Saint-Blaise), paroisse annexe de Mauvaisin : baptêmes, mariages, 1788. (collection du greffe) (1788/1788)
- Mauvaisin. 1 E 16 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1893-1899)
- Mauvaisin. 1 E 1 registre paroissial : baptêmes, sépultures. (collection communale) (1593-1667)
- Mauvaisin. 1 E 2 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1668-1672)
- Mauvaisin. 1 E 3 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1674-1684)
- Mauvaisin. 1 E 4 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. (collection communale) (1686-1717)
- Mauvaisin. 1 E 5 registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures, puis naissances, mariages, décès. (collection communale) (1718-an V)
- Mauvaisin. 1 E 6 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1792-an X)
- Mauvaisin. 1 E 7 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (an XI-1812)
- Mauvaisin. 1 E 8 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1813-1822)
- Mauvaisin. 1 E 9 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1823-1832)
- Mauvaisin. 1 E 10 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1833-1842)
- Mauvaisin. 1 E 11 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1843-1852)
- Mauvaisin. 1 E 12 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1853-1862)
- Mauvaisin. 1 E 13 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1863-1872)
- Mauvaisin. 1 E 14 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1873-1882)
- Mauvaisin. 1 E 15 registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1883-1892)
- Mauvaisin. 1 E 16 Registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1900-1902)
- Mauvaisin. 1 E 17 Registre d'état civil : naissances, mariages, décès. (collection communale) (1903-1912)
- Etat civil : communes S
- Arrondissement de Villefranche-de-Lauragais. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, an XI-1812. (collection du greffe) (1801-1812)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, 1813-1822. (collection du greffe) (1813-1822)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, 1823-1832. (collection du greffe) (1823-1832)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, 1833-1842. (collection du greffe) (1833-1842)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, 1843-1852. (collection du greffe) (1843-1852)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, 1853-1862. (collection du greffe) (1853-1862)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, 1863-1872. (collection du greffe) (1863-1872)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, 1873-1882. (collection du greffe) (1873-1882)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, 1883-1892. (collection du greffe) (1883-1892)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, 1893-1902. (collection du greffe) (1893-1902)
- Etat civil : tables décennales
- Arrondissement de Villefranche-de-Lauragais. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, an XI-1812. (collection du greffe) (1801-1812)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, 1813-1822. (collection du greffe) (1813-1822)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, 1823-1832. (collection du greffe) (1823-1832)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, 1833-1842. (collection du greffe) (1833-1842)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, 1843-1852. (collection du greffe) (1843-1852)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, 1853-1862. (collection du greffe) (1853-1862)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, 1863-1872. (collection du greffe) (1863-1872)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, 1873-1882. (collection du greffe) (1873-1882)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, 1883-1892. (collection du greffe) (1883-1892)
- Arrondissement de Villefranche. Tables décennales reliées par ordre alphabétique des communes (de M à V) : naissances, mariages, décès, 1893-1902. (collection du greffe) (1893-1902)
- Installations classées
- Listes nominatives de la population
- Mauvaisin : recensement de la population, 1896 (1896/1896)
- Mauvaisin : recensement de la population, 1901 (1901/1901)
- Mauvaisin : recensement de la population, 1906 (1906/1906)
- Mauvaisin : recensement de la population, 1911 (1911/1911)
- Mauvaisin : recensement de la population, 1921. (1921/1921)
- Mauvaisin : recensement de la population, 1926. (1926/1926)
- Mauvaisin : recensement de population, 1931. (1931/1931)
- Mauvaisin : recensement de population, 1936. (1936/1936)
- Monographies communales de la Haute Garonne
- Archives communales
